La théorie de la dénonciation

Question 1

Qui est le personnage marquant de la théorie de la dénonciation ?

Answer 1

Durkheim

Question 2

Quelle est la différence de point de vue entre Durkheim et les auteurs des autres théories ?

Answer 2

Il voit la peine et le droit pénal d’un point de vue sociologique. Selon lui, la peine est liée aux sensibilités collectives (irrationnelle et émotive)

Question 3

Par quoi Durkheim identifie le crime ?

Answer 3

C’estparlapeinequeDurkheimidentifielecrime… Selon lui, tous les crimes on un point commun : c’est l’acte que l’on punit (réaction sociale). C,est donc la punition qui rend cet acte unique.

Question 4

Quelle est la définition du crime selon Durkheim ?

Answer 4

«Unacteestcriminelquandiloffenselesétatsfortsetdéfinisdelaconscience collective»

Question 5

Quelle est la définition de la «conscience collective» selon Durkheim ?

Answer 5

«Laconsciencecollective,c’estcesystèmedevaleursformépar«l’ensemble descroyancesetdessentimentscommunsàlamoyennedesmembresd’une mêmesociété».

Question 6

Quelle est la définition de la peine selon Durkheim ?

Answer 6

«Lapeineconsistedoncessentiellementdansuneréactionpassionnelle, d’intensitégraduée,quelasociétéexerceparl’intermédiaired’uncorps constituésurceuxdesesmembresquiontviolécertainesrèglesde conduite»

Question 7

Quel sont les trois éléments qui composent la peine selon Durkheim ?

Answer 7

◦ Réactionsociale(liéeàlaconsciencecollective)
◦ Passionnelle(forte,énergique)
◦ Organisée(elleprendformedansuntribunal) Donc, pas n’importe quelle réaction. Vengeance organisée par un autorité (pas une justice populaire)

Question 8

Quelle est la fonction de la peine selon Durkheim ? (3)

Answer 8

1) La fonction de la peine est de maintenir intacte la cohésion sociale en préservant la vitalité de la conscience collective;
2) En punissant certaines conduites, on transmet le message à l’ensemble du groupe que ce sont ces valeurs là qui doivent être partagées;
3) L’absence de punition risquerait de miner la solidarité.

*Au delà des objectifs officiels que l’on attribue à la peine, il y a le côté social. On punit pour réaffirmer les valeurs fondamentales de la collectivité et ainsi maintenir la cohésion sociale. Si on ne punit pas suffisamment, on affaiblit cette cohésion sociale.

Question 9

Où apparaît la dénonciation à partir des années 1950 ? (4)

Answer 9

1) Commissionsderéformedudroit,
2) codescriminels,
3) manuelsd’enseignement dudroit,
4) décisionsdestribunaux,et

Question 10

Avec quelles autres théories la théorie de la dénonciation peut-elle être confondue ?

Answer 10

Souventassociéeaux(ouconfondueavecles)théoriesdelarétributionet/ou deladissuasion.

Question 11

Pourquoi y a t-il eu un virage punitif dans les années 80 ?

Answer 11

Lapriseencomptedesattentesdupublicenmatièrepénale

Question 12

Pour les défenseurs de la théories de la dénonciation, quelle est le fondement du droit de punir ?

Answer 12

Lecrimeestconsidérécommelatransgressiond’unedesvaleurs fondamentalesdelasociété. Cette transgression fait naître de la haine et de la réprobation chez le public. L’autoritéa doncuneobligationenverslepublic

Question 13

Quels sont les but de la peine selon la théorie de la dénonciation ? (2)

Answer 13

L’autoritédoitcommuniquersonintentiondesatisfairelepublicendénonçant lecrime

1) Lapeineestprisecommelemoyenpourdireàquelpointon(lepublic,la société)désapprouvelecrime:plusondésapprouvelecrime,pluslapeine doitêtresévère
2) Lapeinedoitaussiamenerlepublicàdévelopperunsentimentd’aversionet dedésapprobationàl’égardd’uncomportement

Question 14

Quels sont les deux types d’obligation de punir selon la théorie de la dénonciation ?

