La rationalité pénale moderne et les alternatives

Question 1

Quels sont les points de convergences entre les quatre théories de la peine ? (6)

Answer 1

1) La limite du droit de punir est semblable d’une théorie à l’autre
2) Aucun n’accepte réellement le pardon
3) Les peines données par l’état sont les seules qui comptent
4) Dans toutes les théories, la peine doit être certaine.
5) La peine carcérale est privilégiée, sauf le deuxième modèle de la réhabilitation.
6) Obligation de punir pour toutes le théories (mais les manières sont divergentes)

Question 2

Quels sont les points de divergences entre les quatre théories de la peine ? (7)

Answer 2

1) Le but de la peine
2) Au nom de quoi l’état puni
3) Les devoirs de l’autorité (différentes philosophies)
4) Les types de peine
5) La réhabilitation utilise des moyen positifs tandis que les autres utilisent des moyens négatifs
6) La réhabilitation s’oppose à la proportionnalité tandis que les trois autres ont un principe de proportionnalité
7) Le principe de proportionnalité, bien que présent dans la plupart des théories, est bien différent d’une à l’autre.

Question 3

Vrai ou faux? La rationalité pénale moderne n’est pas une théorie juridique

Answer 3

Vrai. C’est un concept sociologique

Question 4

Quels sont les trois niveaux d’observation ?

Answer 4

1) Les idées : proportionnalité,modération,sévérité,droitdepunir/intervenir, responsabilité,égalité,justice,dissuasion,etc.
2) Les théories : rétribution, dénonciation, dissuasion, réhabilitation
3) La rationalité pénale moderne

Question 5

Qu’est-ce que la rationalité moderne pénale ?

Answer 5

C,est un système d’idées (qui sont expliquées à travers chaque théorie). Donne une manière de voir notre système pénal.

Question 6

Quelle classification fait Pires pour remplacer ladistinctionrétributivisme/utilitarisme? (2)

Answer 6

1) Exclusion sociale

2) Inclusion sociale

Question 7

Quelles sous-catégories trouve-t-on dans la catégorie «exclusion sociale» ? (2)

Answer 7

1) Totalement indifférent à l’inclusion sociale (rétribution, dissuasion, dénonciation, neutralisation)
2) Tient compte de l’inclusion sociale (nouvelle théorie de la réhabilitation et justice réparatrice)

Question 8

De quelle façon est perçue l’intervention pénale ? (4)

Answer 8

1) Hostile (les justiciables son perçus comme des ennemis de tous)
2) Abstraite (Il ordonne une peine concrète au nom d’idée abstraite - le bien de la société)
3) Négative
4) Atomiste (juge la personne uniquement par son délit)

Question 9

Quelle catégorie de la typologie de Pires représente la rationalité pénale moderne ?

Answer 9

L’exclusion sociale

Question 10

Quelle est la signification de la métaphore de la «bouteille à mouche»

Answer 10

Les mouches représentent les différents acteurs du système de justice pénale. Parmi ceux-ci, certains ont le désir de changer les choses, mais ne font que tourner en rond dans la bouteille qui représente ici la rationalité pénale moderne. Pour pouvoir apporter de réels changements, les différents acteurs devront sortir complètement de se système.

Question 11

En quelle année apparut la nouvelle théorie de la réhabilitation

Answer 11

Entre 1960 et 1970

Question 12

De quelle critique émerge la nouvelle théorie de la réhabilitation ? (2)

Answer 12

1) Lescritiquesàlaprison

2) Lescritiquesàlaréhabilitationcarcérale (Émergenced’unnouveaudiscourssurlaréhabilitation)

Question 13

En quel année apparut le terme de justice réparatrice ?

Answer 13

En 1975

Question 14

Pourquoi doit-on inventer le terme de justice réparatrice ?

