Cours 13 Flashcards
Qu’est ce que l’Orientations stratégiques de la haute direction?
Les dirigeants vont :
* Définir les orientations stratégiques. Ex. : devenir un leader, répondre
aux exigences légales sans plus, faire le minimum…
* Fixer les objectifs corporatifs.
* Adopter une politique en SST.
* Allouer les ressources nécessaires (humaine, financières) afin d’atteindre les objectifs.
* Approuver les objectifs annuels.
* Suivre la réalisation des activités.
* Contrôler les résultats.
Quelle sont les 6 étapes de l’Orientations stratégiques de la haute direction?
Les acquis de l’entreprise en SST
L’analyse de la situation et l’identification des besoins en SST
Le choix des priorités et la rédaction des objectifs
Le choix des solutions
Rédaction du plan d’action : étapes, responsabilité, échéances, etc.
Réalisation du plan d’action
A quoi fait référence les acquis de l’entreprise en SST?
En bref:
* Quel est notre bilan en SST ?
* Quelles sont les activités, les réalisations qui sont actuellement en place ?
* Des faiblesses ont-elles été identifiées par rapport à ces acquis ?
A quoi fait référence ‘‘L’analyse de la situation et l’identification des besoins en SST’’?
- Quels sont les risques présents (inventaire) :
- Les statistiques d’accident :
- Quelles sont les attentes de la direction, des travailleurs.
A quoi fait référence ‘‘Le choix des priorités et la rédaction des objectifs’’?
Compte tenu de l’analyse faite à l’étape précédente, l’entreprise identifie ses priorités d’actions en fonction de plusieurs critères :
* Conformité légale (Tolérance Zéro de la CNESST)
* L’importance relatives de problèmes identifiés (nombre d’employés visés,
statistiques, etc.)
* La gravité des dommages potentiels
* La probabilité d’occurrence
* Rapport coûts-bénéfices
* Ressources disponibles (financières, humaines, techniques)
* GBS (gros bon sens)
Une fois que les priorité ont été identifiées, il faut fixer les objectifs à atteindre.
À quoi fait référence ‘‘le choix des solutions ‘’?
Définir les actions à entreprendre
L’entreprise atteindra chacun de ses objectifs en posant des actions précises en lien avec ceux-ci en fonction de plusieurs critères :
* Approche coûts/bénéfices
* Ressources disponibles
* La réceptivité anticipée, etc.
Les actions :
* Mettre en place une nouvelle procédure (ex. : cadenassage, enquête, etc.)
* Réviser une procédure déjà en place
* Démarrer un projet de modernisation (réfection, achat, etc.)
* Formation
* Etc.
À quoi fait référence ‘‘Rédaction du plan d’action : étapes, responsabilité, échéances, etc.’’?
Plusieurs éléments doivent être définis dans le plan d’action :
- Déterminer de façon précise les étapes à suivre pour la réalisation de l’activité.
- Nommer une (ou des) personne en charge de la réalisation du plan d’action et de sa coordination.
- Identifier les ressources nécessaires : argent, firmes externes spécialisées, ressource interne, etc.
- Définir des échéances réalistes, en prenant en compte
- Fixer les modalités d’évaluation de l’atteinte des objectifs.
À quoi fait référence la ‘‘Réalisation du plan d’action’’?
- Bien expliquer le plan d’action pour que toutes les personnes concernées le comprennent bien et collaborent.
- Obtenir l’engagement de chacun.
- Coordonner la réalisation des activités.
- Respecter l’échéancier.
Quelle est l’obligation ajouté au code criminel après l’accident dans les mine en 1992?
Modification en 2004. Ajout d’une obligation de supervision :
* Art. 217.1 Il incombe à quiconque dirige l’accomplissement d’un travail ou l’exécution d’une tâche ou est habilité à le faire de prendre les mesures voulues pour éviter qu’il n’en résulte de blessure corporelle pour autrui.
Ajout d’une présomption afin de faciliter les poursuites contre les organisations (art. 22.1, extrait) :
Que faut t’il pour donner ouverture à une poursuite criminelle contre une organisation?
- d’une part, qu’un agent de l’organisation ait commis un délit (débrancher un système de sécurité) ou ait fait un acte d’omission (tolérer une méthode de travail éminemment dangereuse) dans le cadre de ses fonctions
- et d’autre part, le cadre supérieur (directeur de l’entretien) se soit écarté de façon marquée de la norme de diligence qu’il aurait été raisonnable d’adopter, dans les circonstances, pour empêcher l’infraction.
Qu’est ce que la Diligence raisonnable?
La diligence raisonnable est la démonstration par une personne qu’elle n’a pas été négligente.
C’est à dire qu’elle a pris toutes les précautions nécessaires et raisonnables pour éviter l’événement.
L’obligation générale de diligence prévue par les lois provinciales et fédérales comporte trois aspects : un devoir de prévoyance, un devoir d’efficacité et un devoir d’autorité
Le devoir de prévoyance de l’employeur se traduit par l’obligation de :
prendre l’initiative de connaître le travail, examiner les gestes à poser par les travailleurs, identifier les risques qui en découlent
* s’assurer que les employés ont la compétence et l’information nécessaires pour effectuer leur travail
* connaître les exigences de lois, règlements et normes qui s’appliquent à l’établissement
* inviter les employés à faire part de leurs commentaires à propos de la sécurité au travail
Le devoir d’efficacité de l’employeur consiste à:
Le devoir d’efficacité de l’employeur consiste à :
* mettre en place de mesures efficaces pour éliminer et contrôler les risques de lésions professionnelles
Le devoir d’autorité de l’employeur consiste à
Le devoir d’autorité de l’employeur consiste à
* Appliquer son droit de gérance à la SST : exiger des actions, des explications, rendre imputable, etc.
* Contraindre un employé à respecter les règles de sécurité en vigueur
Qu’est ce que la culture en sst ?
C’est essentiellement la somme des valeurs, des croyances, des attitudes et des comportements, ainsi que des rituels intégrés à tous les niveaux de l’organisation qui déterminent la façon dont l’ensemble du personnel, de la haute direction jusqu’aux employés de production, pensent et agissent par rapport à la sécurité.
La culture résulte de l’histoire de l’organisation, des choix qui ont été faits, des croyances et valeurs des dirigeants, des gestionnaires et des employés.
