Cours 1 Flashcards
Qu’est-ce que la pénologie?
Activité de connaissance multidisciplinaire, faisant partie de la criminologie au carrefour de:
- La philosophie pénale
- Du droit des peines
- Et des sciences sociales (socio du droit; criminologie; etc.)
Quelle est la contribution de la philosophie pénale?
- La philosophie pénale a été, historiquement, à l’origine de la pénologie
- La philosophie pénale est la source de nombreuses réflexions sur ce qu’est une peine et des théories de la peine les plus profondément ancrées dans notre culture pénale
- La philosophie offre également des outils pour réfléchir aux questions éthiques soulevées par l’imposition de peines en droit criminel.
Que se passe-t-il en droit criminel si on commet un crime?
Si on commet un crime, que nous sommes arrêtés et déclarés coupables, nous allons être punis (punition est parfois la prison).
Exemples de domaines dans lesquels des punitions peuvent être imposées
- Droit civil: $$$ compensation financière
- Droit administratif: Suspension de permis (conduire est un privilège et non un droit)
- Éducation: suspension + copie
- Sports (Hockey): Temps d’arrêt (timeout) et expulsions
- Sports (Football): Verges sur le terrain
- Famille: Interdit de sortie, fessée, tâches comme la vaisselle, etc.
Qu’est-ce qu’une peine?
D’un point de vue historique:
- Une souffrance infligée en raison d’une faute commise
D’où vient le point de vue selon lequel la peine doit être une souffrance infligée en raison d’une faute commise?
Cette approche est issue de la tradition Judéo-chrétienne remontant au 11-12e siècle
Quelle est la conception dominante de la peine?
- Punishment must involve pain or other consequences normally considered unpleasant
- It must be for an offense against legal rules
- It must be often actual or supposed fir his offense
- It must be intentionally administered by human beings other than the offender
- It must be imposed and administered by an authority constituted by a legal system against which the offense is committed
Quelle est la fonction expressive de la peine?
Distingue les peines de droit criminel des autres formes de pénalités
Qu’est-ce qu’une convention sociale et en quoi pouvons-nous y lier les peines?
Une convention sociale est une action que tout le monde adopte ‘’par principe’’ comme porter du noir lors de funérailles (couleur du deuil) et offrir des roses rouges en signe d’amour. Les peines sont aussi des conventions sociales, présentes pour maintenir l’ordre et convenir a toute la société.
Qu’est-ce qu’un objectif de la peine?
C’est un souhait formulé a l’endroit des peines
- Punir devrait entraîner le bénéfice Y
- Objectif, but et finalité = synonymes
- Effet et fonction ne sont pas des synonymes
Quel est l’intérêt de la notion ‘’théories de la peine’’ par rapport a celui de l’objectif?
- Montrer que plusieurs énoncés interagissent pour obtenir le résultat visé
- Punir en suivant les règles ABC devrait entraîner le bénéfice X (objectif)
Qu’est-ce qu’une théorie de la peine?
Une théorie de la peine est, au sens large, un cadre pour penser la peine ou un cadre de référence pour traiter de la question des peines
Pourquoi dit-on que les théories de la peine sont ‘’normatives’’ plutôt que ‘’descriptives’’?
Leur objectif n’est pas de décrire ou d’expliquer ce qui est ou ce qui a été, mais de définir ce qui doit être.
Elles ne sont orientées ni vers le présent, ni vers le passé, mais vers l’avenir.
Pourquoi dit-on que les théories de la peine ne peuvent pas justifier toutes les décisions?
- La réhabilitation pourrait difficilement motiver une peine d’emprisonnement a perpétuité
- La dissuasion pourrait difficilement motiver une peine légère dans un cas de meurtre intentionnel
