Cours 01-05 Flashcards
Qu’est-ce que punir?
Manière d’établir peine, punition
Qu’est-ce que la peine?
infliger souffrance, comportement inapproprié = conséquence négative
Quelle est la définition de la peine la plus neutre?
Celle de Montesquieu, puisqu’il dit que si les droits criminels disent que les dédommagements sont une peine, alors ils le sont, définition neutre dans sens où ingrédient donne contenu peu précis à la punition, pas n’importe quelle peine que l’on voit comme acceptable dépendamment de l’action commise, même les peines qui n’expriment pas directement ce contenu doivent expliquer comment contenu afflictit peut être vu comme peine ex: travaux communautaires, car pas de contenu afflictif
Définition de la peine de Durkheim :
Renforce idée que la peine doit avoir réactions passionnelles, rationnelles, mais d’identité. contradictoire car pour réaffirmer valeurs fondamentales de notre société, on exprime en sacrifiant les valeurs de notre société. Ex: pour meurte, envoie quelqu’un en prison pour 25 ans, donc enlève sa vie pour exprimer comment la vie est importante pour nous. Prison = la mort à petit feu. Pour dire qu’on valorise la vie, ne doit pas la sacrifier, doit voir valeurs fondamentales comme positives et non comme sacrifice.
La peine doit (5 critères):
- Infliger souffrance.
- Être infraction selon normes droit
- Punir personne jugée coupable hors doute raisonnable
- Punir dans cadre autorité, pas vengeance privée
- Imposée par système légal contre lequel infraction posée
Vision de Hart sur les peines
Mesures de réparation ne concorde pas avec vision de Hart, ne vise pas à faire souffrir, peine doit réparer torts et pas en causer d’autres, seulement si le crime n’est pas grave; s’il est grave ce n’est pas la même chose. Si on veut changer les pratiques, on doit changer les idées menant aux pratiques.
4 types de peine
- Faire souffrir et venger ce que contrevenant a fait (rétribution)
- Doit provoquer actions futures conformes aux lois (dissuasion)
- Exprimer réprobation public (dénonciation)
- Réforme de l’individu (réinsertion sociale)
Pourquoi donner peines extrêmes (ex: 280 ans)?
Peut servir à dissuader population, ou dans certains cas, respecte “trop” loi. Ex: tuerie de 25 personnes, homicide = 25 ans, alors on multiplie le nombre de décès par le nombre d’années de la peine attribuée (ce qui donne une peine insensée).
Peines radicales
Indifférence face au coupable et à ses droits (peine mort avec supplice, peine mort humanisée, peine incarcération avec perpétuité, incarcération 10 ans+), rapport Archambault dit que + 7 ans est peine radicale et d’autres disent 8 +.
Transformations dans sévérité au travers des siècles :
Jusqu’à 18 ème siècle = douleur physique
Après 18ème siècle = exclusion sociale
Théorie normative
Pas basées sur la science, elles ne veulent pas décrire la réalité; elles veulent la prescrire (dire comment la société DOIT être, c’est la norme). Elles est différente de la théorie scientifique en ce sens
Théorie scientifique
Description d’un fait social dans le but de comprendre ce phénomène là (décrire la réalité)
Théorie de la peine?
Théorie normative qui fourni vocabulaire pour justifier décisions sur peine, comprendre comment décision institutionnellement appropriée ou acceptable
Motifs du juge
Juge doit utiliser vocabulaire acceptable et avoir décision légitime, sans préjugé et le plus objectif possible.
Théorie de la rétribution
Peine proportionnelle au crime
Crime grave = peine sévère
Punition = objectif de peine
Peine coupable est méritée
Pardon = faiblesse
Punition = droit du coupable
(concept de vérité associé à rétribution)
Origine religieuse théorie rétribution
St-Anselme va influencer droit criminel moderne (pensée rétributiviste) . Coupable doit souffrir pour effacer péché, Dieu ne pardonne pas crimes.
