Cours 4

Question 1

Point de référence théorie de la dénonciation

Answer 1

DURKHEIM :
« acte est criminel quand il offense les états forts et définis de la conscience collective»

Déf peine : réaction sociale, passionnelle, organisée

Fonction de la peine : maintenir intacte la cohésion sociale, en punissant, on transmet message que ce sont ces valeurs qui doivent être partagées.

Question 2

Contexte de cette théorie

Answer 2

Souvent associée aux théorie de rétribution / dissuasion mais théorie en soi.

Après la prise en compte des opinions du public en matière pénale (1980) : devient une théorie en soi.

Question 3

But de la peine

Answer 3

autorité doit communiquer son intention de satisfaire le public en dénonçant le crime. Peine = moyen pour dire à quel point on désapprouve le crime (doit amener le public à cette désapprobation)

Question 4

L’obligation de punir (2)

Answer 4

Obligation pédagogique (pour exprimer le dégoût du public pour le crime)
Obligation relationnelle (relation entre droit criminel et public)

Question 5

Principe de proportionnalité

Answer 5

Type de peine choisit doit satisfaire ou ne pas déplaire au public.

Proportionnelle à la réprobation que le public manifeste

Question 6

LECTURE
Digneffe soutient que nous pouvons trouver deux théories de la peine
différentes dans les travaux de Durkheim. Comparer ces deux théories de la
peine en identifiant deux caractéristiques qui les distinguent (Sur le texte
« Durkheim et les débats sur le crime et la peine » de Digneffe)

Answer 6

Les deux théories peuvent se résumé par leur fonction : fonction répressive ainsi que fonction réparatrice.
La fonction répressive soutient que la peine a pour fonction de punir le coupable, c’est une réponse à l’infraction qui sert à réaffirmer les normes et les valeurs collectives.
La fonction réparatrice, au contraire, ajoute la victime dans l’équation. Selon cette théorie, la peine vise à restaurer l’état de la victime, à réintégrer les contrevenants et aussi à prévenir la récidive avec la réhabilitation.

Ensuite, la fonction répressive reflète une approche morale de la peine. Elle met vraiment l’accent sur la transgression des normes et le besoin de rétribution pour maintenant l’ordre moral de la société.
En revanche, la fonction réparatrice de la peine soutient que la peine est plus fonctionnelle que ça. Elle vise plus les conséquences sociales du crime et cherche à comprendre comment la peine peut contribuer positivement à la société.