Answer 14

1) Uneobligationpédagogiquedepunirpourexprimerledégoûtdupublicpour lecrime
2) Uneobligationrelationnelle(larelationentreledroitcrimineletlepublic)

Question 15

Quel type de peine choisit-on selon la théorie de la dénonciation ?

Answer 15

Une peine qui satisfait (ou ne déplaît pas) au public

Question 16

Quel type de principe de la proportionnalité retrouve-t-on dans la théorie de la dénonciation ? (2)

Answer 16

1) Lapeinedoitêtreproportionnelleàlaréprobationquelepublicmanifesteà l’égardducrime
2) Critèrenégatif : on ne sait pas ce qui plaît au public, mais on sait ce qui va lui déplaire. Si elle déplaît au public, elle n’est pas proportionnelle.

Question 17

Que disait la première théorie de Durkheim ?

Answer 17

LeDurkheimdelaDivisiondutravail:un Durkheimpunitifetferméauxsanctionsalternatives;la«vraie»peinedoitviseràfairesouffrir;. Il était donc contre les peines alternatives parce qu’elles ne donne pas le niveau de souffrance nécessaire. La souffrance est ici recherché pour que l’on puisse parler de peine.

Question 18

Comment appelait la première théorie de Durkheim ?

Answer 18

Le Durkheim de la division du travail

Question 19

Que disait la deuxième théorie de Durkheim ?

Answer 19

Durkheim est ici sensibleauliensocial, il critiquelapunitionetest ouvertauxalternatives(blâmeetréprobation);ilfaut créerdel’attachementaugroupeendonnantunsensdu«vivreensemble»

Fonctionprincipaledelasanction: Réprobation(langage,communication):cequicompte,«c’estlesentimentexprimé,etnonlesigneparlequelils’exprime».

La souffrance n’est plus le premier objectif derrière la peine. L’idée de la souffrance est maintenant un contre-coup de la peine et non un effet recherché

Question 20

Quel mot change entre la première et la deuxième théorie de Durkheim ?

Answer 20

Le mot «punition» est trop chargé en émotion. Désormais, on parle plutôt de sanction

Question 21

4. Comment est-il possible de reconstruire les théories de la peine pour encourager l’évolution du droit criminel moderne selon Dubé et Labonté? Expliquez en choisissant deux des trois théories de la peine présentées dans le texte. (Sur le texte « La dénonciation, la rétribution et la dissuasion : repenser trois obstacles à l’évolution du droit criminel moderne » de Dubé et Labonté)

Answer 21

Selon l’auteur, il serait possible de changer notre façon de faire concernant la réprobation notamment en adoptant une façon responsive plus positive. En fait, ce que l’auteur critique, c’est que notre société associe la réprobation à un retour d’affliction nécessaire. Pourtant, le concept de réprobation stipule que les valeurs de la société sont renforcées seulement par le fait que la société exprime son mécontentement. La réprobation est donc accompli lorsque la personne est officiellement déclarée coupable. Ainsi, le problème se situe dans la croyance que la réprobation vient sans exception avec l’infliction de souffrance : « la peine n’est nécessaire que dans le contexte d’un système de pensée qui la croit nécessaire. » Pour l’auteur, il faut changer cette façon de faire pour un choix de peine alternative comme le travail communautaire. Ensuite, le problème avec la rétribution, c’est que pour l’auteur, nous vivons dans un système du « contre l’autre » où nos lois et droits servent à nous protéger devant l’autre. Ainsi, l’auteur semble proposer un changement de vision un peu plus « religieux » du « pour l’autre ». En d’autres mots, l’autre n’est pas notre ennemi et nous ne devons pas nous protéger de ses actions et les punir absolument. Dans cette vision, l’autre est notre prochain et nous sommes dans l’obligation de l’aider. En fait, l’autre est exactement comme nous, nous avons donc un « contrat informel » envers lui et devons l’aider à cheminer. Ce n’est pas parce qu’il s’est permis de commettre un acte mauvais que l’on doit se permettre de répondre de façon punitive