(5)Forme moderne de la peine (Kant)
- Peine doit être douleur
- Théorie réductrice
- Pensée rétribution
- Justice afflictive
5.Victime effacée
Fondement du droit de punir
Désobéissance à loi = ordre troublé, rien ne peut le réparer. Rétablir déséquilibre par seulement punition (punir = devoir éthique et moral pour faire justice et rétablir moralité). Peine juste = celle qui efface mal, si autre que justice déjà intervenu, pas suffisant et doit répondre par punition quand même car si répond pas = impunité pénale.
But de la peine de Kant
Répondre au mal par un autre mal. Punir pour punir. Si fais crime, fais peine vient avec. Mal de peine = mal mérité.
Exemple de l’Île
mort du meurtrier justifiée, même si sa société disparaît. Si quelqu’un commet un meurtre, il doit mourir; c’est la réponse de la justice. L’exemple de l’île démontre que peut importe arrive avenir, but = rétablir l’ordre, le mal. Rétablir le mal du crime avec le mal de la peine. Même si un crime a été commis, l’autorité ne peut pas punir dans l’avenir. C’est le moment présent qui compte, c’est là qu’on doit punir un mal commis dans le passé.
Limites au droit punir selon Kant
Peut pas punir jeunes, malades mentaux de façon rétributive.
1. État doit punir tout individu libre et rationnel [limite du libre arbitre]
2. commis intentionnellement « crime public» [limite de l’innocence et limite de l’intentionnalité],
3. commis de crime public et été condamné par un tribunal selon principes du droit [limite de la légalité des crimes et des peines]
Principe égalité (Kant)
Combien État doit punir. Équilibre entre gravité crime et sévérité peine (si tues, on te tue). Égalité constante entre crime et peine. Mal illégitime sera puni par mal légitime. Si équilibre pas respecté = défavorables à mesures réparation.
Principe proportionnalité
Meurtre = mort
Viol = castration
(ce que coupable comment, on lui fait), identification entre crime et peine proportionnalité horizontale (Pires).
Rétributivisme = théorie modération?
Oui car refuse utiliser humain comme moyen, refuse détention provisoire, refuse punir selon futur incertain, refuse individualiser peine et refuse réduire individu à produit de ses conditions d’existence… Mais concept punition exigeant, devoir de punir
Rétribution aujourd’hui
Même si rétribution pas dans Code criminel, est là car juges doivent trouver peine juste et justice = rétribution. Peines disproportionnées (5ans pour vol simple). Si peine méritée = peut pas punir autrement. Alternatives pas nécessairement efficace, mais rétribution fonctionne.
État punit au nom de …? (rétribution)
Au nom de l’ordre déséquilibré, nom de la Justice et au nom de la Morale.
But de la peine rétribution?
Réparer mal causé (punir pour punir)
Qui peut-on punir (rétribution)?
Toute personne désobéissant intentionnellement loi (coupable hors doute raisonnable).
Qu’est ce qui compte et compte pas comme peine rétributive?
Pardon ne compte pas (faiblesse), punition doit être reconnue par État et infliger souffrance, réparation pas vue comme peine juste (répare torts causés victime, mais pas torts que coupable a commis).
Devoir autorité juridique et politique (rétribution)?
Devoir de rétablir ordre par souffrance.
Quels types peines rétributives doit-on choisir?
Principe égalité donne juste mesure et limite aux devoirs de punir.
Quelle quantité de peine rétributives doit-on imposer ?
Peine doit correspondre au crime. Principe de proportionnalité de Kant. Trouver dans la peine correspondance au mal commis.
Rétributivisme vs utilitarisme
Rétributivisme = souffrance justifiée que par faute commise, obligation morale, rétablir état de justice déséquilibrée par faute commise.
Utilitarisme = souffrance pour plus grand bonheur des autres. Pas le crime qui justifie peine, mais possibilité de le prévenir futurement. Droit de punir est obligation politique, soit protéger société.
Théorie dissuasion créée par?
Beccaria, réforme pour changer justice criminelle de son époque.
Théorie du fondement du droit punir Beccaria: contrat social (4 étapes)
- Temps originaire = fictif, ce que devrait être société, tous indépendant
- Contrat social = donne libertés (plus petite partie) en échange autorité permettant sécurité
- Gouvernement + administration contrat = protéger individus des agresseurs et protéger agresseurs de l’État.
