La réponse institutionnelle

Question 1

Comment vont-il répondre au besoin de contrôle?

Answer 1

En réponse à la déviance, on fait appel à de nouvelles institutions physique comme la prison, la police et les tribunaux.

Question 2

Quel est le point commun de la police et les prisons?

Answer 2

Elles visent toutes à limiter la liberté des individus soit par la surveillance de l’espace public (police) soit par l’incarcération (prison)

Question 3

Quel est l’exemple américain?

Answer 3

Selon Rothman, une société qui rompt avec les usages du passé, une société qui met en place des réformes, devrait entailler une grande partie du crime à sa source.

Question 4

Selon l’exemple américain, quel crainte est remplacé?

Answer 4

La crainte de l’anarchie (rupture de l’ordre social) remplace la crainte de l’absolutisme. Par cette crainte, il est nécessaire de maintenir l’ordre social.

Question 5

Qu’est ce qui nait par la crainte de l’anarchie?

Answer 5

Un nouveau système juste et égalitaire devait éliminer les sources du crime.

Question 6

La liberté et l’ouverture de la société pourraient-elles être source de désordre, d’anarchie?

Answer 6

OUI, après avoir réclamer la liberté pour tous, on réalise que trop de liberté ce n’est pas mieux. Il est possible d’abuser de sa liberté et beaucoup de gens le font, ce qui confirme qu’il faut mettre en place une nouvelle réponse à la criminalité. Une réponse qui met l’emphase sur la surveillance et le contrôle. Débouche sur la nécessité d’une nouvelle réponse aux crimes et dérèglements: plus efficace, mais non moins sévère

Question 7

En quoi consiste la triade?

Answer 7

La police, les tribunaux et les prisons

Question 8

Quelles sont les formes anciennes de la police?

Answer 8

Fonctions limitées assurées par militaires ou agents de la justice souvent peu nombreux. Questionne l’efficacité de ces institutions.

Question 9

Quel est la police qui se développe au 19e siècle?

Answer 9

La police se développe en une profession spécialisée dédiée au maintien de l’ordre et l’application de la loi. C’est une organisation permanente qui développe des spécialisations.

Question 10

Quels sont les deux modèles de prison?

Answer 10

Le modèle anglais et le modèle continental

Question 11

Quelle est la distinction entre les modèles?

Answer 11

Le modèle continental dérive du rang militaire alors que le modèle anglais on veut faire une coupure entre la police et l’armée, c’est pourquoi on change le costume des policiers (couleur).

Question 12

Quel est la perception populaire?

Answer 12

Perception mauvaise, vu comme une forme de répression, on accuse la brutalité policière.

Question 13

Quel est l’impact sur les tendances de la criminalité?

Answer 13

1. Une hausse de la criminalité est connue dû à l’augmentation de la surveillance. La police a donc un impact sur les chiffres de la criminalité.
2. Limitation des manifestations de violence, la police aide à la valorisation du contrôle de soi et du monopole de la violence par l’État. Conséquence = violence privée?
3. La surveillance et enquête favorisent la répression de la criminalité contre les biens.
4. La mission spécifique de maintient de l’ordre = essor d’une criminalité liée au désordre.

Question 14

Quoi change dans l’institution des tribunaux.

Answer 14

Ce n’est pas une création, mais bien une réforme profonde. Certain élément de Beccaria sont retenus, d’autre conservés du moyen-âge.

Question 15

Quel est l’objectif des tribunaux?

Answer 15

Essayer de concilier les avantages du légalisme de beccaria avec les avantages de l’ancien système de justice

Question 16

Quels éléments sont retenus des idées classiques?

Answer 16

L’abolition des châtiments corporels (sauf dans les prisons), fin des privilèges de la noblesse (une notion d’égalité est amenée, la personne que vous êtes devrait théoriquement pas avoir un impact devant la justice). La codification des lois, peines et procédures.

Question 17

Quels éléments du moyen âge sont délaissés dans les tribunaux?

Answer 17

La rigidité des peines (individualisation nécessaire) et juge comme simple exécutant (conserve appréciation).

Question 18

Quelles sont les nouvelles instances et compétences?

Answer 18

Multiplication des cours criminelles de première instance régissant petite criminalité, notamment désordre public. Importance des infractions aux règlements municipaux en contexte urbain. Pouvoirs appuyés par lois qui définissent très largement nature du désordre public et cibles de la répression.

Question 19

Quoi devient la peine privilégiée?

Answer 19

La prison

Question 20

Quels sont les avantages de la prison?

Answer 20

1. Châtiment égalitaire et humain
2. Permet de quantifier/individualiser la peine
3. Permet réforme du criminel

Question 21

Quelles sont les spécialisation institutionnelle?

Answer 21

1. Prison commune: recevoir les petits criminels (séparation hommes/femmes/enfants)
2. Pénitencier: plus rare - dédier aux peines plus longues et crimes plus graves et pour les criminels endurcis.
3. Prison pour mineurs (école de réforme): laissée aux institutions religieuses

Question 22

Quel est l’idée de base des pénitenciers?

Answer 22

Besoin de discipline supplémentaire, institutions totalitaires et très sévères: seule type de discipline qui va aider la personne à changer.

Question 23

Quels sont les critiques de la détention?

