La naissance d'un club sportif

Question 1

Nommes 4 types de clubs

Answer 1

• Civil - privé
• Civil - sans but lucratif
• Scolaire
• Professionnel

Question 2

Quelles est la difference en scolaire et civile?

Answer 2

Civil : conseil d’administration

Scolaire: direction scolaire/ des sports

Question 3

Quelle est la difference entre une personne physique et une personne morale?

Answer 3

Personne physique
• Ce sont des êtres humains bien tangibles.

Personne morale
• De pures créations du droit.
• Immatérielles mais bien réelles!
• A une personnalité juridique et la pleine jouissance des droits civils.

Question 4

Quelles sont les inconvenient de la personne physique?

Answer 4

INCONVENIENT:
-Responsabilité personnelle illimitée ( IMPORTANT)
-Financement limité
-Aspect fiscal
-Précarité de l’entreprise

Question 5

Quelles sont les inconvénients de la personne morale-société d’actions OSBL?

Answer 5

INCONVÉNIENTS:
-Frais de constitution élevés
-Administratidn complexe avec un conseil d’administration
-Impossibilité de recourir à la cour des petites créances (si plus de 5 employés)
-Financement varié
-Être poursuivi en justice

Question 6

Pourquoi les clubs sportifs civils sont souvent constitués en OSBL?

Answer 6

• Profits = objectif d’assurer sa santé financière.
• Emplois rémunérés
• Affiliation à une fédération.
• Pour obtenir du financement de plusieurs sources
• Pour laisser la place aux membres
• Pour protéger les administrateurs

Question 7

Quelle est la difference entre vision et mission?

Answer 7

• Mission: Ce que le club fait actuellement (objectif immédiat et concret).
• Vision: Ce que le club aspire à devenir (ambition à long terme).

Question 8

Quelle est l’objectif de la mission et de la vision?

Answer 8

• Promotion du sport et de l’activité physique

• Développement des compétences et de l’esprit d’équipe

• Formation et éducation

• Compétition et excellence sportive

• Intégration communautaire et responsabilité sociale

• Durabilité et gestion responsable

Question 9

Quelles sont les avantages de la personnes physiques?

Answer 9

AVANTAGES:
-simplicité
-souplesse
-coûts peu élevés
-Aucun partage des profits
-Aspect fiscal
-Possibilité de recourir au tribunal des petites créances

Question 10

Quelles sont les avantages de la personnes morale-société d’actions OSBL?

Answer 10

AVANTAGES:
-Responsabilité limité
-Simplicité des transferts
-Permanence assurée
-Financement varié
-Juridique: peut poursuivre
-Aspect fiscal : OSBL est exempt de payer la taxe et de l’impôt sur le capital