Cours 1 -introduction Flashcards
Vrai ou faux : Les personnes qui commettent des AS envers des enfants ont nécessairement des intérêts sexuels paraphilique ?
1- Faux, peut avoir plusieurs motivations, pas toujours l’âge
Vrai ou faux : Des prédispositions biologiques rendent les hommes plus à risque d’agresser sexuellelement puisqu’ils ont un plus grand besoin d’assouvir leurs pulsions sexuelles ?
-Faux, d’autres facteurs qui amène, si réduit ça a ça c’Est comme s’il y a une fatalité, construction du genre,
Vrai ou faux : plus un incident est signalé tardivement à la police, moins il est probable que l’affaire soit portée devant les tribunaux ou qu’elle donne lieu à une déclaration de culpabilité ?
Vrai, le temps qui passe, la reconstruction qu’on peut faire d’un évènement
Vrai ou faux : la majorité des auteurs d’AS sont des hommes ?
Ça dépend, différence entre les types de violence, rare de voirc hez hommes de moins de 6-7 ans, chez les femmes et abuse plus des enfants de moins de 5 ans, passe plus par la voix de la psychiatrie que la dimension légale, plus de condamnation chez les hommes, on se retrouve à 9 personnes sur 10 sont des hommes, mais moins criminalisé pour ça, dimension de comment les femmes peuvent abuser des hommes alors que ce n’est pas reconnu contre elle, possiblement, les statistiques vont possiblement changer avec le temps.
Vrai ou faux : les garçons qui ont été victimes d’AS dans l’enfance commetront des AS à l’âge adulte ?
Faux, différences et c’est pour ça qu’il ne faut pas prendre trop de critère pour acquis.
Vrai ou faux : la plupart des auteurs d’infractions sexuelles sont des prédadeurs, mentalement perturbés et peu réhabilitables ?
Faux, prédateurs: chercher à abuser des victimes, Mode opératoire ancré, si on dit la plupart, comme si on avait un type clé, mais plus de variation à prendre en compte que ça
Vrai ou faux : La majorité des AS sont perpétrées par une personne que la victime connait ?
-Vrai, c’est rare qu’on se retrouve avec quelqu’un qui est complétement étranger.
Qu’est-ce qu’on peut dire de la définition d’AS de manière générale ? selon le gouvernement du QC ?
-Pas de définition universelle
-Absence de consentement nécessaire (victime n’a pas consenties, victime incapable d’y consentir, pas en âge de consentir)
Gouvernement : Geste à caractère sexuel, avec ou sans contact sans le consentement de la personne visée porte atteinte aux droits fondamentaux
Qu’est-ce que l’AS selon le code criminel canadien ?
AS : forme sexuelle de voies de faits
3 degrés de gravité :
- AS simple : qui ne cause pas ou presque pas de blessure à la victime
- AS armée, menace (prendre en compte l’âge) à une tierce personne ou infliction de lésions corporelles (celui qu’on voit le plus souvent)
-AS à laquelle se rattachent une ou des circonstances aggravantes soit :
-porter, utiliser ou imiter une arme
-mencaer d’infliger des lésions à une autre personne
-Causer des lésions corporelles
-Participer à l’infraction avec une autre personne
3: AS grave
AS qui blesse, mutile ou défigure, ou met la vie en danger de la victime
En se basant sur le code criminel, nommez et expliquez les infractions dans la sous-section des infractions d’ordre sexuel. (8)
-contacts sexuels : le fait de toucher directement ou indirectement un enfant de - de 16 ans
-Incitation à des contacts sexuels : le fait d’inciter un enfant de - de 16 ans à toucher à des fins sexuelles
-Explotation sexuelle (plus ados normalement) : incitation à des contacts sexuels lorsqu’en situation d’autoritém de confiance chez 14-18 ans
-Exploitation sexuelle de personnes en situation d’autorité : Personne en situation d,autorité ou confiance avec une personne ayant une déficience mental physique ou en situation de dépendance
-Inceste : rapports sexuels avec une personne ayant des liens de sang (plus sévère car parle du degré de confiance)
-Bestialité : Avec les animaux
-Publication non consensuelle d’une image intime :
Voyeurime :
Abrogé en 2019 : relations sexuelles anales
En se basant sur le code criminel, nommez et expliquez les infractions dans la sous-section des infractions tendant à corrompre les moeurs. (4)
Corruption d’enfant : le fait de mettre en danger les moeurs d’un enfant ou de rendre sa demeure impropre à la présence d’un enfant par une attitude immorale. ex.. Ex: parents qui est travailleur.e du sexe, mais qui ne prend pas en compte l’enfant si relations sexuelles dans le milieu de vie.
