Goodwill et immo incorporelles

Question 1

Quelle est la définition d’immo incorporelle ?

Answer 1

1. Il doit être identifiable, ce qui survient dans l’un ou l’autre des cas suivants :
   a) il est séparable, de sorte qu’il peut être cédé / vendu à une autre entité;
   b) il résulte de droits contractuels ou d’autres droits légaux.
2. L’entité contrôle les avantages économiques futurs découlant de l’actif.
3. L’actif générera des avantages économiques futurs

Question 2

Quels sont les critères de comptabilisation ?

Answer 2

1. Il est probable que les avantages économiques futurs attribuables à l’actif iront à l’entité.
2. Le coût de cet actif peut être évalué de façon fiable.

Question 3

Quelle est l’évaluation initiale ?

Answer 3

• Modèle du coût

- Modèle réévaluation

Question 4

À quel moment on doit comptabiliser une dépréciation ?

Answer 4

• Une immobilisation incorporelle à durée d’utilité déterminée : fait l’objet d’un test de dépréciation lorsqu’il y a une indication qu’elle peut s’être dépréciée.
• Une immobilisation incorporelle à durée d’utilité indéterminée et une immobilisation incorporelle non encore utilisée : doivent faire l’objet d’un test au moins annuellement OU lorsqu’il y a une indication qu’elles peuvent s’être dépréciées.

Question 5

À quoi consiste le Goodwill ?

Answer 5

• il n’est pas considéré comme un actif identifiable
• il ne peut être comptabilisé que s’il est acquis dans le cadre d’un regroupement d’entreprises (consolidation)
• il n’est pas possible de l’évaluer de manière fiable

Question 6

Quels sont les phases d’une immo incorporelle générée en interne ?

Answer 6

1) la recherche

2) le développement

Question 7

Dans quelle phase qu’on doit comptabilisé les dépenses d’immo incorporelle en charge ? (IFRS)

Answer 7

Phase de recherche

Question 8

Quels sont les critères pour déterminer si c’est en phase de développement , donc incorporer? (IFRS & NCECF)

Answer 8

1) la faisabilité technique de l’achèvement de l’immobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente;

• Est-il techniquement possible d’achever l’actif?

2) son intention d’achever l’immobilisation incorporelle et de la mettre en service ou de la vendre;

• L’entité prévoit-elle achever l’actif?

3) sa capacité à mettre en service ou à vendre l’immobilisation incorporelle;

• L’entité a-t-elle prévu une utilisation particulière de l’actif après que celui-ci est achevé?

4) la façon dont l’immobilisation incorporelle générera des avantages économiques futurs probables. L’entité doit démontrer, entre autres choses, l’existence d’un marché pour la production issue de l’immobilisation incorporelle ou pour l’immobilisation incorporelle elle-même ou, si celle-ci doit être utilisée en interne, son utilité;

• Lorsque l’actif sera utilisé, générera-t-il des avantages économiques?

5) la disponibilité de ressources techniques, financières et autres, appropriées pour achever le développement et mettre en service ou vendre l’immobilisation incorporelle;

• L’entité a-t-elle les moyens d’achever l’actif? Ce critère est souvent axé sur la détention de fonds suffisants pour achever le développement.

6) sa capacité à évaluer de façon fiable les dépenses attribuables à l’immobilisation incorporelle au cours de son développement.

• L’entité connaît-elle les coûts qui sont directement attribuables à l’actif afin de pouvoir évaluer celui-ci?

Question 9

NCECF permet quel choix VS IFRS ?

Answer 9

Comptabiliser les dépenses en charge même en phase développement