Cours4 Flashcards

1
Q

Quelles sont les caractéristiques de la rétribution?

A
  • Imposer une souffrance proportionnelle a la gravité du crime et au niveau de culpabilité de l’accusé
  • Peu importe les effets de la peine
  • Pour faire justice; parce que c’est mérité
  • Si on ne punit pas le coupable, justice n’est pas faite
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2
Q

Quelles sont les origines de la théorie de la rétribution?

A

Source la plus lointaine: la loi du talion ‘’œil pour œil, dent pour dent’’
‘’Seule une souffrance équivalente a la faute permet de rétablir la beauté du monde (l’ordre)

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3
Q

Selon la rétribution, quel est le fondement du droit de punir?

A
  • La seule façon de rétablir l’ordre moral troublé par la loi pénale est de punir le coupable
  • Pour que justice soit faire, il faut traiter différemment les gens respectueux des lois de ceux qui les transgressent
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4
Q

Selon la rétribution, pourquoi doit-on punir?

A
  • Il faut punir pour punir ou faire payer le mal par le mal, c-a-d rétablir la moralité et la justice par la souffrance du coupable
  • Si la peine a d’autres effets que celui-ci, ces effets ne doivent pas être recherchés comme tels.
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5
Q

Selon la théorie de la rétribution, qui doit-on punir?

A

Tout individu libre et rationnel qui a effectivement commis un crime de façon intentionnelle (exclusion des innocents, malades mentaux et les personnes en bas âge)

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6
Q

Selon la rétribution, qu’est-ce qu’une peine?

A

Une souffrance (sont exclus le pardon de la victime et les mesures de rechange)

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7
Q

Quand doit-on punir selon la théorie de la rétribution?

A

La peine est un impératif catégorique pour l’État (poursuivre et punir) = obligation absolue (Kant utilise la métaphore de l’île pour accentuer cette obligation)

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8
Q

Comment punir selon la théorie de la rétribution?

A

la théorie valorise la proportionnalité entre le crime et la peine
Équivalence avec la gravité morale de la transgression et la peine

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9
Q

Comment est évaluée l’efficacité de la théorie de la rétribution?

A
  • La théorie de la rétribution ne promet rien
  • Dès que vous punissez d’une certaine manière, vous faites justice, selon la théorie
    ^^c’est pourquoi il est impossible de parler d’efficacité pour cette théorie
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10
Q

A quoi ressemble la théorie de la rétribution aujourd’hui?

A
  • La rétribution n’est plus officiellement un objectif de la peine, mais toujours considérée
  • L’évaluation de la sévérité des peines évoluent au gré des sensibilités dans la société, sans pour autant viser la satisfaction de l’opinion publique
  • La rétribution ne devrait jamais être considérée dans l’administration des peines
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11
Q

Qu’est-ce que la théorie de la dénonciation?

A
  • Imposer une souffrance proportionnelle au niveau de désapprobation du crime par le public
  • par la peine, on vise a satisfaire le public qui ressent des émotions négatives quand un crime est commis
  • si on ne punit pas le coupable, le public est insatisfait
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12
Q

Quel est le fondement du droit de punir selon la théorie de la dénonciation?

A

Le crime est la transgression d’une valeur fondamentale de la dociété
Donc, il faut punir parce que les crimes entraînent du ressentiment chez les citoyens honnêtes qu’il faut satisfaire

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13
Q

Pourquoi il faut punir selon la dénonciation?

A
  • Exprimer la réprobation du public a l’égard du crime (ce but sert parfois a la prévention indirecte du crime)
  • Amène aussi le public a développer la réprobation a l’égard d’un comportement
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14
Q

Qui punir selon la théorie de la dénonciation?

A

Les individus sont responsables de leur actions et peuvent être punis car le public visera de la réprobation
La théorie accepte les exclusion communes (malades mentaux, mineurs, etc)

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15
Q

Qu’est-ce qu’une peine selon la dénonciation?

A

Une souffrance
(La peine doit porter la marque de l’infamie morale, désapprobation forte)

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16
Q

Quand punir selon la dénonciation?

A

Il faut punir tous les coupables
C’est une obligation pédagogique de punir pour que la peine puisse jouer son rôle par rapport a la moralité du public

17
Q

Comment punir selon la théorie de la dénonciation?

A
  • La peine doit être proportionnelle au degré de réprobation du public pour le crime
  • La peine choisie doit satisfaire le public ou ne pas lui déplaire
  • Stephen craignait les soulèvements populaires
  • Il n’y a pas UNE peine (type sévérité): Le public impose les limites supérieures et inférieures de la peine
  • la ‘’bonne’’ peine changera avec le temps
18
Q

Peut-on dire que la théorie de la dénonciation est efficace?

A

Pas vraiment parce que cette théorie comporte un aspect qui ne se teste pas, donc n’est ni efficace ou inefficace (la peine exprime (ou non) la désapprobation).

19
Q

Comment se voit la théorie de la dénonciation aujourd’hui?

A
  • Objectif de la peine qui semble mal compris
  • Associé aux crimes plus graves, rarement moins graves
  • Rarement dissociée de la dissuasion
  • Comme la rétribution, la dénonciation ne devrait jamais être considérée dans l’administration des peines