Histoire des savoirs Flashcards
Nouvelles idées des lumières. Quels genre de changements?
-Penseurs intellectuels
-Usage de la raison, de l’expérience et de l’observation
-Cassure avec le moyen-âge
-Mise en place des fondements modernes
Quelles sont les idées des lumières?
A) Dieu perd de la place et l’humain en gagne;
-les philosophes rejettent la religion (sont athée, agoniste ou déiste)
-Opposition science/doctrine religieuse (combat avec l’Église, la science peut avoir raison)
-Personne humaine comme un être de raison/volonté (idée que la vision religieuse ne peut pas être maintenue)
B)Promotion de la liberté
-la personne est libre, liberté = un droit (emphase sur l’être de raison qui possède des libertés, droit de parole, de mouvement, de commerce,…)
-Diginité humaine réside des libertés, l’État doit les protégées (désir d’une société plus juste avec un contrat pour le respect)
C) Impératif utilitariste
-Assurer ou maximiser le bien-être collectif (devoir d’être utile, faut que ça serve, utile dans la société, pour le bien collectif sans nuire aux individus, mise en place de l’éducation gratuite car personne éduquée = + de respecte envers les loi)
-Le moins nuire aux individus et à leur libertés
Dans quelle sphère se font le plus sentir les idées des lumières?
-Sphère intellectuelle, car le pouvoir l’État est plus développé (pu de divisions locales)
Qu’est-ce que l’école classique avec Beccaria dans les lumières?
-École de pensée qui influence a justice et le système pénal
-Ouverture d’une ère sur la justice (proche de ce que l’on connaît aujourd’hui)
-L’objectif de justice est de créer
Quels sont les éléments de définitions de l’école classique?
a) Le crime (acte du citoyen qui constitue un manquement à ses devoirs / violation du contrat social)
b) Le criminel (fait usage excessif de sa liberté, individu libre de ses actes, jouit du libre-arbitre)
c) La peine (justifiée par la liberté du criminel, doit être utile, justifiée par le fait que le criminel aurait pu utiliser sa liberté autrement)
Qui est Beccaria et qui sont ses inspirations?
-Beccaria : juriste, économiste, philosophe à la base de l’école classique et du contrat social
-Il s’est inspirés d’autres philosophes pour le contrat social
A) Montesquieu :
-Son ouvrage est le 1er effort qui remet en question les lois
-Classification des délits pour refonder la justice et les châtiments
-Mettre fin aux châtiments corporels
-Peines qui sortent de l’utilité sont tyranniques
-La sévérité est pour faire peur
B) Voltaire
-Raison utilitaire comme fondement
-Il s’oppose à la torture et à la peine de mort
-Il dénonce les procédure dans des cas célèbre pour évoquer un changement
-Pont entre tradition anglaise et occidentale (administratif de la tradition anglaise)
C) Jean-Jacques Rousseau
-Règles unissant tous les citoyens
-Entente entre les citoyens qui est basé sur les droits et les lois
-Idée du contrat social
-Chaque citoyen y est soumis, ça fait une notion d’égalité
Quel est l’ouvrage de Beccaria qui s’inspire des autres philosophes?
-Des délits et des peines
-Il s’agit d’un ensemble de propositions sur ce que devrait être le système (enchaînement de propositions)
-3 grands principes:
1) Stricte légalité
-Droit pénal basé uniquement sur la loi et les crimes doivent être indiqués dans le pacte
-Ce qui n’est pas écrit dans la loi n’est pas un crime (ce qui n’est pas interdit, ne peut pas être puni)
-Ça s’applique aux règles de procédures (contre la torture judiciaire et l’excès des juges)
2) Économie de crime
-Enlever le moins de libertés en créant le moins de crime (peu de lois, mais très précises / enlever le minimum
-Éliminer les crimes imaginaires (blasphèmes, hérésie, …)
3) Peines utiles
-Peines pour dissuader (enlever plus de mal/inconvénients que de biens/bénéfices fait par le crime
-Le but de la peine n’est pas de se venger, mais d’enlever les avantages pour ne pas le faire ou recommencer
-Égalitaire en se basant sur l’acte (acte seul pour le calcul, pas l’individu)
-Proportionnalité et modération (pas de sévérité excessive et la certitude que la peine sera faite)
-Abolition des châtiments corporels, intérêts de l’amende et de l’emprisonnement (peuvent être ajustés selon la gravité / justice plus modérée, mais la certitude la rend forte)
Comment est perçue l’œuvre par l’Église, les lumières et les autres praticiens de la justice?
