Cours 5

Question 1

Forme moderne de la théorie de la réhabilitation

Answer 1

Prison : émergence de la réhab
Pénitencier comme modèle de conditions de réforme

Question 2

Point de ref + pourquoi réformer la prison?

Answer 2

BENTHAM
Assurer l’efficacité combinée des buts de la peine :
dissuasion générale (but prioritaire)
dissuasion spécifique (ôser)
réforme morale (envis)
Neutralisation (physique)

Question 3

L’évolution de l’idée de réhabiliter (3 étapes)

Answer 3

1 : régénération morale en prison : interventions religieuses et pédagogiques prédominantes

2 : Traitement en prison : intervention médicale, psychiatrique et psychologique prédominante (adapté à chaque individu, pas de principe de proportionnalité)
Peine doit être carcérale, sans temps (dépend de la guérison), avec système de LC

3 : relation / rapport d’aide psychosociale : il faut tenir compte des liens sociaux, on s’éloigne des milieux fermés.
Moindre intervention possible

Question 4

Neutralisation (def, 2 types)

Answer 4

mettre une contrainte dans la vie de l’infracteur qui va l’empêcher de récidiver.

2 types :
1 : type particulier d’infraction
2 : profil de contrevenant

Question 5

RPM : convergences entre les théories de la peine (4)

Answer 5

l’obligation de punir, valorisation des peines afflictives, prison comme peine de référence, dévalorisation des sanctions altérnatives

Question 6

RPM : l’intervention pénale est conçue de façon : (4)

Answer 6

Hostile, abstraite, négative, atomiste

Question 7

année 1960-1970 : nouvelle théorie de la réhabilitation

Answer 7

critique de la prison, nouveau discours sur la réhab,

Question 8

LECTURE
Identifiez et expliquez deux obstacles, identifiés par Pires, à une réforme
humaniste du droit pénal. (Sur le texte « Quelques obstacles à une mutation
du droit pénal » de Pires)

Answer 8

1. La résistance culturelle et institutionnelle : le droit pénal est très conservateur depuis longtemps. En effet, les acteurs du système judiciaire sont souvent rattachés aux méthodes traditionnelles reste sceptiques quant aux réformes puisqu’ils sont si habitués déjà.
2. L’influence des intérêts politiques et économiques : les considérations politiques peuvent influencés les politiques pénales, par exemple pour montrer à la population qu’on est réellement contre la criminalité à des fin électorales. Les intérêts économiques entrent aussi en jeu lorsqu’on parle de garder les taux d’incarcération élevé par exemple. Ces facteurs privilèges des politiques répressives et punitives et non des approches axées sur la réhabilitation et la réintégration sociale.