- Droit punir = entente de liberté donnée permet gouv. de punir mais limité par son pouvoir car individus gardent plus grand partie de leur liberté.
Différences état nature vs contrat social vs tyrannie
État nature = chacun pour soi, peur et insécurité
Contrat social = donne petite partie liberté pour autorité/sécurité
Tyrannie = donne toute notre liberté à État (donc n’avons aucun droit), peut faire tout au nom société ou nom défense société.
But de la peine dissuasive ?
Empêcher coupable commettre crime et dissuader reste population de faire même chose.
Dissuasion spécifique vs dissuasion générale?
Dissuasion spécifique = personne coupable, empêcher personne de commettre crimes, appliquer peine.
Dissuasion générale = empêcher autres personnes voulant potentiellement commettre crime pour les décourager.
Rationalité des sujets
Fondé sur calcul coûts-bénéfices, recherchent plaisir et évitent déplaisir/souffrance. Ex: si peine amène plus souffrance que de plaisir lors de l’acte, le fera pas.
Principe obligation punir; obligation utilitaire
Efficace si elle est certaine, sévère et doit avoir peu temps entre délit et peine pour association plus forte et rapide de la peine sur le délit. (efficace si dissuadée et dissuadée si efficace)
Principe obligation punir; obligation politique législateur et juge
législateur = échelle entre sévérité et gravité crime
juge = appliquer lois, stricts, pas flexible
Principe obligation punir; obligation juridique
uniforme et égale pour prévenir incertitude et disparité décisions tribunaux
Critique du pardon
Selon dissuasion
Théorie de la dissuasion = théorie de la tolérance zéro, punit crimes peut importe la gravité. Si punit pas, la peine ne sera pas certaine et enlève le pouvoir de dissuasion donc son efficacité. Appliquer peine sévère et certaine empêchera crimes
Beccaria modéré vs Beccaria sévère
modéré: exigences et limites punir = contrat social, maximum de bonheur à majorité contre minorité délinquante
sévère: théorie peine criminelle neutraliser modération théorie fondement droit punir, prévenir crime par peine = dissuasion, peine sévère et proportionnelle.
Buts contrat social vs buts dissuasion
Contrat social =protéger individu contre réaction sociale, maximiser bonheur pour plus grand nombre
Dissuasion = défendre société contre individus, maximum bonheur pour majorité (si pas pénal, pas châtiment)
Peines justes contrat social vs dissuasion
Peines justes contrat social = sauvegarde le plus liberté des personnes.
Peines justes dissuasion = pas dépasser degré rigueur pour détourner crime, peine qui dissuade sans gaspillage de sévérité (juste assez sévère, pas de surplus).
Remises en question théorie dissuasion (2).
- difficile de mesurer effet intimidant.
- peu de preuves démontrent efficacité peine dissuasive.
État punit au nom de quoi (selon dissuasion)?
protection société, trouver maximum de bonheur pour majorité
But de peine dissuasive ?
Dissuader façon générale et spécifique
Qu’est ce qui compte ou pas comme peine dissuasive ?
Ce qui compte = affliction de peine (souffrance proportionnelle)
Ce qui ne compte pas = ce qui peut pas exprimer mesures souffrances, comme réparation, mesures rechange, etc. Pas de pardon car signe faiblesse.
Qui peine dissuasive peut punir?
Être rationnel ayant fait choix rationnel passage acte
Devoirs et autorité juridique + politique peine dissuasive?
Appliquer justice comme obligation, punir car si puni pas, inefficacité peine, dissuader société de commettre crimes.
Types de peines dissuasives choisir? (5 types)
- efficace
- dissuader société
- sévère
- certaine
- afflictive.
Quantité peine afflictive peut-on imposer?
imposer peine proportionnelle, punir selon gravité, peine doit dépasser bénéfices de crimes (surplus dissuasif).
Théorie dénonciation
dénoncer crimes par la peine (Stephen).
Peine de Durkheim(concept peine par définition crime)
crime = crise ordre moral, comment sociologie peut aider en sortir.