-Perception de l’Église : l’œuvre doit être placée parmi celles qui ne peuvent pas être lu par les religieux
-Les lumières : c’est un grand succès qui doit être publié partout
-Autres : contre-réaction négative / pour eux, les fondements ne sont pas adaptés à la réalité, c’est dangereux et la modération est nuisible
Quel est l’intérêt de Bentham?
-Vision particulière de l’individu
-La recherche du plaisir défini le bien individuel et collectif (théorie morale et politique de la société / trouver ce qui amène le plaisir et la souffrance (principe d’utilité / le bien = le plaisir / assouvissement des intérêts personnels)
-Égoïsme absolu (intérêts personnels, ultra-individualisme)
-La mission de l’État est de maximiser le plaisir collectif (élimination des crimes sans victimes comme la prostitution et l’État doit intervenir le moins possible)
-Contraintes nécessaires pour assurer l’ordre social (responsabilités individuelles / châtiments doivent infliger une souffrance et assurer le développement individuel
Qu’est-ce que la panoptique pensée par Bentham?
-Améliorer la prison pour en faire un châtiment utile
-Nouvelle prison avec un fonctionnement révolutionnaire
-Avantage : surveillance absolue et continue ce qui empêche le désir de passer à l’acte
-Prudence pour le bien collectif
-Principe dans les prisons : séparer les individus selon les besoins (âge, sexe, délit,…, possibilité d’aires pour socialiser)
-Mode basé sur la surveillance
-Rarement créée, mise en place d’une autre forme de surveillance à la place, qui est la police
Quels sont les points de cassure historiques?
-Rejet du pouvoir absolu du Monarque, plus de personnes éduquées
A) Révolution américaine
-Déclaration de l’indépendance
-Reproches au Roi
-Abolition de la monarchie
B) Révolution française
-Rejet des formes de pouvoir existants
-Sert d’exemple sur ce que l’on peut faire
-Idées des droits de la personne
-Nouvelle philosophie a des conséquences; définition des crimes plus précise, abolition des supplices, plus de nécessité de surveiller l’ordre public
Lecture : La doctrine de la sévérité au siècle des lumières
Selon Pires, les partisans de la sévérité maximale partagent certaines des idées énoncées par l’École classique du droit pénal et la philosophie utilitariste. À ce titre, donnez deux exemples de thèses ou idées classiques/utilitaristes contenues dans les positions de James Robertson?
1) Les lois actuelles, même si elles sont appliquées de manière stricte, ne sont pas capable de maîtriser le mal et de restituer la sécurité sociale. Le mal est devenu trop grand que les méthodes douces pour corriger, soit la mort sans souffrance, ne sont plus efficaces. Il faudrait quelques exemples terrifiants pour arrêter le mal. (application stricte des loi)
2) Selon lui, le but principal de la peine est la dissuasion. La peine va empêcher le renouvellement du mal dans la société et ses conséquences. les lois pénales ont pour but principal d’empêcher les autres de commettre des crimes. (peines comme méthode de prévention)
Lecture : La doctrine de la sévérité au siècle des lumières
Pour Martin Madan, la clémence excessive ou l’indulgence des juges est une des causes de l’échec de la dissuasion. De quelle manière?
Les juges abusent de leur pouvoir discrétionnaire en appliquant plus de modération. L’exécution de du devoir de punir des juges sert à prévenir le crime, alors puisqu’il sont trop indulgent et fond plus de modération, les gens ont plus de chances de ne pas être puni alors ils ont plus tendances à commettre des crimes. Les lois pénales sont très strictes et préviennent les crimes, puisqu’un crime dangereux sera puni d’une peine sévère, mais comme l’exécution ne se fait pas, le pouvoir de dissuasion n,a plus aucun impact.
