Cours 3

Question 1

Forme moderne de la dissuasion (2 points de ref)

Answer 1

BENTHAM

BECCARIA

Question 2

Théorie du fondement de droit de punir chez Beccaria
(2 énoncés)

Answer 2

Les hommes acceptent de reconçer à une partie de liberté pour paix sociale et sécurité et pour profiter de cette liberté.

Principe de la nécessité absolue : les lois doivent se limiter à l’essentiel

Question 3

But de la peine dans la théorie de la dissuasion

Answer 3

Dissuasion spécifique et dissuasion générale

Question 4

Expliquer le principe de rationalité des sujets

Answer 4

Si les coûts associés à un comportement sont + élevés que les bénéfices qu’on peut espérer en tirer, l’individu évite d’adopter ce comportement.

Question 5

Principe d’obligation de punir

Answer 5

Obligation utilitaire : efficacité de la peine =
Certitude, sévérité, promptitude

Obligation politique

Obligation juridique

Question 6

Principe de proportionnalité (verticale) et du surplus (modéré) de la peine

Answer 6

relation entre différents types de crimes et on suit l’échelle de sévérité
Beccaria est contre la peine de morte, châtiment corporel (contrairement à KANT)

Question 7

Critique du pardon

Answer 7

pardonner = contraire au bien public, on punit tous les délits dont on a la connaissance

Question 8

2 beccaria

Answer 8

Beccaria modéré : théorie modératrice du fondement du droit de punir, pas acceptée

Beccaria sévère : théorie de la peine criminelle qui neutralise la modération

Beccaria du contrat social : but = protéger contre réaction, favoriser paix, maximum de bonheur pour les parties
peine juste = + de liberté possible

Beccaria de la dissuasion :
but = défendre société contre individus, max de bonheur pour majorité

peine juste = pas dépasser le degré de rigueur suffisant, dissuade sans gaspillage

Question 9

LECTURE

Expliquez, à l’aide de deux arguments, comment, selon Dubé, la rationalité du
risque remet en question la rationalité coûts/bénéfices. (Sur le texte « La
théorie de la dissuasion remise en question par la rationalité du risque » de
Dubé)

Answer 9

Premièrement, la complexité de l’évaluation des risques est soulevé par Dubé : la rationalité du risque reconnaît que les êtres humains ne sont pas toujours capables d’évaluer de manière précise les risques / conséquences de leurs actions. Ça remet donc en question que les gens agissent de manière rationnelle en maximisant leurs intérêts selon un calcul.

La rationalité du risque amène l’idée que le risque est subjectif à chacun. La rationalité coût/bénéfices est en effet peut-être trop général et il est important de se demander comment les individus perçoivent la peine réellement, à la place de seulement tester la sévérité de ceux-ci par rapport à un crime. Ici le coût est maintenant perçu comme un risque, comme une possibilité que les autres que les choses « tournent mal ».
L’échec est alors associé soit à une mauvaise décision (qui n’est pas celle de commettre le crime), soit au fruit du hasard contre lequel on ne pouvait rien. Dans un cas comme dans l’autre, la dissuasion spécifique se retrouve ainsi fragilisée.