Conscience collective
système valeurs fondé par ensemble croyances et sentiments communs à moyenne membres même société. Si crime porte atteinte à conscience collective, doit punir proportionnellement à violation de conscience.
Définition peine Durkheim
réaction passionnelle (forte), sociale (conscience collective) et organisée (prend forme dans tribunal). Pas contre violence, doit donner réponse à hauteur de la violation.
Fonction peine Durkheim
maintenir cohésion sociale.
Position Durkheim sur le pardon
pardon victimes et autorités comptent pas car renforcissent pas conscience collective et montrent signe faiblesse.
Différence dissuasion et dénonciation
Dissuasion = prévention crime façon directe car peine va préserver et punir crime.
Dénonciation = prévention pas directe, dès que renforce valeurs fondamentales, arrivent à prévention crime par peine.
But de peine dénonciation ? (5)
-objectif éducatif
- satisfaire public en dénonçant crime
- plus désapprouve crime, plus peine sévère
- amener public à développer sentiment aversion et désapprobation face comportement criminel
- même si sentiment désapprobation pas là, dénonce pareil
Obligation punir selon dénonciation
obligation punir pour satisfaire public
Principe proportionnalité dénonciation
équivalence entre sentiments que créer crime et degré souffrance infligé à accusé par peine. type de peine doit satisfaire public, peine proportionnelle à réprobation public, si opinion publique donne pas mesures exactes, discrétion juge décider peine.
théorie réhabilitative = utilitariste ou dissuasive?
Utilitariste car but est protéger société pour prévenir crime par autre moyen que dissuasion.
Vision de la prison
Émergence de réhabilitation et devient excellence peine moderne
Pourquoi réformer prison selon Bentham?
Assurer efficacité buts peine : dissuasion générale + spécifique, réforme morale et neutralisation.
Neutralisation Bentham?
retire de l’individu son pouvoir physique de commettre crime (ne peut plus commettre).
Dissuasion spécifique Bentham?
Enlever à individu courage, peut avoir envie de commettre, mais n’osera pas.
Réforme morale Bentham?
Individu perd désir de commettre crime, ne veut plus.
Réhabilitation en prison (3 étapes):
- interventions religieuses =(isolement, travail forcé et enseignement devoirs moraux enlève envie de commettre crime).
- interventions médicales =(crime = maladie et peine = guérison) , sciences, médecine et psychosociologie utilisée pour déterminer peine.
- relation aide psychosociale = (remise en question prison comme lieu réhabilitation) alliance thérapeutique selon besoins personne
État punit au nom de quoi selon dénonciation?
conscience collective, valeurs partagées par société, protection société
But de peine selon dénonciation?
dénoncer crime (exprimer réprobation public, sentiment aversion)
Qui peut-on punir selon théorie dénonciation?
Citoyens malhonnêtes, être rationnel choisissant violer loi
Qu’est-ce qui compte ou pas comme peine selon dénonciation?
résolution conflit par le pénal, autres ne comptent pas. Tout ce qui est pardon ne compte pas, réparer n’est pas punir.
Devoirs de l’autorité juridique et politique selon théorie dénonciation?
obligation autorité envers public, punir pour dénoncer.
Type de peine choisir selon dénonciation?
proportionnelle au degré de réprobation et dégoût chez public
Quantité peine doit-on imposer selon dénonciation?
Quantité n’attire pas attention public, pas de mesures exactes, donne pouvoir discrétionnaire au juge.
But de punition Hudson
exclure pour mieux inclure, enlever désirs commettre crime et réintégrer société
Concept de punition réhabilitative (différences avec autres)
si punition est seulement afflictive pas bon car doit ajouter projets réhabilitation
Opinion McOnochie?
Si bon comportement en prison, accumule points et avec ces points peut réduire sentence incarcération et réinséré plus vite société.
Type de peine selon théorie réhabilitative
peine carcérale+ longue, juges donnent minimum peine et autorités carcérales décide durée peine, regarde pas crime mais la personne.
Différences entre réhabilitation vs dénonciation, rétribution et dissuasion sur type de peine
Réhabilitation = libération conditionnelle, mais les autres la limite car demandent prix minimum à payer (ex: tiers sentence selon gravité crime).
