Procedure De Remboursement

Question 1

Pour un remboursement les dossier sont traiter par qui ?

Answer 1

-Les membres de la commission de la transparence
-avec soutient des SEM de la DEMESP de la HAS

Question 2

Le SMR prend quoi en compte pour autorisser un remboursement

Answer 2

-L’éfficacité et les effets indesirables
-la place dans la stratégie thérapeutique
-La gravité de la maladie prise en charge
-son caractère curatif, preventif ou symptomatique
-l’interet pour la santé publique pour cela on estime : le service rendu a la collectivité, la contribution avec une amélioration notable de l’état de ssanté de la pop ou d’une partie de la pop, si le medoc repond a un besoin de santé publique et si cela va contribuer a une reduction de la consommation de ressources

Question 3

Les differents niveau de service medical rendu

Answer 3

• SMR majeur ou important
  -SMR moderer ou faible
  Avis favorable pour medoc rembourser
  -SMR insuffisant, ne remet pas en cause AMM mais pas de remboursement

Question 4

Critère pour SMR insuffisant

Answer 4

• perte de chance averer ou ne pouvant etre ecarté au regard des comparateur cliniquement pertinant
  -absence de place dans la strategie thérapeutique ou une place jugée comme non etablit. Medoc visant un symptome peu grave d’une maladie benigne et non evolutive, dont la demonstration d’efficaciter est de faible niveau et/ou la securite d’emploi est mediocre

Question 5

Tout les combien de temps le SMR est réevaluer

Answer 5

Tous les 5 ans

Question 6

Corrélation entre le niveau de SMR et le taux de remboursement

Answer 6

SMR majeur ou important = 65%
SMR modéré = 35%
SMR faible = 15%
Ces taux varie dans le temps

Question 7

Role du ASMR

Answer 7

Evaluation du progrès thérapeutique par rapport au traitement deja disponible. Les 5 nv d’ASMR :
-Majeur
-Important
-Modéré
-Mineur
-Absence AMSR

Question 8

Qu’est-ce que le CEPS, sont role

Answer 8

Contribue a l’elaboration de la politique du medoc eet met en oeuvre les orientation du ministre charger de la santé
Conclut avec les entreprise qui commercialise les medoc, des convention sur leur prix et son évolution, sur les remise et les engagement des entreprise pour leur prix bon usage des medoc et les volumes de ventes