Entrepositaire Flashcards
1
Q
Agréement entrepositaire admis par qui?
A
Les douanes
2
Q
Obligation d’un entrepositaire (2)
A
- de la comptabilité de matières, avec les registre vitivinicoles (entrées/sorties)
- Déposer DRM
3
Q
Sitez des registre tenu par un entrepositaire agréé (3)
A
- registre de cave
- registre d’apport (vendange)
- registre de sous produits (apport distillerie)
4
Q
Composants d’un registre de cave (4)
A
- registre de manipulations
- registre de détention
- registre de conditionnement et phytosanitaire
- à conserver 5 ans
5
Q
registre de détention de certains produits (3)
A
- alcool
- eau de vie
- charbon oeno