Lecture : La doctrine de la sévérité au siècle des lumières
Selon le révérend William Paley, la sévérité de la peine devrait être « en proportion avec la difficulté et la nécessité de prévenir ». Donnez un exemple concret rapporté par Pires pour illustrer cette idée.
La loi ordonne une peine plus sévère dans certaines circonstances. Prenons l’exemple de Pires qui est le crime de vol et qui varient selon les circonstances. La peine sera plus sévère pour un vol commis dans le cadre d’un rapport de confiance que le vol pratiqué en dehors de ce cadre relationnel. Alors, pour le même crime, mais dans deux circonstances différentes, les peines vont être plus ou moins sévères. Cette différence est marquée par le fait que le vol dans commis dans le rapport de confiance est plus difficile à prévenir puisque la propriété est exposée par exemple. Alors, la loi doit être plus sévère. Donc, si on employé vol dans le commerce où il travaille, il devrait être puni plus sévèrement à cause du lien de confiance établi entre l’employer et le patron. Donc, lorsque l’accusé est plus difficile à détecter, la peine doit être plus sévère.
Crime et société au 19e siècle. Constates de base?
-Nouvelle époque qui est une société libérale
-Contexte où on est mieux informé
-Enjeu social est la pauvreté
Quelles sont les mutations sociales du 19e siècle?
-Nouvel ordre social avec des caractéristiques de la société libérale
A) Montée du libéralisme économique
-Montée du système capitalisme
-Industrialisation qui modifie la nature du travail (moins d’artisans locaux et plus d’ouvriers d’usine / plus de machines)
-Capitalisme ; développement de la société en fonction du travail (nouvelle façon de travailler et de produire)
-Division des classes sociales avec des inégalités de moyens (ouvriers = classe laborieuse / prolétariat = classe qui travaille en échange d’un travail / bourgeoisie = classe qui possède les usines et gère les ouvriers)
-Inégalité entre les classes ce qui fait une criminalité et une perceptions de celle-ci différente
B) Urbanisation massive
-Exode rural, déplacement rapide des populations rurales vers les villes
-Exode à cause des mauvaises conditions et de la recherche d’un travail (développement urbain, plus de travail, pauvreté en campagne)
-L’augmentation de la population urbaine crée des problèmes sociaux (changement rapide, problèmes sociaux comme la pauvreté, criminalité, maladie)
C) Développement de l’État moderne
-Pu de division locale de gestion
-États-nation au lieu de des régimes monarchiques (systèmes électoraux pour élire, ce qui fait une représentation partielle, seul les hommes propriétaires ont le droit de voter)
-Pouvoir fondé sur le droit (nouveau système politique, les monarques laissent leur place / démocratie parlementaire)
-L’enjeu fondamental est le rôle envers la société (pouvoir de justice et désir de maintenir l’ordre, rôle de l’état dans l’intervention? le moins possible sur le niveau de vie)
Quelles sont les 3 grandes tendances du crime au 19e siècle?
*Apparition des statistiques et les chiffres sont plus précis
1-Chute du crime violent
-Baisse des crimes contre la personne devant les tribunaux
-Déclin de l’homicide, la tendance varie selon les endroits, mais en général il y a une diminution
-L’homicide est un cas particulier des crimes violents, mais il suit la tendance
2-Renversement des crimes de violence vs contre les biens
-Au même moment, diminution des crimes de violence et une augmentation des crimes contre les biens
-Crimes contre les biens, il y a un pic puis ça diminue, mais ça reste toujours plus que les crimes de violence
3-Hégémonie des délits contre l’ordre public
-Domination totale de ce type vs les 2 autres
-Délits publics (ivrognerie, prostitution, …), contrôle de l’espace public
-4 fois plus d’arrestation et de cas devant les tribunaux
-Type dominant
Explication des 3 grandes tendances?
