Cours 5 Flashcards
Le terme « réhabilitation » (terme générique ou « parapluie »):
Correction, régénération morale, amendement moral, réhabilitation, réinsertion sociale, réintégration sociale, resocialisation, etc.
qui est au coeur de la théorie de la réhabilitation
l’individu et les caractéristiques personnes pour individualiser la peine
La logique de la réhabilitation:
Le crime est une dysfonction, un symptôme, une maladie…
La peine doit ainsi transformer l’individu, de quelle façon?
La modification du comportement passe par une action sur les causes individuelles du crime
La forme moderne de la théorie de la réhabilitation - origine carcérale
La prison est une condition historique à l’émergence de la réhabilitation
Le développement généralisé de la prison au 19e siècle s’accompagne de l’idée de réforme du transgresseur
Le pénitencier comme modèle des conditions de réforme
Héritage durable: la prison demeure au cœur de la réhabilitation
le but de la punition selon Bentham
Assurer l’efficacité combinée des buts de la peine:
La dissuasion générale (le but prioritaire)
La dissuasion spécifique
La réforme morale (assurer le « retour »)
La neutralisation (pendant l’incarcération)
Idée centrale: changer leurs mœurs, leurs mauvaises habitudes (par la discipline, l’éducation, le travail)
la neutralisation selon Bentham
La neutralisation enlève de l’individu le pouvoir physique de commettre le
crime: il ne peut plus commettre le crime;
la dissuasion spécifique selon Bentham
La dissuasion spécifique a pour but d’ôter à l’individu son « audace »: l’individu peut vouloir encore commettre un crime, mais « il ne l’ose plus »
la réforme morale selon Bentham
La réforme morale fait perdre à l’individu le désir même de commettre un crime; il ne veut plus…
Est-ce que l’idée de “traitement”au sens clinique ou médical est présent dans la théorie de la réhabilitation de Bentham?
Non, pas encore
Le but de la punition selon la théorie de la réhabilitation de Bentham
vise àenlever le désir de transgresser. Le but de la réforme ou de la réhabilitation est de réintégrer le transgresseur dans la société après une période de punition et confectionner le contenu de la punition de façon à atteindre ce but
l’étape 1 de l’évolution de l’idée de réhabiliter
Étape 1: Régénération morale en prison : interventions religieuses et pédagogiques prédominantes
- La prison doit avoir les caractéristiques opposées du milieu libre
- Le transgresseur a besoin d’influences positives dans un « milieu sain »
- L’isolement, le travail forcé et l’enseignement des devoirs moraux et religieux enlèvent l’envie du coupable de commettre des crimes
- Les reclus n’ont d’autres droits que ceux reliés à un milieu qui ne soit pas insalubre, immoral, nuisible
L’étape 2 de l’évolution de l’idée de réhabiliter
Étape 2 : Traitement en prison : interventions médicales, psychiatriques et psychologiques prédominantes
- L’emprisonnement permet la mesure du « criminel »
- Savoir des disciplines (psychiatrie, psychologie, criminologie…)
- Parallèles étroits avec le domaine médical:
Le crime est une maladie et la peine est une
guérison
L’individualisation de la peine par un
diagnostic professionnel (le savoir
scientifique, médical et psychosocial doit être
utilisé pour aider les tribunaux et
l’administration correctionnelle à décider sur
les peines
- Le transgresseur est moins un sujet de droit qu’un sujet à traiter
Expliquer le concept de punition de l’idée de réhabiliter
un programme positif : dans le sens qu’on doit mener la personne à faire le travail soit par l’isolement ou la religion ou la psychologie; la peine est donc positive en opposition à l’acte négatif qu’on perçoit la punition chez les 3 autres théories
expliquer le concept de la peine certaine de la réhabilitation
peine doit être certaine : pardonner dévie du caractère certain de la peine; dévie de l’obligation (qui est la protection) de la société
Punition afflictive sans réhabilitation vs Punition afflictive avec réhabilitation
la punition afflictive sans réhabilitation met l’accent sur la sanction, tandis que la punition afflictive avec réhabilitation vise à combiner la punition avec des mesures visant à réhabiliter le délinquant et à prévenir la récidive
le type de peine (réhabilitation)
La peine doit être carcérale et relativement longue
la peine indéterminée (libération dépend de la guérison)
- libération conditionnelle
préparer à l’inclusion sociale de l’individu (exclure pour mieux inclure socialement)
le principe de proportionnalité (réhabilitation)
La peine doit être adaptée à chaque individu (non-proportionnelle):
le résultat de l’intervention (et non par le crime)
les indicateurs d’insertion sociale (appui de la famille ou de la communauté, emploi stable, etc.)
