Histoire Du Droit Flashcards
Le Tribunat
En France le Tribunat était l’une des quatre assemblées avec le conseil d’État, le corps législatif, et le sénat conservateur instituées par la constitution de l’an VII, la loi fondamentale du consulat. Installé officiellement le 1er janvier 1800 (11 nivôse an VIII) en même temps que le corps législatif. Supprimé en 1807
Son rôle consistait plus qu’à délibérer sur les projets de loi avant leur adoption par le corps législatif, l’initiative des lois revenant au Conseil d’État.
Le corpus iuris civilis
Corpus iuris civilis est la plus grande compilation du droit romain antique
Le premier volume date de 529, la seconde version de 534. Ce corpus est issu de l’ambition de justifier 1er empereur romain de l’Empire d’Orient (wiki)
Il se compose de quatre éléments :
Le code Justinien qui consiste en un recueil de compilations impériales
Le digeste (pandectes en grec) qui consiste en un recueil de citations de juristes romaines de la République ou de l’empire romain (figure également des décisions prises par l’empereur et des extraits de l’édit du prêteur urbain).
Les institutes qui est le manuel d’enseignement du code (destiné aux étudiants)
Les novelles qui se compose des nouvelles constitutions de Justinien 1er (ajouté postérieurement) (écrite en grec langue de l’empire d’orient)
Le code Justinien (codex iustinianus)
Un recueil des compilations impériales (codes grégorien, Hermogenien, et Theodosien)
Le digeste
Recueil de citations de juristes romains de l’empire ou de la république. Figure également certaines décisions de l’empereur et des extraits des édits du prêteur urbain
Les institutes
Manuel d’enseignement du corpus iuris civilis
Les novelles
Quatrième partie du corpus iuris civilis ajoutée postérieurement. Compilation de constitutions impériales édictées par Justinien
Naissance de Rome
L’année retenue par les romains et par les historiens modernes est -753 avant Jésus Christ. Date proposée par Tite-Live malgré quelques propositions alternatives
Hormis Timée de Tauroménion qui propose l’année -814 toutes les autres dates se situent au VIII ème siècle avant JC
Avènement de la république romaine
Les sources sont d’accès difficile. Je crois que les historiens recoupent des témoignages postérieures parfois contradictoires
Selon les traditions Julius brutus, le neveu du dernier roi Tarquin le superbe, est le fondateur légendaire de la république romaine en -509 av JC
La république dure de -509 à -27 av. JC
Haut empire romain
Du 1er siècle au 3ème siècle après JC (début de l’empire en -27 av JC)
Empereur du premier siècle : les julio-claudiens Auguste (ancien octave) Tibère Caligula Claude Néron
Première crise à la mort de Néron. Plusieurs succession. Dynastie des flavines
Puis dynastie des antonins : Fin du premier siècle Nerva Trajan Hadrien (117 à 138) Antonin (138 à 161) Lucile Verus Marc Aurèle (161-180) Commode (180 à 192)
Assassinat de commode en 192 provoque une crise comme pour la fin de la dynastie de julio-claudiens
Dynastie des Sévères
Puis crise de l’empire succession d’empereur période moins connues au 3ème siècle.
Bas-empire romain
3ème au 5ème siècle
Tétrarchie pouvoir à quatre (sans doute à partir de là que naît l’empire d’orient) ( à vérifier)
La seconde tétrarchie se compose notamment de Constantin 1er (310 à 337)
Empereur Justinien
Né le 11 mai 483 en illyrie, mort le 15 novembre 565
Empereur byzantin de 527 jusqu’à sa mort en 565. Il fut l’une des principales figures de l’antiquité tardive. Pour certain sa mort marque le début du moyen âge.
Le règne de Justinien fut marqué par l’ambitieux projet de restauration de l’empire partiellement accompli
