Cours 2 Flashcards
théorie de la rétribution
Qu’est-ce qu’une théorie de la peine? (2 énoncés)
théorie normative (comprendre comment une décision est institutionnellement appropriée)
Théorie scientifique (métho) vs normative (comprendre comment la réalité doit être (norme))
Origine religieuse de la théorie de la rétribution
Doctrine de l’expiation de St-Anselme : rien qu’on puisse faire pour réparer un pêché car châtiment à Dieu
Forme moderne de la théorie de la rétribution
Qui + 3 énoncés
Point de ref : Emmanuel KANT
Désobéissance à la loi = ordre troublé (victime effacée)
Obligation morale de rétablir l’ordre par punition du coupable
Au nom de la justice et de la moralité
Position de Kant face à l’utilitarisme, l’efficacité de la peine et son concept de justice
Contre l’utilitarisme (reconnaît que la peine a des effets mais la finalité n’est pas les effets)
Si finalité est de punir = efficace
Faire justice n’est pas de pardonner.
Limites au droit de punir (5)
Limite du libre-arbitre
Limite de l’innocence
Limite de l’intentionnalité
Limite de la légalité
Limite de l’égalité
Principe de proportionnalité
Horizontale-impérative
Meutre = mort
Viol = castration
Bestialité = expulsion
Vol = amende ou esclavage
Le rétributivisme est-il est une théorie de modération?
OUI :
refus d’utiliser l’humain comme moyen
refus de détention provisoire
refus d’individualiser arbitrairement la peine
MAIS
concept de punition très exigeant (réparation victime, pardon de la victime, pardon des autorités, mesures de rechange,…)
Rétributivisme aujourd’hui?
pas dans l’art 718 mais reconnu par les tribunaux.
Sensationnalisme des médias, influence croissante du public
On identifie le rétributivisme comme idée de vengeance
LECTURE
Expliquez deux arguments développés par Fassin qui remettent en question
la définition du châtiment du juriste Hart. (Sur le texte « Qu’est-ce que
punir? » de Fassin)
Il remet en question l’idée d’un châtiment universel. Il dit que cette approche ignore la diversité des expériences et la dimension morale du châtiment.
Il remet aussi en question l’idée que le châtiment est purement juridique. Il amène l’idée que les structures sociales jouent un rôle parfois important dans les châtiments infligés, et que ceux-ci sont sujets à des variations culturelles et historiques. Le châtiment ne peut donc pas être défini de manière uniforme à travers les sociétés et les époques.
Il explique qu’il ne faut pas se fier à des modèles du châtiment qui sont abstrait et universel mais bien montrer l’importance du contexte de la situation judiciarisée.
LECTURE
Expliquez pourquoi Fassin, à partir de son approche généalogique, soutient
que « l’infliction de la souffrance […] n’a pas toujours fait partie de la réponse
à la violation des codes sociaux et qu’elle procède d’une moralisation de la
peine d’inspiration chrétienne » (p. 79)? (Sur le texte « Qu’est-ce que punir? »
de Fassin)
Selon Fassin, l’infliction de la souffrance n’est pas une caractéristique universelle et intemporelle mais bien dû à l’évolution historique et d’une moralisation de la peine (influencées par des traditions), comme celle chrétienne, à travers les années. Dans certaines cultures et périodes de l’histoire, la punition n’était pas nécessairement lié à la souffrance physique ou mentale, d’autres méthodes symboliques pouvaient être par exemple l’exil, la réparation matérielle, etc.
Selon la moralité chrétienne, la souffrance est perçue comme un moyen de purification et de rédemption, l’incorporation de la souffrance dans les pratiques punitives reflète donc une conception morale de la peine influencée par le christianisme.