l’aveu et le remords
vrai ou faux, dans la théorie de la réhabilitation, on juge le crime et non la personne
faux, on juge la personne et non le crime en soi
étape 3 de l’évolution de l’idée de réhabiliter
Étape 3: La relation ou le rapport d’aide psychosociale:
Les années 1960: prise de distance du traitement en milieu fermé
L’idée qu’il vaut mieux un traitement en liberté qu’un traitement en milieu carcéral
L’idée qu’il faut tenir compte des liens sociaux (on voit la personne comme un sujet de droit qui dit quels sont ses besoins)
Le concept de réhabilitation a deux faces (oui, on est là pour accompagner la personne dans sa démarche, mais elle amène des souffrances et des coûts sociaux)
Opposition à toute valorisation de la sévérité des peines
Valorisation de la révision périodique de toute sentence d’incarcération (peine de dernier recours)
L’idée d’un processus qui doit se mettre à jour
Autolimitation de l’intervention (moindre intervention possible)
Répondez aux questions sur la théorie de la réhabilitation (carcérale):
1. Au nom de quoi l’État punit-il ?
2. Quel est le but de la peine ?
3. Qui peut-on punir ?
4. Qu’est-ce qui compte (ou ne compte pas) comme peine ?
5. Quels sont les devoirs de l’autorité juridique (et politique) ?
6. Quel type de peine doit-on choisir ?
7. Quelle quantité de peine doit-on imposer ?
- Au nom de quoi l’État punit-il ? contre la récidive
- Quel est le but de la peine ? la personne soit intimidée par la peine
- Qui peut-on punir ? un être libre et rationnel (école positive) OU personne dangereuse (déterministe)
- Qu’est-ce qui compte (ou ne compte pas) comme peine ? une peine qui soit utilitaire qui réhabilite dans un contexte afflictif et d’exclusion sociale
- Quels sont les devoirs de l’autorité juridique (et politique) ? protéger et prévenir
- Quel type de peine doit-on choisir ? la prison
- Quelle quantité de peine doit-on imposer ? prison indéterminée avec LC déterminée avec des facteurs autres que le crime commis
L’idée de neutraliser
mettre une contrainte dans la vie de l‘infracteur qui va
l‘empêcher de récidiver
seulement pour des situations particulières
neutralisation pour personne corrigibles vs incorrigibles
incorrigible : doit neutraliser comme avec des peines extrêmement longues ou perpétuelles/peine de mort
corrigibles : la correction carcérale suffit pour neutraliser
2 types de neutralisation
- type particulier d’infraction : serait jugé comme problématique (délinquants sexuels, violence extrême)
- profil de contrevenant : cas typique comme les délinquants dangereux afin de neutraliser
La distinction entre rétributivisme et utilitarisme
Qu’est-ce que cette distinction nous permet de voir?
Qu’est-ce qu’elle ne nous permet pas de voir?
met l’accent sur la peine
ne permet pas de voir qu’à l’intérieur de l’utilitarisme il y a des théories différentes (dissuasion/rétribution) qui ont des différentes motivations mais ça reste qu’elles recommandent la punition de la même manière, soit la souffrance
les 3 niveaux d’observation de la rationalité pénale moderne
1er niveau : les idées (proportionnalité, modération, sévérité, droit de punir, égalité, justice…)
2e niveau : Les théories (rétribution, dissuasion, dénonciation, réhabilitation)
3e niveau : Le système d’idées (rationalité pénale moderne)
la seule définition du terme punition
acte de volonté consitant à infliger une souffrance
les convergences entre les théories de la
peine (4 idées clé principales au coeur des systèmes d’idées)
L’obligation de punir (motivation change selon chaque théorie)
La valorisation des peines afflictives (même définition de punition)
La prison comme peine de référence (différentes raisons pour envoyer quelqu’un en prison)
La dévalorisation des sanctions alternatives (valorise la prison = seul peine qui peut être assez)
Nouvelle classification des théories de la
peine de Pires
exclusion sociale ou inclusion sociale
exclusion:
- rétribution
- dissuasion
- dénonciation
Réhabilitation carcérale (tient compte de l’inclusion )
inclusion:
- réhabilitation non carcérale
- justice réparatrice
selon la rationalité pénale moderne, l’intervention pénale est conçue de façon:
Hostile
Abstraite
Négative
Atomiste
La nouvelle théorie de la réhabilitation (non carcérale)
Les critiques à la prison
Les critiques à la réhabilitation carcérale
transgresseur reste sujet de droit
prison = dernier recours, on ne cherche pas à faire souffrir