Principe de proportionnalité ou pas dans théorie réhabilitation?
Non, peine doit être adaptée à chaque individu (évalue personne et pas crime)
Indicateurs insertion sociale?
comment personne se comporte en prison, plan intervention bien exécuté, motivation, mobilisation, etc. que preneurs décision doivent observer avant déterminer sortie
Théorie réhabilitation concentre plus sur personne actuelle ou lors du crime ?
Personne actuelle car si voit qu’est allé en thérapie, trouver emploi, fait aveux (responsabilisation) et présence de remords (sait qu’a commis mal et reconnaît erreurs), vont peser dans balance car voit que veut devenir meilleur.
Que veut dire “âme des criminels”?
juge la personne à la place de juger crime, causes reliées à l’acte, ce qui l’a poussé à le faire, qu’est-ce qu’il était avant et qu’est-ce qu’il pourrait devenir, voit plus loin que son crime.
2 faces de la réhabilitation:
- offre moyens, solutions dans démarche et offre aide nécessaire favorisant réhabilitation
- amène souffrances et coûts sociaux, mais finalité = pas souffrance mais épauler personne pour performe mieux en société.
Étape 3 réhabilitation rupture, pourquoi?
vision non-carcérale, nouvelle théorie, intervention limitée, attitude écoute et non dépréciation contrevenant
État punit au nom de quoi dans théorie réhabilitation (carcérale)?
But est de …
lutter contre récidive, prévention crime pour protéger société
Objectif peine selon théorie réhabilitation carcérale?
changer la personne, retirer envie de commettre crime
Qui peut-on punir selon réhabilitation carcérale?
individu commet crime, personne dangereuse pour société, personne commis crime = personne ayant fait choix rationnel
Qu’est-ce qui compte ou pas dans peine réhabilitation carcérale?
aider personne à réhabilitation, si pense que peut aider va le faire, pas n’importe quelle peine qui sera vue comme peine réhabilitative, chaque peine dépend de la personne.
Devoirs autorité juridique et politique sur réhabilitation carcérale?
protéger et prévenir société, obligation sociale
Type de peine choisir pour réhabilitation?
prison, peine indéterminée, système libération conditionnelle déterminé par indicateurs autres que crimes (aveu, remords, réponse au traitement, projet sortie, etc.)
Quantité peine imposer selon réhabilitation carcérale?
Quantité indéterminée.
Portée neutralisation?
Réduite, ne s’adresse pas à tous, concerne seulement criminels car sert à empêcher récidive (les “incorrigibles”)
2 types neutralisation
- type particulier infraction = régime particulier, peines pour infractions problématiques
- profil de contrevenant = neutraliser selon profil de justiciable, multi récidivistes
3 niveaux observation rationalité pénale moderne:
- idées (vide de sens, proportionnalité en terme miroir, ce que tu fais on te le fera).
- théories (donne sens spécifique à proportionnalité, voit toutes théories et se demandent comment seront en opposition unes avec autres).
- système d’idées (éléments communs et constituera système idées tissera droit criminel manière dominante).
convergences théories peine (3)
- obligation punir :droit punir est obligation
- valorisation peines afflictives : punition est souffrance
- prison peine de référence : dévalorisation sanctions alternatives = dévalorise réparation car pardon et réparation ne donne pas souffrance
théories exclusion sociale indifférentes à inclusion sociale?
rétribution, dissuasion, dénonciation
théories exclusion sociale tiennent compte inclusion sociale?
réhabilitation carcérale (exclure pour mieux inclure)
intervention pénale de rationalité moderne = (4)
- hostilité (lutte contre ennemis société)
- abstraite (pense pas au mal concret que fait aux condamnés)
- négative (accentue affliction, réparation ou dédommagement = non car pas souffrance)
- atomiste (coupable isolé de société, voit comme atome libre et isolé, pas comme être social avec liens sociaux)
Quelle est la différence entre dissuasion spécifique, réhabilitation et neutralisation:
Dissuasion spécifique = enlever courage commettre crime
Réhabilitation = enlève envie commettre crime
Neutralisation = enlève capacité physique commettre crime