-Rendre accessible à une enfant du matériel sexuellement explicite
-Leurre : le fait de communiquer par un ordinateur avec un jeune de moins de 18 ans pour perpétrer une infraction de nature sexuelle ou pour l’enlèvement de cet enfant
pornographie juvénille :
En se basant sur le code criminel, nommez et expliquez les infractions dans la sous-section des inconduites (2)
Actions indécentes : volontaire commet une action indécente avec l’intention d’ainsi offenser ou insulter quelqu’un
Exhibitionnisme : Exhibe ses organes génitaux devant des moins des 16 ans.
Quel est la différence entre la déviance sexuelle, la paraphilie et les troubles paraphiliques ?
Déviance sexuelle : dévier à la normes. Dépend des cultures et lois.
paraphilie : tout intérêt plus important
ou égal aux intérêts sexuels normophiliques.
-Notions d’intensité et de persistance de
l’intérêt
-doit être fait individu mature et consentant, ne nécessite pas nécessairement une intervention clinique
Troubles paraphiliques ;
Pou DX doit causer détresse ou altération du fonctionnement
ou Satisfaction doit entraîner
préjudice personnel ou
risque de préjudices pour
d’autres personnes
-Diagnostique, ici dans les questions médicales, ce qu’on regarde ce sont les symptômes et ce qui amène les individus à avoir une détresse, un impact sur le fonctionnement.
*Paraphilie - Condition nécessaire, mais non suffisante à la survenue d’un trouble
paraphilique.
Nommez 5 des 9 troubles paraphiliques dans le DSM-V. Nommez ensuite les deux sous-groupes porposés.
-Trouble voyeurisme*
-Trouble exhibitionnisme*
-Trouble frotteurisme*
-Trouble massochisme sexuel*
Trouble sadisme sexuel*
-trouble pédophilique$
-Trouble fétichisme$
-Trouble transvestisme
-Autre trouble paraphilique non spécifié (et spécifié)
sous-groupes
-Préférence pour des activités anormales *
-Préférence de cible anormales$
Pouvez-vous me nommer l’ensemble des critères diagnostiques pour les troubles paraphiliques ?
-Critère A: spécifie la nature qualitative de la paraphilie + durée (minimum 6 mois)
-Critère B: spécifie les conséquences négatives de la paraphilie
-Critère C: spécifie un âge minimum pour certains troubles paraphiliques
-Trouble voyeurisme: 18 ans
-Trouble pédophilie: 16 ans + au moins 5 ans de plus que l’enfant ou les enfants mentionné.s au critère A.
-Trouble fétichisme: limite le Dx en fonction du type d’objet fétiche utilisé.
*** Le terme diagnostic doit être réservé aux individus qui répondent à la fois aux critères A et B (trouble
paraphilique).
Pouvez-vous nomemr les critères diagnostiques selon le DSM-V de la pédophilie ?
A. Présence de fantaisies imaginatives sexuellement excitantes, d’impulsions sexuelles, ou de comportements,
survenant de façon répétée et intense, pendant une période d’au moins 6 mois, impliquant une activité sexuelle
avec un enfant ou des enfants prépubères (généralement âgés de 13 ans ou plus jeunes).
B. La personne a cédé à ces impulsions sexuelles, ou les fantaisies imaginatives sexuelles sont à l’origine d’un
désarroi prononcé ou de difficultés interpersonnelles.
C. Le sujet est âgé de 16 ans au moins et a au moins 5 ans de plus que l’enfant mentionné en A.
N.-B. : Ne pas inclure un sujet en fin d’adolescence qui entretient des relations sexuelles avec un enfant de
12-13 ans.
Spécifier si :
-Type exclusif
-Type non exclusif
Spécifier si :
-Attiré sexuellement par les garçons
-Attiré sexuellement par les filles
-Attiré sexuellement par les filles et par les garçons
Quelle est la différence entre l’AS et la déviance sexuelle/paraphilie ?
Une personne peut perpétrer un acte d’agression sexuelle sans pour autant présenter des intérêts sexuels
déviants pendant min. 6 mois (voir DSM-5).
Par exemple: Seulement une minorité des auteurs d’agression sexuelle envers des mineurs rencontrent les critères
d’un diagnostic de pédophilie (Marshall, 1997)
- Une personne peut présenter des intérêts sexuels déviants (p. ex. une paraphilie) sans jamais agir un acte
d’agression sexuelle.
