Le peuple souverain Flashcards

1
Q

Que signifie le terme “souveraineté” dans le contexte de la Révolution ?

A

La souveraineté, dans le contexte de la Révolution, se réfère à l’idée que le pouvoir suprême ne réside plus dans la monarchie, mais dans la Nation, qui en détient tous les attributs.

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2
Q

Quelles sont les implications de la révolution sur l’organisation du pouvoir ?

A

La Révolution a conduit à une remise en question de la monarchie et a entraîné une réorganisation du pouvoir, où les parlementaires, représentant la Nation, ont vu leur fonction devenir plus importante que celle du chef de l’État.

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3
Q

Quel est le lien entre la 5ème République et la question de la souveraineté ?

A

La 5ème République présente une anomalie dans la transmission de la souveraineté, car certains parlementaires estiment que le renforcement du parlement est nécessaire pour corriger cet équilibre.

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4
Q

Comment la Nation a-t-elle remplacé le monarque dans le cadre de la souveraineté ?

A

La Nation a pris la place du monarque en se voyant attribuer tous les attributs de la souveraineté, modifiant ainsi la conception traditionnelle du pouvoir.

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5
Q

Quelle pensée philosophique a contribué à la destitution de la monarchie ?

A

: La pensée philosophique qui a contribué à la destitution de la monarchie est principalement celle de Rousseau. Ses écrits ont eu une forte empreinte sur les bourgeois du tiers état, introduisant le concept de volonté générale, qui soutient qu’il n’est pas nécessaire d’avoir un chef pour faire le droit, chaque individu détenant une parcelle de souveraineté.

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6
Q

Comment la remise en cause philosophique est-elle liée à une remise en cause sociétale ?

A

La remise en cause philosophique est intimement liée à une remise en cause sociétale. La réflexion sur l’ordre social s’accompagne d’une ébullition sociale, alimentée par des crises telles que la pénurie, la famine et la spéculation, qui entraînent des révoltes, notamment la révolte bourgeoise.

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7
Q

Quelles sont les causes sociétales qui ont impulsé la révolte bourgeoise ?

A

Les causes sociétales de la révolte bourgeoise incluent la situation défavorable des bourgeois par rapport à la noblesse, l’émergence du capitalisme, et le fait que les petits bourgeois des villes étaient souvent plus riches que ceux des provinces. Malgré leur richesse, ils étaient exclus des postes militaires, cléricaux et judiciaires, provoquant une remise en cause de l’ordre politique monarchique.

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8
Q

Quel rôle joue la bourgeoisie dans le contexte de la Révolution ?

A

La bourgeoisie joue un rôle majeur dans le contexte de la Révolution, car bien qu’elle soit dans une position économique favorable, elle se retrouve politiquement exclue. Ce déséquilibre crée des tensions qui alimentent le questionnement et la contestation de la monarchie.

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9
Q

Quel est le rôle d’Emmanuel Sieyès dans le contexte du Tiers État lors de la Révolution française ?

A

Emmanuel Sieyès, abbé devenu membre du Tiers État, a posé la question “Qu’est-ce que le Tiers État ?” en 1788, soulignant que la Nation est à l’origine de tout pouvoir et que le monarque n’est plus souverain. Cela a eu des conséquences juridiques, permettant à la France de se doter d’une constitution.

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10
Q

Quelle est l’importance de la convocation des États généraux en 1789 pour le Tiers État ?

A

La convocation des États généraux a été un moment de révolte sociale. Les représentants du Tiers État, estimant représenter la majorité, ont contesté la division en ordres et ont affirmé que la Nation devrait être la source de la souveraineté.

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11
Q

Quelles sont les idées de Rousseau sur l’État de nature et son impact sur la société ?

A

Rousseau voit l’homme à l’état de nature comme un “bon sauvage”, heureux et pacifique. Il estime que la société corrompt l’homme, et il cherche à organiser la société d’une manière qui préserve la liberté et la nature humaine.

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12
Q

Comment Rousseau explique-t-il le concept de volonté générale ?

A

La volonté générale est la volonté collective du corps souverain. Chaque individu doit faire abstraction de ses intérêts personnels pour penser collectivement. Les lois doivent représenter la volonté de tous, même de ceux qui ne sont pas d’accord.

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13
Q

Quelles conséquences la théorie du contrat social de Rousseau a-t-elle sur l’organisation sociale ?

A

Si chaque individu détient une parcelle de souveraineté, la société doit être organisée pour refléter cette liberté. Cela implique la participation de tous dans le processus décisionnel, comme dans le vote collectif.

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14
Q

Quels sont les risques que Sieyès voit dans la démocratie ?

A

Sieyès considère que la démocratie peut être dangereuse car une participation trop large pourrait compromettre son projet politique face aux royalistes. Il préfère l’idée de représentants qui agissent au nom de la Nation plutôt qu’une démocratie directe.

