Cours 2 Flashcards
consentement sexuel
- donné de façon volontaire, c’est-à-dire qu’il doit s’agir d’un choix libre et éclairé
- clair et doit être donné personnellement par la personne qui participe à l’activité sexuelle par ses paroles, son comportement ou les deux
3 critères liés au consentement valide
Libre, Éclairé et enthousiaste
Qu’est-ce qui qui est Libre et pas Libre?
J’ai la possibilité et les aptitudes pour accepter ou refuser
Menaces, force • Personne en situation d’autorité ou de confiance pour - de 18 ans • Situation de dépendance pour les personnes ayant une déficience mentale ou physique • État de conscience altéré (drogues, alcool, sommeil, inconscience)
Qu’est-ce que qui est Éclairé et pas Éclairé?
Je sais à quoi je consens
Consentement vicié, par ex: • Certains mensonges • ITSS non dévoilée (VIH) • Stealthing ou condom percé • Revenge porn ou autre partage d’images intimes • Traitements médicaux ou thérapeutiques
Qu’est-ce que qui est Enthousiaste et pas Enthousiaste?
J’en ai envie , Dynamique
• Pression et arguments
L’âge minimum pour consentir?
16 ans
Partenaire plus jeune entre 12-13 ans peut consentir sexuellement avec..?
Le partenaire le plus âgé est de moins de deux ans son aîné
Partenaire plus jeune entre 14-15 ans peut consentir sexuellement avec..?
Le partenaire le plus âgé est de moins de cinq ans son aîné
Toutefois, avant l’âge de 18 ans, le consentement n’est pas valide dans les 3 situations suivantes:
- La personne est en situation d’autorité ou de confiance vis-à-vis du jeune
- Le jeune est en situation de dépendance à l’égard de la personne
- La personne est dans une relation où elle exploite le jeune (ex: porno, travail du sexe)
Peut-on consentir avant 12 ans?
Non
Les 3 État de conscience altéré
Une personne inconsciente peut ne pas consentir à une activité sexuelle :
- Personne endormie
- Perte de conscience liée à l’asphyxie érotique
- Une personne dont les facultés sont trop affaiblies par l’alcool ou la drogue
Dans le cas axficsier de façon consentante?
À la perte de conscience, le consentement prends fin.
VIH non dévoilé?
Lorsqu’une personne séropositive ne divulgue pas son statut, le consentement sexuel est vicié par fraude SAUF SI:
• La personne a une charge virale faible ou indétectable
• Un condom est utilisé
*Lors de la pénétration phallo-vaginale
Il faut les 2 éléments et pas l’un ou l’autre
Si ces conditions ne sont pas réunies = agression sexuelle grave
Code criminel:
Types d’infraction sexuelle sur mineurs (6)
• Exhibitionnisme (article 173, paragraphe 2)
• Contacts sexuels (article 151) (pas nécessairement de recherche de plaisir sexuel ici exemple en punition)
• Incitation à des contacts sexuels (article 152)
• Exploitation sexuelle (article 153)
+ Inceste (article 155)
+ Personnes en situation d’autorité (article 153.1) – vis-à-vis d’une personne ayant une déficience
mentale ou physique
3 niveaux d’agression sexuelle sur mineurs:
- Agression sexuelle simple (article 271)
- Agression sexuelle armée, menace à une
tierce personne ou infliction de lésions
corporelles (article 272) - Agression sexuelle grave (article 273)
Fille de 11 ans et son chum de 13 ans tentent d’avoir une pénétration vaginale?
Non car 12 alors que 11
Garçon de 16 ans fait l’amour avec un ami de 24 ans?
Oui 16 ans, c’est un ami et pas de substances illicites.
