La peine de mort Flashcards
En quoi fait-on référence l’orsque l’on parle d’exceptionnalisme américain et à quoi fait-il référence dans le domaine pénal ?
Au sens politique, on parle d’une société qui se veut exceptionnelle, voire qui se clame exceptionnelle.
Dans le domaine pénal, on fait référence au fait qu’il est le seul pays occidental à maintenir la peine de mort. C’est une situation d’exception, surtout à partir des années 1960-1970 où l’exécution cesse en occident.
Exlpiquez la tendance américaine générale jusqu’aux années 1970 et après.
Jusqu’en 1970, la tendance des USA était semblable à celle des autres pays. Il y a eu une chute des exécutions de 1930 à 1960, puis, aucune application entre 1968 et 1976. Le soutien populaire était en baisse et les contestations légales en hausse.La Cour commençait à encadrer la pratique de plus en plus et mettre des conditions.
Après 1970, les exécutions recommencent.
Pourquoi le nombre d’application de la peine de mort a-t-elle chuté/arrêté vers les années 1970 ?
Tout d’abord, le soutien populaire était en baisse et l’encadrement était de plus en plus sévère.
Ensuite, il y a eu une décision majeure de la Cour suprême : Furman v. Georgia en 1972.
Celui-ci a déclaré l’application de la peine de mort inconstitutionnelle sur tout le territoire américain puisqu’elle constitue un vice de Justice c’est-à-dire arbitraire et discriminatoire, ce qui en fait une peine cruelle et inusité au sens du 8e amendement.
Comment varient le nombre de personnes exécutées versus le nombre de personnes condamné après 1970 ?
Les exécutions subissent une hausse, mais loin d’être aussi impressionnante que la hausse du nombre de condamner à mort.
Cela est dû à l’arrêt Gregg v. Georgia de 1976 qui exige des procédures et des garanties mises en place pour la peine de mort. Cela augmente donc le temps d’attente avant l’exécution. Il passe de 6 à 13 ans en moyenne.
Qu’elle est la cause de la reprise des exécutions en 1976 ?
L’arrêt Gregg v. Georgia de 1976 qui précise que la peine de mort n’est pas inconstitutionnelle, c’est plutôt l’application inéquitable qui l’est. Les États américains sont donc autorisés à employer la peine de mort si les procédures et les garantis adéquates sont mises en place.
Quelles sont les deux logiques derrière l’arrêt Gregg v. Georgia ?
L’objectif était aussi de statuer sur l’efficacité de la peine de mort. Or, la Cour a décrété quil était impossible d’affirmer que la peine de mort n’avait pas d’effet dissuasif. C’est un objectif pénologique directement assimilable à la première finalité de la peine : le juste.
C’est aussi dans un but de respect de l’autonomie des États américains, selon le principe de division des pouvoirs et suivant le remous de la lutte pour les Droits civiques.
Quel était l’enjeu principal dans le débat sur la peine de mort aux É-U ?
L’efficacité dissuasive de la peine de mort.
En quoi consistait l’étude dee Thorsten Sellin de 1959 ?
C’était une étude comparative entre les états américain afin de vérifier l’impact de la peine de mort sur le taux d’homicides. Elle fait une comparaison entre les états abolitionnistes et ceux avec la peine capitale, les localités adjacente avec ou sans peine de mort et des variations avant/après pour les états ayant aboli ou réinstauré la peine capitale.
Comme il n’y a pas de différence, il conclut qu’il n’y a pas d’effet dissuasif.
En quoi consistait l’étude d’Erlich (1975) ?
C’était une analyse sur des séries temporelles (1933-1969) pour déterminer l’impact de différentes variables du taux d’homicide.
Les variables principales étaient le taux d’arrestation, de condamnation et d’exécution. Ils ont contrôlé les variable de la taille des population, du % de minorité ethnique, le % de 14-24 ans.
Il en est arrivé à la conclusion qu’il y avait une forte et négative corrélation entre les taux d’homicide et les taux d’exécutions. Il a même dit qu’une exécution évitait 7 à 8 meurtres.
Ce fut la première étude qui confirmait un effet dissuasif réel et important dans le débat sur la peine de mort. Il eu un grand impact et fut cité dans Gregg v. Georgia(1976)
Quelles étaient les lacunes de l’étude de Erlich de 1975 ?
- La difficulté de reproduction des résultats. Aucun chercheur n’était capable d’arriver aux même conclusions.
- Le modèle était faible, c’est-à-dire que si l’on retirait 5 années sur les 36 (1965-1969) cela faisait disparaitre la corrélation.
- Il y avait un problème de causalité puisque celle-ci n’a jamais été démontrée.
Quels sont les objectifs résiduels de la peine de mort ?
- Neutralisation ?
La prison a massivement devancée la peine capitale et des emprisonnements à perpétuité fermes sont prévus. - Rétribution ?
C’est un idéal de Justice généralement laissé de côté, mais pourrait constitué le véritable enjeu de l’exceptionnalisme américain. Cela doit être mis en lien avec certains éléments historico-culturels des États du Sud.