-Pas d’explication, mais plusieurs hypothèses complémentaires
1) Facteurs positifs, changements de comportements, chiffres noirs qui nous rattrapent
a-Urbanisation et opportunités criminelles (opportunités différentes dans les villes, conditions d’anonymats plus présentes pour le vol, plus facile de passer à l’acte sans être vu, plus de choses à voler et moins de chances d’être intercepté)
b-Déracinement avec une perte de repères et subsistances (les personnes quittent leur mode de vie traditionnel, perte des valeurs, les personnes arrivent avec peu de moyens pour survivre alors elles adoptent des moyens criminels
c-Civilisation des moeurs (transformation dans la mentalité, abandon des violences physiques, valorisation progressive du contrôle de soi, développement du monopole de la force des agents, diminution à l’utilisation non-légitime de la force)
2) Facteur structuraux (nouveau outils de mesure, différence sur comment on fait face à la force et comment on l’a réprime)
a-Nature de la réaction au crime (interprétations différentes, association entre pauvreté et criminalité, structure sociale plus centrée sur le travail, lien avec l’utopie où les conditions sociales sont les sources de la criminalité)
b-Capacité de la réaction (limites de la réactions, celui qui reçoit l’aide de l’état n’est pas une bonne personne, pas de notion d’équité)
Quel sont les liens entre la pauvreté et la criminalité?
-Perception du pauvre où c’est de sa faute s’il est dans la misère
-Les bonnes personnes sont celles qui se préparent aux difficultés
-Ce qui arrive c’est de notre faute alors on peut rien attendre d’aide de l’état
1) Lien fondamental entre criminalité et pauvreté : les pauvres sont la classe dangereuse donc la classe criminelle (groupe automatiquement associé à la criminalité / classe qui menace l’ordre social / considérés comme des sauvages / groupe d’étrangers au sein de la société et qui la menace)
2) Danger repose sur la perception “d’étranger” au sein de la société qui menace l’ordre social
3) Exemple des mystère de Paris ; mise scène des milieux bas de Paris, 3 “criminels qui expliquent les bas fond de la ville
-Supériorité de l’homme de bonne naissance (la classe de l’élite est supérieure et plus forte, sa lignée survie comme Marie, puisqu’elle est en fait la fille de Rudolphe)
-Domination physique du criminel (plus fort que le criminel et peut lui donner des leçons pour le remettre sur le bon chemin si les personnes acceptent le domination)
-Irrespect de la loi/de la moral, plaisir de sens (au bar, les pauvres ne respectent pas la loi et s’en moquent)
-Aspect corrupteur de la ville/concentration de la pauvreté (faute de la criminalité est à la ville puisqu’il y a plein de monde, campagne produit la paix et abolit la criminalité)
4) Conséquences : répression et assistance minimale de l’état
-Charité laissée à l’initiative privée (peu d’assistance aux pauvres, services offerts par l’Église pour la santé et l’éducation)
-Réponse pénale rigoureuse (corriger les pauvres pour qu’ils deviennent de bons citoyens travaillants, sévérité envers les pauvres, réponses répressives, réponse constitutionnelle)
Lecture : La peine capitale au Québec
Les données que présente Donald Fyson montre que le taux d’exécution baisse significativement entre le milieu du XVIIIe et du XIXe siècle au Québec. Expliquez comment des facteurs relatifs à la manière d’appliquer de la peine capitale dans la colonie peuvent expliquer cette diminution.
La diminution est dû aux pratiques judiciaires locales. La pratique anglaise a surtout pardonné la vaste majorité des condamnés plutôt que de les exécutés. Aussi, il a la loi qui stipule le principe où il faut enregistrer la peine de mort de manière non-publique. Alors, avec ce principe, les condamnés ont plus de temps d’aller en appel et de préparer une défense, ce qui va permettre d’annuler cette peine et donc de diminuer le taux d’exécution. De plus, le gouverneur a toujours le temps de se prononcer avant l’exécution, ce qui peut avoir un impact sur la peine.