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15
Q

Quelle est la distinction entre représentation et représentativité selon Sieyès ?

A

La représentation concerne le fait que les élus agissent pour le collectif, tandis que la représentativité pose la question de savoir si les élus reflètent réellement la diversité de la société (ex. : équilibre entre hommes et femmes, diverses classes sociales).

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16
Q

Comment Sieyès se positionne-t-il sur la souveraineté nationale ?

A

Sieyès est considéré comme l’inventeur de la souveraineté nationale, affirmant que les représentants agissent au nom de la Nation souveraine. Il met l’accent sur le fait que le pouvoir appartient à la Nation, pas au monarque.

17
Q

Quelles idées Rousseau a-t-il introduites concernant la souveraineté populaire ?

A

Rousseau est vu comme l’inventeur de la souveraineté populaire, affirmant que le pouvoir doit résider directement dans le peuple, chaque citoyen ayant le droit de participer à la formation de la volonté générale.

18
Q

Quel est le dilemme lié à la représentativité des représentants selon Sieyès ?

A

Sieyès souligne que bien que les représentants soient élus pour agir au nom de la Nation, il existe un débat sur leur capacité à représenter tous les segments de la société, soulevant des questions sur les critères de représentativité.

19
Q

Quelle est la conception de la souveraineté nationale selon Sieyès et comment se manifeste-t-elle ?

A

Sieyès affirme que la nation est souveraine, ce qui signifie qu’elle détient le pouvoir. Cependant, cette souveraineté est souvent perçue comme théorique, car en pratique, elle ne s’exerce pas réellement par la nation elle-même.

20
Q

Qu’est-ce que la parlementarisation de la souveraineté ?

A

La parlementarisation de la souveraineté signifie que les parlementaires sont les seuls habilités à exercer la souveraineté nationale par la production de lois. Si l’idée de représentation est abandonnée, les parlementaires perdent leur légitimité.

21
Q

Quel est le rôle symbolique de la loi dans ce système ?

A

La loi est considérée comme un acte sacré, comparable à un rite religieux. Les parlementaires, semblables aux curés, représentent la nation et ne doivent pas remettre en question la loi. Le juge est chargé d’appliquer la loi sans la modifier.

22
Q

Que signifie l’article 6 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 ?

A

L’article 6 stipule que “la loi est l’expansion de la volonté générale” et cela lui confère une valeur constitutionnelle. Cela renforce l’idée que seuls les représentants peuvent produire des lois qui expriment cette volonté générale.

23
Q

Quelles sont les conséquences de la monopolisation de la production législative par l’Assemblée nationale ?

A

La monopolisation signifie que l’Assemblée nationale est la seule institution autorisée à voter des lois. Cela entraîne une concentration du pouvoir législatif et exclut la participation directe de la nation dans le processus législatif.

24
Q

Comment la notion de souveraineté nationale est-elle problématique dans le cadre de l’Union européenne ?

A

Si la nation est souveraine, cela soulève la question de la légitimité des règles imposées par une entité étrangère. Si la nation reste muette dans le processus décisionnel, il devient difficile de distinguer entre les représentants nationaux et étrangers.

25
Q

Quel est le lien entre la souveraineté et l’acte de production des règles ?

A

L’acte de souveraineté est lié à la production des règles juridiques. Cependant, si la nation est muette, cela remet en question l’authenticité de cette souveraineté, car les représentants agissent sans véritable consentement populaire.

26
Q

Quel est le lien entre républicanisme et parlementarisme dans l’histoire de France ?

A

Le républicanisme est intrinsèquement associé au parlementarisme, considéré comme la seule solution pour garantir que la loi soit élaborée par les parlementaires, représentant ainsi la volonté générale.

27
Q

Qui est Raimond Carré de Malberg et quelle est sa contribution au parlementarisme ?

A

Raimond Carré de Malberg est reconnu comme le père fondateur du parlementarisme en France. Il soutient que la République et le parlementarisme sont indispensables, car c’est à travers le parlement que les lois, reflet de la volonté générale, doivent être créées.

28
Q

Pourquoi le vote secret est-il crucial dans le cadre du parlementarisme ?

A

Le vote secret est essentiel pour garantir que les représentants élus agissent selon la volonté de leurs électeurs sans pression externe. Cela contribue à une élection libre et équitable, un principe fondamental de la démocratie.

29
Q

Que signifie la question de la participation du souverain dans une démocratie ?

A

La participation du souverain, ou du peuple, est cruciale dans une démocratie. Si le souverain ne participe pas au processus politique, cela remet en question la légitimité de la démocratie et le rôle des représentants.

30
Q

Quelle distinction est faite entre représentativité concrète et abstraite ?

A

La représentativité concrète se réfère à la capacité des représentants à refléter fidèlement les intérêts et les opinions de la population. En revanche, la représentativité abstraite concerne la légitimité des institutions sans lien direct avec les préoccupations quotidiennes des citoyens.