Answer 23

1. Ne diminue pas la criminalité et produit la récidive
2. Fabrique des délinquants endurcis
3. Favorise l’organisation criminelle
4. Produit de la criminalité indirecte

Question 24

Dans le débat qui oppose Dickson et Nelson au sujet de la réforme des jeunes délinquants, Nelson est caractérisé comme le traditionaliste, ou le plus conservateur des deux. Or, en ce qui a trait à la place de la famille, Nelson s’aligne sur une position alors considérée comme plus « progressiste ». Quelle est cette position?

Answer 24

Nelson était en faveur d’une intervention énergique pour retirer les enfants de leurs parents lorsque ces derniers étaient perçus comme inaptes à les élever. Il pensait que l’autorité qui appartient normalement aux parents devrait leur être retirée. L’enfant serait alors placé en apprentissage chez des personnes dignes de confiance et de respect. Cette position était considérée comme progressiste car elle mettait l’accent sur le bien-être de l’enfant plutôt que sur les droits des parents.

Question 25

La première prison de réforme au Québec, installée à l’Île-aux-Noix, est considérée à plusieurs égards comme un échec monumental, en raison notamment du système employé et des dispositions de la loi de 1857. Identifiez brièvement les problèmes qui relèvent du système mis en place.

Answer 25

1. La loi de 1857 était mal appliquée. Les juges semblaient ignorer les dispositions de la loi et n’envoyaient pas les jeunes délinquants à la prison de réforme. Au lieu de cela, la prison a principalement servi à soulager le pénitencier de sa population juvénile. La prison de réforme ne recevait qu’une petite fraction de la clientèle visée par la loi.
2. L’emplacement de la prison était inapproprié. L’Île-aux-Noix s’est avérée être un endroit insalubre, trop humide, sujet aux inondations et propice aux évasions, en particulier vers la frontière américaine voisine. La prison a dû être déplacée à Saint-Vincent de Paul en 1862.
3. La gestion de l’institution était problématique. Le premier préfet a été démis de ses fonctions en 1859 suite à un scandale sexuel. Son successeur a été la cible d’attaques constantes de la part des employés et des citoyens locaux, soutenus par leur député.
4. Le système disciplinaire de l’institution était critiqué. Le système était considéré comme trop rigoureux, avec des punitions corporelles et l’isolement cellulaire. Le caractère pénitentiaire de l’établissement était souvent dénoncé, et on lui reprochait de ne pas offrir un programme efficace de réadaptation.
5. L’institution n’était pas adaptée à toutes les clientèles. La loi de 1857 ne prévoyait aucune distinction de sexe, ce qui a conduit à l’envoi de jeunes filles à la prison de réforme. Les inspecteurs des prisons et asiles s’y sont opposés, car ils estimaient qu’un tel placement n’était pas propice à la réadaptation des jeunes filles.

Question 26

Les enfants visés par l’Acte concernant les écoles d’industrie peuvent être répartis en trois catégories. Quelles sont-elles?

Answer 26

L’Acte concernant les écoles d’industrie de 1869 visait trois catégories d’enfants de moins de 14 ans :
1. Les enfants errants, démunis, orphelins, fréquentant la compagnie de voleurs de profession, ou encore de père emprisonné.
2. Les enfants dont le père demande le placement, se déclarant incapable de les maîtriser.
3. Les enfants qui, étant soutenus par une institution de charité, sont jugés réfractaires ou ont un parent déclaré coupable d’une infraction punissable de travaux forcés ou d’emprisonnement.

En résumé, les écoles d’industrie ont été conçues pour les enfants errants, les enfants abandonnés, les enfants incontrôlables et les enfants qui étaient en contact avec des milieux délinquants

Question 27

En quoi l’exemple des sœurs du Bon-Pasteur illustre-t-il les avantages de l’Église catholique pour l’établissement d’institutions pour mineurs au Québec?

Answer 27

1. Un personnel stable, nombreux et peu coûteux : Les congrégations religieuses comme celle du Bon Pasteur disposaient d’un nombre important de religieuses dévouées à leur mission, y compris des postulantes. Ce personnel, voué à une vie de service et de pauvreté, ne demandait qu’un logement et une nourriture frugale. Ce qui contrastait fortement avec les institutions laïques qui devaient recruter et payer des employés.
2. Une solide expérience dans la gestion d’institutions et le traitement des jeunes en difficulté : Les Sœurs du Bon Pasteur, comme d’autres congrégations, avaient déjà une longue expérience dans la gestion d’orphelinats et d’autres institutions pour les jeunes. Elles étaient donc bien préparées à prendre en charge des écoles de réforme et d’industrie.
3. Des infrastructures déjà existantes: Le couvent des Sœurs du Bon Pasteur sur la rue Sherbrooke avait été agrandi en 1862 et pouvait accueillir un plus grand nombre de jeunes filles. Elles avaient donc déjà l’espace nécessaire pour ouvrir une école de réforme et une école d’industrie.

Question 28

Pour ce qui en est de la rigidité des peines, est ce qu’une individualisation est nécessaire? (Élément délaissé)

Answer 28

Alors que beccaria penchait pour la prédétermination des peines pour chaque infraction, ce qui ne laisse pas de place à la modulation, les neo-classiques vont plutôt défendre la persistance d’une appréciation des individus. Il faut donc tenir compte de l’acte, mais aussi des caractéristique individuelle. On garde la logique du moyen âge des facteurs atténuants et aggravants ce qui permet d’individualiser la peine et de permettre au juge de garder son pouvoir arbitraire. Le juge comme simple exécutant conserve son appréciation pour établir ce qui est juste et utile.