Cours 5

Question 1

Le terme « réhabilitation » (terme générique ou « parapluie »):

Answer 1

Correction, régénération morale, amendement moral, réhabilitation, réinsertion sociale, réintégration sociale, resocialisation, etc.

Question 2

qui est au coeur de la théorie de la réhabilitation

Answer 2

l’individu et les caractéristiques personnes pour individualiser la peine

Question 3

La logique de la réhabilitation:

Answer 3

Le crime est une dysfonction, un symptôme, une maladie…

Question 4

La peine doit ainsi transformer l’individu, de quelle façon?

Answer 4

La modification du comportement passe par une action sur les causes individuelles du crime

Question 5

La forme moderne de la théorie de la réhabilitation - origine carcérale

Answer 5

La prison est une condition historique à l’émergence de la réhabilitation

Le développement généralisé de la prison au 19e siècle s’accompagne de l’idée de réforme du transgresseur

Le pénitencier comme modèle des conditions de réforme

Héritage durable: la prison demeure au cœur de la réhabilitation

Question 6

le but de la punition selon Bentham

Answer 6

Assurer l’efficacité combinée des buts de la peine:
La dissuasion générale (le but prioritaire)
La dissuasion spécifique
La réforme morale (assurer le « retour »)
La neutralisation (pendant l’incarcération)

Idée centrale: changer leurs mœurs, leurs mauvaises habitudes (par la discipline, l’éducation, le travail)

Question 7

la neutralisation selon Bentham

Answer 7

La neutralisation enlève de l’individu le pouvoir physique de commettre le
crime: il ne peut plus commettre le crime;

Question 8

la dissuasion spécifique selon Bentham

Answer 8

La dissuasion spécifique a pour but d’ôter à l’individu son « audace »: l’individu peut vouloir encore commettre un crime, mais « il ne l’ose plus »

Question 9

la réforme morale selon Bentham

Answer 9

La réforme morale fait perdre à l’individu le désir même de commettre un crime; il ne veut plus…

Question 10

Est-ce que l’idée de “traitement”au sens clinique ou médical est présent dans la théorie de la réhabilitation de Bentham?

Answer 10

Non, pas encore

Question 11

Le but de la punition selon la théorie de la réhabilitation de Bentham

Answer 11

vise àenlever le désir de transgresser. Le but de la réforme ou de la réhabilitation est de réintégrer le transgresseur dans la société après une période de punition et confectionner le contenu de la punition de façon à atteindre ce but

Question 12

l’étape 1 de l’évolution de l’idée de réhabiliter

Answer 12

Étape 1: Régénération morale en prison : interventions religieuses et pédagogiques prédominantes
- La prison doit avoir les caractéristiques opposées du milieu libre
- Le transgresseur a besoin d’influences positives dans un « milieu sain »
- L’isolement, le travail forcé et l’enseignement des devoirs moraux et religieux enlèvent l’envie du coupable de commettre des crimes
- Les reclus n’ont d’autres droits que ceux reliés à un milieu qui ne soit pas insalubre, immoral, nuisible

Question 13

L’étape 2 de l’évolution de l’idée de réhabiliter

Answer 13

Étape 2 : Traitement en prison : interventions médicales, psychiatriques et psychologiques prédominantes
- L’emprisonnement permet la mesure du « criminel »
- Savoir des disciplines (psychiatrie, psychologie, criminologie…)
- Parallèles étroits avec le domaine médical:
Le crime est une maladie et la peine est une
guérison
L’individualisation de la peine par un
diagnostic professionnel (le savoir
scientifique, médical et psychosocial doit être
utilisé pour aider les tribunaux et
l’administration correctionnelle à décider sur
les peines
- Le transgresseur est moins un sujet de droit qu’un sujet à traiter

Question 14

Expliquer le concept de punition de l’idée de réhabiliter

Answer 14

un programme positif : dans le sens qu’on doit mener la personne à faire le travail soit par l’isolement ou la religion ou la psychologie; la peine est donc positive en opposition à l’acte négatif qu’on perçoit la punition chez les 3 autres théories

Question 15

expliquer le concept de la peine certaine de la réhabilitation

Answer 15

peine doit être certaine : pardonner dévie du caractère certain de la peine; dévie de l’obligation (qui est la protection) de la société

Question 16

Punition afflictive sans réhabilitation vs Punition afflictive avec réhabilitation

Answer 16

la punition afflictive sans réhabilitation met l’accent sur la sanction, tandis que la punition afflictive avec réhabilitation vise à combiner la punition avec des mesures visant à réhabiliter le délinquant et à prévenir la récidive

Question 17

le type de peine (réhabilitation)

Answer 17

La peine doit être carcérale et relativement longue

la peine indéterminée (libération dépend de la guérison)
- libération conditionnelle

préparer à l’inclusion sociale de l’individu (exclure pour mieux inclure socialement)

Question 18

le principe de proportionnalité (réhabilitation)

Answer 18

La peine doit être adaptée à chaque individu (non-proportionnelle):

 le résultat de l’intervention (et non par le crime)
 les indicateurs d’insertion sociale (appui de la famille ou de la communauté, emploi stable, etc.)
 l’aveu et le remords