Des personnes de tout les âges peuvent commettre des gestes sexuellement explicites. comment les nommer ?
Enfants : Enfants manifestants des comportements sexuels problématiques (EMCSP)
Ados: adolescents auteur; d’infractions sexuelles, d’abus sexuelles, de transgressions sexuelles
adultes : auteurs d’infractions sexuelles, agresseurs sexuelles
Que signifie les termes comportements sexuels problématiques et comportements sexuels transgressifs ?
Comportements sexuels problématiques
* Terme + utilisé pour parler des enfants
* « Ensemble de comportements se distinguant de l’exploration sexuelle normale à un stade de
développement donné, ou se situant à l’extérieur des limites socialement acceptables » (St-Amand, 2013)
***Aspect important è Manifestations qui ne sont pas attendues à l’âge ou au stade de développement de
l’enfant
Comportements sexuels transgressifs/Transgressions sexuelles
* Terme + utilisé pour les adolescents et parfois les adultes
* Transgression : Action de transgresser une loi, un ordre, un interdit.
Quelles instance judiciaires sont utilisés selon les âges ?
Enfants : Aucune sanction légale
Ados : Loi sur le système de justice pénale pour ados (LSJPA) (12 à 18 ans)
Adultes : Code criminel canadien
Nommer les particularités de la LPJ et de la LSJPA pour les ados.
-Au Québec è 2 Lois encadrent les mineurs présentant des CSP (Lafortune et coll., 2004)
- Objectifs et la philosophie ≠
1. Loi sur la protection de la jeunesse
2. Loi sur le système de justice pénale pour adolescent
-Confidentialité concernant la divulgation et la communication de renseignements concernant les mineurs
-Non publication au grand public
-Renseignements ne sont accessibles qu’aux personnes autorisées par la loi
-Aucun accès ou utilisation des dossiers concernant des ados ne peut être fait après la peine
-Il est interdit de diffuser tout renseignement permettant d’identifier le jeune contrevenant ou la jeune
contrevenante ainsi que toute personne âgée de moins de 18 ans, témoin ou victime dans le cadre de
l’application de la LSJPA.
LPJ : Loi provinciale appliquée lorsque la sécurité ou le développement d’un jeune âgé de moins de 18 ans est
considéré comme étant compromis
Qu’est-ce que la LSJPA ?
Loi fédérale appliquée lorsqu’un adolescent (12 ans et plus, mais moins de 18 ans) a commis une infraction au
Code criminel ou à d’autres lois fédérales à caractère pénal.
-Principal objectif è Assurer la protection du public
-Tout en promouvant;
-le recours à des mesures visant la réadaptation et la réinsertion sociale des contrevenants
-l’implication des parents
-prise en compte des intérêts de la victime
-Distinction ce système VS pour adultes:
-Attention particulière à la réadaptation et la réinsertion sociale
-Reconnaissance de l’importance d’intervenir rapidement auprès d’eux
-LSJPA prévoit également un régime particulier de protection de la vie privée
La peine peut varier en fonction de .. ?
Âge du prévenu
-Gravité de l’infraction
-Nature du crime
Ex. abus avec versus sans contact
-Les conséquences de l’AS sur la victime
Ex. lésions, mort, etc.
-Circonstances
-Facteurs atténuants è allège la peine
Ex. première infraction, remords, etc.
-Facteurs aggravants è alourdit la peine
Ex. antécédents criminels, âge de la victime, préméditation, abus de
confiance ou d’autorité, durée
-Degré de responsabilité du délinquant
Comment la peine est déterminé pour les ados?
-Sanctions extrajudiciaires:
Appliquées dans environ la moitié des cas
-Relève de la DPJ
-Adolescent bénéficie d’un suivi
-Encadrement parental est jugé suffisant
Exemples de mesures:
-service ou travail bénévole jugé utile à la
communauté,
-participation à une activité éducative ou à
vocation thérapeutique
-Défaut de s’y conformer entraîne des
poursuites relatives à l’infraction
Sanctions judiciaires:
-La peine doit être proportionnelle à la gravité de
l’infraction et au degré de responsabilité de
l’adolescent
Éléments pris en considération :
-dommages causés
-chances de réadaptation et de réinsertion sociale
-reconnaissance de sa responsabilité
-besoins et niveau de développement de l’adolescent
-antécédents délictueux