Fille de 13 ans fait une fellation à son chum de 16 ans
Non car plus que 2 ans d’écart
Fille de 17 ans embrasse coach de soccer de 20 ans
Non car rapport de pouvoir
Garçon de 12 ans obligé par sa soeur de 15 ans à regarder de la porno
Non car obligé et c’est une forme d’inceste
Étudiant universitaire de 22 ans et sa chargée de cours de 29 ans
Oui car deux adulte donc pas de menace
G- Entre deux adultes qui ont bu 3 consommations d’alcool chacun
Possible
H- Homme ayant un déficience intellectuelle légère et son conjoint
Oui sauf si mineur ou dépendant
I- Femme de 20 ans qui embrasse son coach de soccer de 26 ans
Oui
J- Employeur et employée
Possible sauf si mineur
K – Une femme, devenue inconsciente à la suite d’une asphyxie érotique, est sodomisée par son conjoint, alors qu’elle a consenti à cette pratique à l’avance
Non
Prévalence de l’AS durant l’enfance
1 femme sur 5 et 1 homme sur 10
a vécu une AS avant 18 ans
Défis méthodologiques liés à la prévalence (4)
• Les chercheurs utilisent des définitions différentes (par exemple, contact entre la victime et l’agresseur vs. exhibitionnisme). Des définitions plus restrictives
vs. des définitions plus larges vont produire des estimés différents.
• Les échantillons utilisés sont différents (issus de la communauté vs. populations universitaires vs. échantillons cliniques).
• Les chercheurs ont recours à des méthodologies
différentes (questionnaire, entrevue face à face, entrevue téléphonique, etc.).
• Faire attention aux données provenant des cas signalés.
Seul et unique facteur qui explique la victimisation
sexuelle
être en présence/en contact avec une
personne qui commet une agression sexuelle
Pourquoi alors étudie-t-on les facteurs de risque?
Ciblé, faire de l’intervention, faire de la prévention (but), donc savoir (cibler) = agir!
Facteurs de risque individuels Chez les enfants (moins de 18 ans)
Être une fille Être une femme
Être âgé de 6 à 11 ans pour AS intrafamiliale
Être âgé de 12 à 17 ans pour AS extrafamiliale
Avoir vécu d’autres mauvais traitements
(sexuels ou physiques) dans le passé
Avoir des besoins particuliers (handicaps,
déficience intellectuelle, problèmes de santé
physique et mentale)
Isolement/Vulnérabilité (ex: LGBT)
Facteurs de risque individuels Chez les adultes
Être un jeune adulte (18-24 ans) Avoir déjà vécu une AS Avoir vécu d’autres mauvais traitements durant l’enfance Consommation de drogues et d’alcool
Le facteur de risque commun des enfants et adultes est?
Être une femme/fille
Facteurs de risque relationnels/familiaux Chez les enfants (moins de 18 ans)
Faible supervision parentale Consommation de drogues et d’alcool des parents Problèmes de santé mentale chez les parents Conflits familiaux importants Présence d’un beau-père Historique d’agression sexuelle durant l’enfance chez la mère
Facteurs de risque relationnels/familiaux Chez les adultes
Travailler dans l’industrie du sexe
Avoir de nombreux partenaires sexuels
Avoir un partenaire de même genre pour la
violence conjugale
Facteurs de risque communautaires et sociaux Chez les enfants (moins de 18 ans) et les adultes
Tolérance face à l’agression sexuelle
Faibles sanctions légales face à l’agression sexuelle (ou faible risque de subir des conséquences)
Hypersexualisation des jeunes
Normes traditionnelles quant aux rôles de genre
Idéologie des droits sexuels dominants de l’homme sur ceux de la femme
Cycle intergénérationnel (3)
- Définition du cycle intergénérationnel de la victimisation sexuelle dans l’enfance = présence d’agression sexuelle à la fois dans l’enfance du parent et de son enfant, et que ce parent n’est pas l’agresseur
- Avoir une mère qui a subi une AS avant l’âge de 18 ans est un des facteurs de risque les plus importants pour un enfant d’être lui-même victime
- On estime que 50 % des enfants victimes d’AS auraient une mère qui a également été victime durant l’enfance
• Comment expliquer Cycle intergénérationnel?
Hypothèse = Les conséquences découlant du trauma vécu par la mère pourraient influencer les pratiques parentales, le développement de l’enfant et l’environnement dans lequel eil grandit
- Blessure Neurologique
- Réponse neuro-biologique diff au plan psychologique
- Vivre des événements stressant peut influ sur le bébé physiquement dans le ventre de sa mère