Answer 14

Pourdistinguerlajusticeréparatricedelajustice thérapeutique(réhabilitation)etdelajusticepunitive(rétributive)

Question 15

Dans quel contexte émerge la justice réparatrice ? (2)

Answer 15

1) Ducrime àlasituation‐problème : Conséquence de la remise en question de la vision du crime et de la réponse pénale)
2) Laredécouvertedelavictime

Question 16

Quels sont les trois principes de la justice réparatrice ?

Answer 16

1. Lecrimeestuneviolationdesrapportshumainsetinterpersonnels
   - Regardsurlesconséquencesducrime
   - Accentsurlaparticipationdespersonnesimpliquées
2. Laviolationcréedesobligationsetdesresponsabilités
   - Symétriedesparties
   - Implicationdelasociété
3. L’objectifdel’interventionestde«guérir»lesvictimesetderéparerletort
   - Priseencomptedescapacitésdujusticiable
   - Concertationaveclejusticiableetlavictime
   - L’interventionlamoinsrestrictiveestfavorisé

Question 17

Pourquoi selon Pires « on peut dire que les théories de la peine fondent et laissent mourir » le principe de dernière instance « sans s’en rendre compte et sans pouvoir annoncer sa mort »? (Sur le texte « En guise de conclusion : un nœud gordien autour du droit de punir » de Pires)

Answer 17

Les théories de la peine font l’apologie du mal-de-peine à un point tel qu’elles refusent le bien comme alternative. On ne dit pas simplement que « la peine est un mal nécessaire », mais également qu’il a une valeur supérieure à celle du bien. On passe même aux louanges du mal-de-peine: «si vous voulez la justice, l’égalité ou le bonheur il faut conserver et distribuer ce mal-de-peine et il faut le conserver même s’il est inutile». Bref, ces théories croient fermement que la souffrance est une exigence de la justice. Par conséquent, il devient délicat de présenter la peine comme un mal de dernière instance. En fonction de ces théories, ce sont les peines les plus souffrantes qui sont souvent utilisées en premier lieu, rendant presque impossible la notion de gradation de conséquences et effaçant ainsi le principe de peines de dernières instances. En d’autres mots, les peines supposées être utilisées uniquement en dernier recours sont les peines les plus courantes pour pratiquement tous les types de crime. La notion de dernier instance meurt donc sans que personne puisse s’en rendre compte puisque nous n’avons pas pu la voir exister. Pour la rationalité pénale, ce principe reste un véritable idéal inatteignable.

Question 18

Pires argumente qu’une métamorphose de la notion du droit de punir a eu lieu dans la modernité pénale. En quoi consiste cette métamorphose? (Sur le texte « En guise de conclusion : un nœud gordien autour du droit de punir » de Pires)

Answer 18

Dans le savoir pré-classique, l’État était en droit de punir et pouvait également ne pas punir lorsqu’il y avait d’autres solutions au litige. Mais la stigmatisation de la pensée pré-classique comme « barbare » nous a empêché de voir ce qu’elle avait de moins barbare que la pensée classique. On a donc tout fait pour retirer la liberté illimité de punir du prince. Mais, dans cette lutte, on ne s’est pas contenté de limiter ou d’imposer des conditions à l’exercice du pouvoir de punir ; on a aussi poussé la Justice (pénale) à punir. Du coup, on passe d’une sous-culture de l’autorisation de punir de façon illimitée à une sous-culture de l’obligation limitée de punir. Par l’agencement d’une série d’arguments sur la punition, le savoir philosophique et juridique a créé un noeud gordien tenace autour de l’obligation de punir à l’époque des Lumières. En effet, il a contribué à créer un dispositif complexe et serré qui a eu pour effet de justifier, plus qu’il ne le fallait, le recours à la punition au sens fort du terme. On peut dire que la sévérité est devenue en grande partie indissociable de la rationalité pénale moderne. Et comme la légende sur le nœud gordien, le nœud que l’on a créé autour de l’obligation de punir est presque indissociable. Seule une solution abrupt et tranchante pourrait en venir à bout.