Les autochtones

Question 1

Les attitudes à privilégier avec les autochtones

Answer 1

• Observation et participation (dans le milieu)
• Ouverture
• Curiosité et humilité culturelle
• Écoute active (écoute sans jugement avec compassion)
• Flexibilité, adaptabilité et créativité

Question 2

Les responsabilités du criminologue auprès des autochtones

Answer 2

• Création d’une relation de confiance
• Création d’une environnement sécuritaire
• Efforts de compétences culturelles

Question 3

Les approches à privilégier avec les autochtones

Answer 3

• Apprentissage expérientiel
• Intervention par les pairs
• Considérer le groupe et non l’individu
• Outils visuels
• Écoute active à travers une présence, une lenteur, un ressenti et du silence
• Approche orientée vers les solutions
• Approche sensible aux traumatisme

Question 4

L’analyse Gladue/L’arrêt ipelee

Answer 4

*Sentences individualisées
*Réhabilitation

Question 5

Réformes politiques
et législatives concernant les autochtones

Answer 5

Judiciaire: pratiques alternatives

Correctionnel: gestion différentielle (outils, évaluations)prestations de services / programmes
différents: pratiques alternatives

Police: autogestion / autonomisation

Question 6

Judiciaire

Answer 6

Article 718.2e du C.Cr.(1996)
* Gladue (1999)
* Ipeelee (2012)
Article 717 du C.Cr. (1996) : PMR

Question 7

L’analyse Gladue – deux catégories de circonstances

Answer 7

Le juge qui détermine la peine à infliger à une personne autochtone
doit tenir compte des circonstances suivantes :

1) les facteurs systémiques ou historiques distinctifs qui peuvent être une des raisons pour lesquelles le délinquant autochtone se retrouve devant les tribunaux; et

2) les types de procédures de détermination de la peine et de sanctions qui, dans les circonstances, peuvent être appropriées à l’égard du délinquant en raison de son héritage ou de ses attaches autochtones

Question 8

Autochtones

Article 718.2(e) du Code Criminel

Answer 8

718.2 Le tribunal détermine la peine à infliger compte tenu également des principes suivants :

e) l’examen, plus particulièrement en ce qui concerne les délinquants autochtones, de toutes les sanctions substitutives qui sont raisonnables dans les circonstances et qui tiennent compte du tort causé aux victimes ou à la collectivité.

Question 9

Correctionnel

Answer 9

Loi SCC: art. 79 à 84
- Programmes adaptés aux besoins (spiritualité, culturels)
- Participation des collectivités autochtones (libération)
- Prise en compte des facteurs systémiques et
historiques / discrimination / identité et culturelle via
antécédents sociaux autochtones;
Exception: facteurs…. pas pris en considération pour
les décisions concernant l’évaluation du risque que
représente un délinquant autochtone, sauf dans les
cas où ces éléments pourraient abaisser le niveau
de risque (2019);

Question 10

Autochtones

Principales orientations à partir des appels à l’action et des
réformes

Answer 10

1. Intégration des coutumes et traditions autochtones dans le système de justice
2. Reconnaissance des systèmes de droit autochtones
3. Application / gestion différentielle (droit/lois/services/programmes…)
4. Prestations de programmes et de services adaptés/transformés
5. Révision des écoles de droit: exigences de formation (compétences culturelles +
   inclusion des conceptions autochtones du droit)
6. Formation : compétences culturelles + décolonisation des savoirs