Introduction

Question 1

Traités de l’UE

Answer 1

• 1951 : Traité CECA (institutif)
• 1957 : Traité CEE et CEEA dit traités de Rome (institutif)
• 1986 : Acte unique européen (modificatif)
• 1992 : Traité de Maastricht (modificatif)
• 1997 : Traité d’Amsterdam (institutif)
• 2001 : Traité de Nice (modificatif)

Question 2

Traité de Lisbonne (2007) (TUE et TFUE)

Answer 2

• Traité dit simplifié
• L’UE succède aux communautés européenne
• Reconnait la personnalité juridique de l’UE
• Essentiel des décisions prises à la majorité = volonté intégrative

Question 3

Traité CECA 1951

Answer 3

• Intérêts de l’UE dépassent celui de l’État
• Assemblée qui deviendra le parlement européen
• Instauration de la Cour de justice

Question 4

Traité de Rome 1957

Answer 4

• Institue les CEE et CEEA
• Lancement du marché commun
• Apparition du Système de stabilité de la monnaie = serpent monétaire

=> Élargissement à 9 avec le Danemark, Irlande, RU
=> Élargissement à 12 avec Grèce, Espagne, Portugal. historique car changement de politique.

Question 5

Adoption de l’acte unique européen 1986

Answer 5

• Marché intérieur : après les 30 glorieuses viennent les chocs pétroliers avec l’idée de supprimer les barrières entre États
• Politique étrangère : les Etats s’informent mutuellement de leurs décisions en matière de pol étrangères + essayent d’avoir une position commune ou au moins cohérente sur des questions relatives aux relations internationales

Question 6

Piliers de l’UE

Answer 6

• Communauté Economique Européenne
• Politique étrangère et sécurité commune
• Justice et affaires étrangères

Formellement ces piliers n’existent plus.