Cours 2 Flashcards
Qu’est-ce qu’une théorie de la peine?
Précisions conceptuelles:
◦ Théories normatives vs Théories scientifiques
scientifique : à partir de la méthodologie/rigueur scientifique, on veut comprendre une réalité (donner une explication, décrire un phénomène)
normative : pas basé sur la science (méthodologie), n’explique pas la réalité, c’est ce que la réalité DOIT être (comment on veut qu’elle soit)
théorie de la peine = normative ou scientifique?
théorie de la peine : veut influencer la pratique, donc c’est une théorie normative
Qu’est-ce qu’une théorie de la peine?
Comprendre « pourquoi » une décision sur la peine a été prise?
NON. Comprendre « comment » une
décision est institutionnellement
appropriée ou acceptable!
théorie de la peine : le juge et ses motifs
peut importe les motifs (ce qui se passe dans la tête du juge), ce qu’il va ressortir au public est vu comme bon et acceptable car il a utilisé un vocabulaire de la théorie de la peine
Les éléments composant une théorie de
la peine (7)
- Au nom de quoi l’État punit-il ?
- Quel est le but de la peine ?
- Qui peut-on punir ?
- Qu’est-ce qui compte (ou ne compte pas) comme peine ?
- Quels sont les devoirs de l’autorité juridique (et politique) ?
- Quel type de peine doit-on choisir ?
- Quelle quantité de peine doit-on imposer ?
Les théories normatives sont-elles changeante?
Non, on ne peut les modifier en fonctions des preuves empiriques. Effectivement, les théories normatives expliquent ce que quelque chose DOIT faire/être, l’opinion ne change pas.
Origine religieuse de la théorie de la rétribution
La doctrine de l’expiation de St-Anselme
y a rien qu’un être humain peut faire pour racheter son péché (rien qu’il peut donner à Dieu pour effacer son péché), donc il doit y avoir châtiment (souffrir pour effacer le mal du péché)
s’éloigne d’une justice bienveillante qui pardonne, on va opposer l’idée de justice avec le pardon. (pardon/réconciliation = faiblesse)
la forme moderne de la théorie de la rétribution
Emmanuel Kant
s’éloigne des postulats de la dignité humaine
il applique au crime la justice criminelle mais garde l’idée qu’il n’y a rien que la personne puisse faire pour donner à la victime pour effacer le crime
le fondement du droit de punir selon Kant
au nome de la JUSTICE et de la MORALITÉ
La désobéissance à la loi pénale = l’ordre
troublé (plus qu’un tord causé à la victime)
la victime est effacée de l’équation
il n’y a rien que le criminel puisse faire pour rétablir l’ordre. Donc, c’est le devoir éthique et moral de la société de rétablir l’ordre un punissant le coupable
le “but” de la peine criminelle selon Kant - sa position face à l’utilitarisme
pour kant, l’utilitarisme utilise la personne coupable pour une finalité. dans sa conception, on ne peut pas utiliser une personne comme un moyen/instrument
la finalité de la punition n’est pas de produire quelque chose dans l’avenir, c’est d’effacer la mal commis
le “but” de la peine criminelle selon Kant - l’efficacité de la peine
dans la théorie rétributive, on considère toujours que c’est efficace
le “but” de la peine criminelle selon Kant - son concept de justice
opposer la justice au pardon
Kant est pour ou contre la peine de mort?
POUR
exemple pour différencier la pensée de Kant (rétributive) et la pensée utilitariste - exemple de l’île
souligner le fait que peut importe ce qu’il va arriver,il faut punir. le but n’est pas d’envoyer un message, c’est d’effacer le mal causé par le crime en rétablissant l’ordre
les limites au droit de punir selon Kant
◦ Limite du libre-arbitre
◦ Limite de l’innocence
◦ Limite de l’intentionnalité
◦ Principe de la légalité
◦ Principe de l’égalité
