Evaluation dans un contexte juridique Flashcards
Pour quoi est ce que l’indice peut etre utile? De quoi cela depend?
Investigation
Jugement
Renseignement
depend du contexte dans lequel la trace est juge “utile”
Par quoi sont regule l’investigation et le jugement?
-integration dans le systeme judiciaire penale
-grands systemes
–> Droit codifie - lois
–> Droit coutumier (common law)
Que fait le jugement?
-s’interesse au cas
–> propostion de l’accusation et de la defense (ou raisonne)
-demarche probatoire
–> moyen de preuve
Donner la def de preuve du larousse et de CNRTL
Élément matériel (exemple document
contractuel, attestation) qui démontre, établit,
prouve la vérité ou la réalité d’une situation de
fait ou de droit
Fait, témoignage, raisonnement susceptible
d’établir de manière irréfutable la vérité ou la
réalité de (quelque chose).
Quel est le probleme des def de larousse et cnrtl sur la preuve
indique une notion de certitude qui n’est pas forcement compatible avec l’indice scientifique
Donner la trace devient elle une preuve ? Donner tout les differentes etapes?
*Trace: Vestige (parfois latent) d’une présence ou d’une action.
*Signe: Contenu d’information en lien avec le cas et jugé pertinent, mais dont la signification peut encore être obscure.
*Indice: Elément de connaissance explicatif de l’histoire (avec un certain degré de force).
* Preuve: Information intégrée par un tribunal pour prendre une décision (jugement)
Quelles sont les trois niveaux d’une proposition (hierarchei des propositions)
- source (qui, quoi, où, quand, …)
- activité (comment, que s’est-il passé, …)
- infraction (qui a fait quoi, pourquoi, …)
Decrire le premier niveau d’hypothese
- Niveau de la source
* La trace provient de telle source (objet, personne):
> Les fragments de verre viennent de la fenêtre X
> Le sperme (ADN) vient de Monsieur B
> Le téléphone (carte SIM) de Monsieur C est à la source des messages sms
- Alternative: la trace provient d’une autre source
> Les fragments de verre vienne d’un autre objet en verre brisé
> Le sperme vient d’un autre homme que Monsieur B
> Un autre téléphone est à la source des messages sms
proposition et son alternative doivent etre mutuellement exclusive
Decrire le niveau 2 de l’hierarchie des propositions
- Niveau de l’activité
> La trace a été provoquée par telle activité
-> Monsieur A a cassé la fenêtre X
-> Monsieur B a eu des relations sexuelles avec Madame Y
-> Monsieur C a envoyé les messages SMS
- Alternative: la trace provient d’une autre activité
> Monsieur A n’a pas cassé la fenêtre, et n’était pas présent lorsque la
fenêtre X a été cassée
> Monsieur B n’a pas eu de relations sexuelles avec Madame Y
> Monsieur C n’a pas envoyé les messages SMS
Decrire le niveau 3 de l’hierarchie des propositions
- Niveau de l’infraction
> Rapport de causalité, imputabilité, culpabilité
-> Monsieur A est l’auteur du vol par effraction
-> Monsieur B a violé Madame Y
-> Monsieur C a agressé Monsieur Z
> Alternative: Une autre personne a commis
l’infraction / il n’y a pas eu d’infraction
- Une autre personne est l’auteur du vol par effraction
- Un autre homme a violé Madame Y
- Monsieur Z n’a pas été agressé
Def paradoxe des anniversaire
estimation probabiliste du nombre de personnes que l’on doit réunir pour avoir une chance sur deux que deux personnes de ce groupe aient leur anniversaire le même jour
A quoi faut il faire attention lors de la prononciation d’une probabilite ?
impossible de se prononcer sur la prob d’une hypothese uniquement en examinant les indices
–>contextes et probabilite a priori sont neccessaire
Donner la formule du rapport de vraisemblance et ce que cela nous montre. Valeur de 1? - de 1? etc
LR = P(E|H1, I)/P(E|H2, I) avec
* Une proposition (H1) et au moins une alternative (H2)
* L’indice ou l’élément de preuve (E)
* Les informations circonstancielles (I)
* La probabilité (P)
* Le rapport de vraissemblance (LR)
Si le LR obtenu est plus grand que 1, alors l’indice soutient l’hypothèse H1 par rapport à
H2.
Si le LR obtenu est proche de 1, alors l’indice ne soutient aucune des deux hypothèses.
Si le LR obtenu est plus petit que 1, alors l’indice soutient H2 par rapport à H1
Def Theoreme de Bayes
permet de raisonner sur la probabilité des causes (hypothèses): avant que l’indice ne soit considéré (a priori) et après que l’indice soit considéré (à posteriori).
Donner la formule du theoreme de Bayes
