Opérations Non Monétaire

Question 1

C’est quoi une opération non monétaire ?

a) Échange d’actifs, passifs, ou services non monétaire contre d’autres actifs, passifs ou services non monétaires , sans contrepartie ou négligeable
b) Échange seul avec des apparentés
c) Transfert non monétaires et non réciproques

Answer 1

a) et b)

Question 2

L’entité doit évaluer un actif échangé ou transféré dans le cadre d’une opération non monétaire sur quelle base ?

Answer 2

JV actif cédé ou JV actif reçu , soit la plus fiable

Question 3

C’est quoi la différence dans IFRS VS NCECF ?

Answer 3

IFRS ne traite pas un chapitre en particulier , doit aller dans une norme précise

Question 4

Dans quelle cas la base d’évaluation n’est pas JV de l’actif (reçu ou cédé) ?

Answer 4

a) l’opération ne présente aucune substance commerciale; CONFIGURATION (incidence) FLUX TRÉSO DIFFÈRE , OPÉRATION SIGNIFICATIVE, ÉCHÉANCIER FLUX DIFFÉRENT , PROCURE AVANTAGES ÉCONOMIQUES FUTURS
b) l’opération représente l’échange d’un bien détenu en vue de la vente dans le cours normal des affaires contre un bien qui sera vendu dans la même branche d’activité, afin de faciliter les ventes à des clients autres que les parties prenant part à l’échange;
c) ni la juste valeur de l’actif reçu, ni la juste valeur de l’actif cédé ne peut être évaluée de façon fiable;
d) l’opération est un transfert non monétaire et non réciproque au profit des propriétaires : CLIENT EXTERNE = PAS REMPLI CRITÈRE, TRANSFERT PROFIT DES PROPRIÉTAIRES, TRANSFERT NON RÉCIPROQUE = DEUX PARTIES NE RECOIVENT PAS QUELQUE CHOSE CHACUN

Question 5

De quelle façon on doit évaluer si on se retrouve dans des cas précis ?

Answer 5

VC de l’actif cédé - Trésorerie reçu

Question 6

Selon les IFRS, les opérations non monétaires qui génèrent des produits des activités ordinaires doivent être comptabilisées comment ?

Answer 6

à la juste valeur de l’actif reçu lorsque celle-ci peut être établie.