Question 19

vrai ou faux, dans la théorie de la réhabilitation, on juge le crime et non la personne

Answer 19

faux, on juge la personne et non le crime en soi

Question 20

étape 3 de l’évolution de l’idée de réhabiliter

Answer 20

Étape 3: La relation ou le rapport d’aide psychosociale:
Les années 1960: prise de distance du traitement en milieu fermé
L’idée qu’il vaut mieux un traitement en liberté qu’un traitement en milieu carcéral

L’idée qu’il faut tenir compte des liens sociaux (on voit la personne comme un sujet de droit qui dit quels sont ses besoins)

Le concept de réhabilitation a deux faces (oui, on est là pour accompagner la personne dans sa démarche, mais elle amène des souffrances et des coûts sociaux)

Opposition à toute valorisation de la sévérité des peines
Valorisation de la révision périodique de toute sentence d’incarcération (peine de dernier recours)
L’idée d’un processus qui doit se mettre à jour

Autolimitation de l’intervention (moindre intervention possible)

Question 21

Répondez aux questions sur la théorie de la réhabilitation (carcérale):
1. Au nom de quoi l’État punit-il ?
2. Quel est le but de la peine ?
3. Qui peut-on punir ?
4. Qu’est-ce qui compte (ou ne compte pas) comme peine ?
5. Quels sont les devoirs de l’autorité juridique (et politique) ?
6. Quel type de peine doit-on choisir ?
7. Quelle quantité de peine doit-on imposer ?

Answer 21

1. Au nom de quoi l’État punit-il ? contre la récidive
2. Quel est le but de la peine ? la personne soit intimidée par la peine
3. Qui peut-on punir ? un être libre et rationnel (école positive) OU personne dangereuse (déterministe)
4. Qu’est-ce qui compte (ou ne compte pas) comme peine ? une peine qui soit utilitaire qui réhabilite dans un contexte afflictif et d’exclusion sociale
5. Quels sont les devoirs de l’autorité juridique (et politique) ? protéger et prévenir
6. Quel type de peine doit-on choisir ? la prison
7. Quelle quantité de peine doit-on imposer ? prison indéterminée avec LC déterminée avec des facteurs autres que le crime commis

Question 22

L’idée de neutraliser

Answer 22

mettre une contrainte dans la vie de l‘infracteur qui va
l‘empêcher de récidiver

seulement pour des situations particulières

Question 23

neutralisation pour personne corrigibles vs incorrigibles

Answer 23

incorrigible : doit neutraliser comme avec des peines extrêmement longues ou perpétuelles/peine de mort

corrigibles : la correction carcérale suffit pour neutraliser

Question 24

2 types de neutralisation

Answer 24

1. type particulier d’infraction : serait jugé comme problématique (délinquants sexuels, violence extrême)
2. profil de contrevenant : cas typique comme les délinquants dangereux afin de neutraliser

Question 25

 La distinction entre rétributivisme et utilitarisme
 Qu’est-ce que cette distinction nous permet de voir?
 Qu’est-ce qu’elle ne nous permet pas de voir?

Answer 25

met l’accent sur la peine

ne permet pas de voir qu’à l’intérieur de l’utilitarisme il y a des théories différentes (dissuasion/rétribution) qui ont des différentes motivations mais ça reste qu’elles recommandent la punition de la même manière, soit la souffrance

Question 26

les 3 niveaux d’observation de la rationalité pénale moderne

Answer 26

1er niveau : les idées (proportionnalité, modération, sévérité, droit de punir, égalité, justice…)

2e niveau : Les théories (rétribution, dissuasion, dénonciation, réhabilitation)

3e niveau : Le système d’idées (rationalité pénale moderne)

Question 27

la seule définition du terme punition

Answer 27

acte de volonté consitant à infliger une souffrance

Question 28

les convergences entre les théories de la
peine (4 idées clé principales au coeur des systèmes d’idées)

Answer 28

L’obligation de punir (motivation change selon chaque théorie)

La valorisation des peines afflictives (même définition de punition)

La prison comme peine de référence (différentes raisons pour envoyer quelqu’un en prison)

La dévalorisation des sanctions alternatives (valorise la prison = seul peine qui peut être assez)

Question 29

Nouvelle classification des théories de la
peine de Pires

exclusion sociale ou inclusion sociale

Answer 29

exclusion:
- rétribution
- dissuasion
- dénonciation
Réhabilitation carcérale (tient compte de l’inclusion )

inclusion:
- réhabilitation non carcérale
- justice réparatrice

Question 30

selon la rationalité pénale moderne, l’intervention pénale est conçue de façon:

Answer 30

Hostile
Abstraite
Négative
Atomiste

Question 31

La nouvelle théorie de la réhabilitation (non carcérale)

Answer 31

Les critiques à la prison
Les critiques à la réhabilitation carcérale

transgresseur reste sujet de droit

prison = dernier recours, on ne cherche pas à faire souffrir