La peine de mort en Occident Flashcards
Jusque dans les années 1970, les États-Unis suivent la tendance de la chute des exécutions. Vrai ou faux.
Vrai.
Expliquez le cas Furman. vs Georgia (1972) et son impact par rapport à l’application de la peine de mort.
Cause : homme noir condamné à la peine capitale à la suite de la mort d’un homme lors d’un cambriolage.
-Avantage tourne rapidement à la Poursuite. Procès ne dure qu’une seule journée.
Dans ces conditions, peut-on penser que l’accusé avait joui d’une défense entière et d’une décisions juste?
Détail : Furman était Afro-Américain et tendance à appliquer la peine de mort de façon disproportionnée aux Afro-Américains surtout dans le sud des USA = pèse dans décision de la CS
La peine de mort est alors déclarée inconstitutionnelle sur tout le territoire américain
Chacun des États ont l’autonomie et la juridiction en terme pénal. Vrai ou faux?
Vrai. Ce qui fait qu’il existe 52 systèmes pénaux avec ou sans peine de mort et avec une histoire distincte face à celle-ci.
Expliquez le cas Gregg v. Georgia (1976) et son impact par rapport à l’application de la peine de mort.
Précise que la peine capitale n’est pas inconstitutionnelle mais présente plutôt une application inéquitable.
Les États américains sont de nouveau autorisés à l’employer si les procédures légales (notamment les procédures d’appel particulières) et les garantie adéquates sont mises en place.
-dans des cas bien définis (homicides et crimes particulièrement cruels)
Expliquez les deux logiques derrière le renversement sur la décision d’appliquer de nouveau la peine de mort au USA.
1.Sur les objectifs de la peine (dissuasion + rétribution), la Cour ne tranche pas sur l’impact dissuasif…donc existe?
(nature pénologique)
2.Respect de l’autonomie des États américains, selon le principe de division des pouvoirs et suivant les remous de la lutte pour les droits civiques.
(nature politique)
-pas directement mentionné par la Cour
-CS a toujours été réservée sur l’application de garanties légales applicables à l’ensemble du pays
-en rapport avec l’importance de la souveraineté locale
-‘60 : mouvement social important pour revendication des droits civiques, donc décision de la CS de 1976 vue comme une manière d’amoindrir les contraintes posées aux États dans les années 1960
Comment peut-on expliquer la hausse de la période d’attente et l’application disparate qui viennent avec la reprise des exécutions en 1977?
La machine à exécutions n’a pas suivi le nombre de personnes condamnés
Le processus est rendu beaucoup trop lourd et complexe : notamment à cause de tous les recours possibles qui ralentissement énormément le système
-80 mois dans les années 1980 vs. 160 mois dans les années 2000
Pourquoi la finalité de la peine capitale doit être particulièrement forte?
À cause de l’aspect irréversible de la peine.
Expliquez l’étude de Thorsten Sellin (1959) sur l’impact de la peine de mort sur le taux d’homicide.
Comparaison entre les différents États et leur juridiction
- états abolitonnistes vs. états avec peine capitale (pas de différence)
- localités et états adjacents avec ou sans peine de mort (pas de différence)
- variations avant/après pour États ayant aboli ou restauré peine capitale (pas de différence)
Pas de différence = pas d’effet dissuasif
Expliquez l’étude d’Erlich (1975) sur l’impact de différentes variables du taux d’homicide.
Analyses sur séries temporelles 1933-1969
Conclue que l’effet dissuasif est réel et important, relance (et maintient) le débat
Corrélation forte et négative entre taux d’homicide et taux d’exécution (1 exécution = 7-8 meurtres en moins)
Étude remise rapidement en considération
L’étude d’Erlich est citée par la CS dans Gregg (1976) malgré les graves lacunes présentes. Quelles sont ces lacunes?
- Difficulté de reproduction des résultats : on a jamais pu reproduire les conclusions d’Erlich
- Modèle faible : retrait de 1965-1969 fait disparaître corrélation
- Problème générale de causalité : étude devient quand même un étendard pour les défenseurs de la peine de mort
En quoi la neutralisation est-elle un objectif résiduel de la peine de mort?
Prison a massivement devancé la peine capitale (emprisonnement à perpétuité fermes)
- en pratique au USA on a pas besoin de la peine de mort pour neutraliser
- prison = peine neutralisante de masse
En quoi la rétribution est-elle un objectif résiduel de la peine de mort?
Idéal de Justice généralement laissée de côté, mais véritable enjeu de l’exceptionnalisme américain?
- vision difficile à infirmer dans les faits, pas un enjeu empirique
- décision forcée et conditionnée par un contexte historique propre à chaque état
- éléments culturels doivent être mis en lien avec histoire des USA
