Cours 2 Flashcards
Quelles sont les deux manières dominantes de classifier les théories de la peine?
- Rétributivistes: S’appuie sur le mouvement philosophique le déontologisme (= humains ont des devoirs et obligations) On ne punie pas en fonction des conséquences de l’action, on punie en fonction des obligations qu’on a a remplir
- Utilitaristes: Au lieu de prioriser les devoirs et obligations, l’utilitarisme privilégie la recherche du bien-être pour le maximum de gens dans la société. On recherche donc les conséquences; conséquences (+) = oui conséquences (-) = non
Est-ce qu’une peine est efficace pour toutes les sociétés?
Non, une peine n’est pas elle-même efficace ou non, elle sera efficace d’un certain point de vue.
Toutes les sociétés ont différentes valeurs et cultures donc différentes réglementations ainsi que différentes peines pour les crimes.
Quelle est la définition de la dissuasion a son plus fondamental?
Imposer une souffrance suffisamment importante pour générer la peur (ingrédient actif) des conséquences
Étant ainsi le passage a l’acte de l’accusé lui-même et ou des autres membres de la société
Punir protège la société, ne pas punir met la société en danger
Quelles sont les origines de la dissuasion?
Association entre l’action et conséquences que cette action entraînerait est apparue très rapidement dans l’histoire.
Qui amorce véritablement la modernité de la théorie de la dissuasion?
Beccaria au milieu du 18e siècle
Qu’est-ce que la doctrine de sévérité maximale?
Pour la DSM, les criminels constituent une classe inférieure
Ils sont sensibles a la ‘’petite’’ souffrance et ils sont très difficiles a réformer
Qu’est-ce que George Ollyffe dit par rapport a la doctrine de sévérité maximale?
‘’Au lieu d’expédier de ce monde le malfaiteur par un par une simple corde autour du cou, on peut passer une corde résistante a travers ses bras et jambes, qui affecterait particulièrement les nerfs et les tendons, ainsi que leurs parties plus sensibles afin de produire la plus intense angoisse; sous laquelle, comme ils auront un temps avant d’expirer, ils auront l’occasion de souffrir les douleurs de plusieurs morts dans une seule’’
Quelles sont les idées de la théorie de la dissuasion?
- La théorie de la peine moderne est attribuée a Cesar Beccaria avec ‘’Des délits et des peines’’ (1764)
- Il propose une synthèse d’idées avancées par d’autres, mais qui peinaient a cheminer dans la culture juridique occidentale
- Pourquoi lui? Les idées qu’il a présent.es sont devenues le point de référence de la théorie.
Dissuasion: fondement du droit de punir?
- La protection de la société
- Les lois doivent viser l’intérêt général
Quels sont les deux objectifs complémentaires de la dissuasion?
- Dissuasion générale: L’effet de la peine sur ceux qui n’ont pas passé a l’acte
- Dissuasion spécifique: L’effet de la peine sur la personne qui est punie
Qui sont ceux qui doivent être punis selon la dissuasion? Et qui sont ceux qui en sont exclus
Ceux punis— les coupables capables d’associer des idées (c-a-d les crimes et les peines) Ils s’offrent pour le bénéfice des autres
Sont exclus — les innocents; les malades mentaux; les personnes en bas âge…
Qu’est-ce qu’une peine selon la théorie de la dissuasion? Et qu’est-ce qui en est exclus
Peine — souffrance
Exclus — le pardon de la victime; les mesures de rechange