Cours 1 Flashcards
intro - qu'est-ce que punir?
Définition de la peine par DURKHEIM
« La peine consiste donc essentiellement dans une réaction passionnelle, d’intensité graduée, que la société exerce par l’intermédiaire d’un corps constitué sur ceux de ses membres qui ont violé certaines règles de conduite »
Définitions courantes (HART) (5)
« Elle doit impliquer une souffrance ou d’autres conséquences normalement considérées comme désagréables ; (Exige l’infliction d’une souffrance)
Elle doit répondre à une infraction contre des règles légales; (Référence aux normes du droit)
Elle doit s’appliquer à l’auteur réel ou supposé de cette infraction; (Condition d’application)
Elle doit être administrée intentionnellement par des êtres humains autres que le contrevenant ; (Exclusion de l’action de l’auteur)
Elle doit être imposée par une autorité instituée par le système légal contre lequel l’infraction a été commise ». (Critère de l’autorité constituée)
Transformations dans la représentativité de la sévérité
Jusqu’au 18e siècle : châtiment corporel, douleur physique
À partir du 18e siècle : extension de la peine (châtiment carcéral)
