CV 1804 Flashcards
1
Q
5 caractéristiques rédacteurs
A
ordres géo plan prof plan sc plan moral (écart directoire) plan politique (convention 92-95 ou terreur non présents)
2
Q
contrats inspirés
A
traité des obligations POTHIER
3
Q
durée
A
4 mois au CE
4
Q
tribunat
A
discuter projets de loi puis corps législatif (corps des muets) opposé au livre préliminaire CV conflit Russie traités paix opposition Concordat 1801 renouvelé 1801 X20
5
Q
CE
A
conseiller exécutif
BERLIER
réunion officieuse tribunat
6
Q
ARTICLES
A
2281
voté à chaque chapitre (36) et non pas par discussion
7
Q
procédure
A
CE-TRIBUNAT-1ere assemblée législative
55/107 discussions 1er consul
