Cours 01-05 Flashcards
Qu’est-ce que punir?
Manière d’établir peine, punition
Qu’est-ce que la peine?
infliger souffrance, comportement inapproprié = conséquence négative
Quelle est la définition de la peine la plus neutre?
Celle de Montesquieu, puisqu’il dit que si les droits criminels disent que les dédommagements sont une peine, alors ils le sont, définition neutre dans sens où ingrédient donne contenu peu précis à la punition, pas n’importe quelle peine que l’on voit comme acceptable dépendamment de l’action commise, même les peines qui n’expriment pas directement ce contenu doivent expliquer comment contenu afflictit peut être vu comme peine ex: travaux communautaires, car pas de contenu afflictif
Définition de la peine de Durkheim :
Renforce idée que la peine doit avoir réactions passionnelles, rationnelles, mais d’identité. contradictoire car pour réaffirmer valeurs fondamentales de notre société, on exprime en sacrifiant les valeurs de notre société. Ex: pour meurte, envoie quelqu’un en prison pour 25 ans, donc enlève sa vie pour exprimer comment la vie est importante pour nous. Prison = la mort à petit feu. Pour dire qu’on valorise la vie, ne doit pas la sacrifier, doit voir valeurs fondamentales comme positives et non comme sacrifice.
La peine doit (5 critères):
- Infliger souffrance.
- Être infraction selon normes droit
- Punir personne jugée coupable hors doute raisonnable
- Punir dans cadre autorité, pas vengeance privée
- Imposée par système légal contre lequel infraction posée
Vision de Hart sur les peines
Mesures de réparation ne concorde pas avec vision de Hart, ne vise pas à faire souffrir, peine doit réparer torts et pas en causer d’autres, seulement si le crime n’est pas grave; s’il est grave ce n’est pas la même chose. Si on veut changer les pratiques, on doit changer les idées menant aux pratiques.
4 types de peine
- Faire souffrir et venger ce que contrevenant a fait (rétribution)
- Doit provoquer actions futures conformes aux lois (dissuasion)
- Exprimer réprobation public (dénonciation)
- Réforme de l’individu (réinsertion sociale)
Pourquoi donner peines extrêmes (ex: 280 ans)?
Peut servir à dissuader population, ou dans certains cas, respecte “trop” loi. Ex: tuerie de 25 personnes, homicide = 25 ans, alors on multiplie le nombre de décès par le nombre d’années de la peine attribuée (ce qui donne une peine insensée).
Peines radicales
Indifférence face au coupable et à ses droits (peine mort avec supplice, peine mort humanisée, peine incarcération avec perpétuité, incarcération 10 ans+), rapport Archambault dit que + 7 ans est peine radicale et d’autres disent 8 +.
Transformations dans sévérité au travers des siècles :
Jusqu’à 18 ème siècle = douleur physique
Après 18ème siècle = exclusion sociale
Théorie normative
Pas basées sur la science, elles ne veulent pas décrire la réalité; elles veulent la prescrire (dire comment la société DOIT être, c’est la norme). Elles est différente de la théorie scientifique en ce sens
Théorie scientifique
Description d’un fait social dans le but de comprendre ce phénomène là (décrire la réalité)
Théorie de la peine?
Théorie normative qui fourni vocabulaire pour justifier décisions sur peine, comprendre comment décision institutionnellement appropriée ou acceptable
Motifs du juge
Juge doit utiliser vocabulaire acceptable et avoir décision légitime, sans préjugé et le plus objectif possible.
Théorie de la rétribution
Peine proportionnelle au crime
Crime grave = peine sévère
Punition = objectif de peine
Peine coupable est méritée
Pardon = faiblesse
Punition = droit du coupable
(concept de vérité associé à rétribution)
Origine religieuse théorie rétribution
St-Anselme va influencer droit criminel moderne (pensée rétributiviste) . Coupable doit souffrir pour effacer péché, Dieu ne pardonne pas crimes.
(5)Forme moderne de la peine (Kant)
- Peine doit être douleur
- Théorie réductrice
- Pensée rétribution
- Justice afflictive
5.Victime effacée
Fondement du droit de punir
Désobéissance à loi = ordre troublé, rien ne peut le réparer. Rétablir déséquilibre par seulement punition (punir = devoir éthique et moral pour faire justice et rétablir moralité). Peine juste = celle qui efface mal, si autre que justice déjà intervenu, pas suffisant et doit répondre par punition quand même car si répond pas = impunité pénale.
But de la peine de Kant
Répondre au mal par un autre mal. Punir pour punir. Si fais crime, fais peine vient avec. Mal de peine = mal mérité.
Exemple de l’Île
mort du meurtrier justifiée, même si sa société disparaît. Si quelqu’un commet un meurtre, il doit mourir; c’est la réponse de la justice. L’exemple de l’île démontre que peut importe arrive avenir, but = rétablir l’ordre, le mal. Rétablir le mal du crime avec le mal de la peine. Même si un crime a été commis, l’autorité ne peut pas punir dans l’avenir. C’est le moment présent qui compte, c’est là qu’on doit punir un mal commis dans le passé.
Limites au droit punir selon Kant
Peut pas punir jeunes, malades mentaux de façon rétributive.
1. État doit punir tout individu libre et rationnel [limite du libre arbitre]
2. commis intentionnellement « crime public» [limite de l’innocence et limite de l’intentionnalité],
3. commis de crime public et été condamné par un tribunal selon principes du droit [limite de la légalité des crimes et des peines]
Principe égalité (Kant)
Combien État doit punir. Équilibre entre gravité crime et sévérité peine (si tues, on te tue). Égalité constante entre crime et peine. Mal illégitime sera puni par mal légitime. Si équilibre pas respecté = défavorables à mesures réparation.
Principe proportionnalité
Meurtre = mort
Viol = castration
(ce que coupable comment, on lui fait), identification entre crime et peine proportionnalité horizontale (Pires).
Rétributivisme = théorie modération?
Oui car refuse utiliser humain comme moyen, refuse détention provisoire, refuse punir selon futur incertain, refuse individualiser peine et refuse réduire individu à produit de ses conditions d’existence… Mais concept punition exigeant, devoir de punir