Comptabilité financière

Question 1

IFRS 15 PRODUITS
C’est quoi les par pour les coûts marginaux d’emprunt ?

Answer 1

p.91, 92, 93
p. 94 → Amortir les coûts marginaux sur la même période du contrat. SI la période n’excède pas un an par méthode de simplification, on peut comptabiliser les coûts marginaux en charges immédiatement.

Question 2

IFRS 15 PRODUITS
Expliquer ce que les 2 paragraphe veulent dire
27 Un bien ou un service promis à un client est distinct dès lors que les deux conditions ci-dessous sont remplies :

(a) le client peut tirer parti du bien ou du service pris isolément ou en le combinant avec d’autres ressources aisément disponibles (c’est-à-dire que le bien ou le service peut exister de façon distincte) ;

(b) la promesse de l’entité de fournir le bien ou le service au client peut être identifiée séparément des autres promesses contenues dans le contrat (c’est-à-dire que la promesse de fournir le bien ou service est distincte à l’intérieur du contrat).

Answer 2

a) Le client peut le vendre le vendre séparément. Ex: Dans SPH il était interdit de vendre les deux séparer, donc le critère n’est pas remplie.

b) Ex: L’entreprise SPH expédie les manuels le 15 août 2021 pour la session débutant le 7 septembre, mais la formation en ligne est seulement accessible à partir du 7 septembre. Donc, ici le critère est remplie parce que la promesse de fournir le bien peut être séparer soit envoyer à deux date différentes.

Question 3

3831 OPÉRATIONS NON MONÉTAIRES
VOICI EXPLICATION DANS LA SOLUTION
.06 L’entité doit évaluer un actif échangé ou transféré dans le cadre d’une opération non monétaire sur la base soit de la juste valeur de l’actif cédé, soit de la juste valeur de l’actif reçu, en retenant la juste valeur dont l’évaluation est la plus fiable, sauf dans les cas suivants :

a) l’opération ne présente aucune substance commerciale;

b) l’opération représente l’échange d’un bien détenu en vue de la vente dans le cours normal des affaires contre un bien qui sera vendu dans la même branche d’activité, afin de faciliter les ventes à des clients autres que les parties prenant part à l’échange;

c) ni la juste valeur de l’actif reçu, ni la juste valeur de l’actif cédé ne peut être évaluée de façon fiable

Answer 3

b) l’opération représente l’échange d’un bien détenu en vue de la vente dans le cours normal des affaires CA VEUT DIRE QUE TU DOIS VENDRE À QUELQUE D’AUTRE CE QUE TU RECOIS EN ÉCHANGE POUR QUE CE CRITÈRE SOIT RESPECTÉ. EX: TU LOUE DES APPARTS DANS UN IMMEUBLE COMME DANS FRE.

TU FAIS UN OPÉRATION NON MONÉTAIRE POUR ÉCHANGER UN IMMEUBLE CONTRE UN IMMEUBLE. MAIS TU NE VENDS PAS DES IMMEUBLES DANS LE COURS NORMAL DES ACTIVITÉS MÊME SI TU VAS UTILISER LE BIENS DANS LE COURS NORMAL DES ACTIVITÉS. TU SAISIS LA DIFFÉRENCE. SI TON ENTREPRISE VENDAIT DES IMMEUBLES DANS LE COURS NORMAL, ICI ÇA AURAIT MARCHÉ.

c) ni la juste valeur de l’actif reçu, ni la juste valeur de l’actif cédé ne peut être évaluée de façon fiable ICI LE PROF MA DONNÉE COMME CONSEIL DE DIRE C’EST LAQUELLE DES JV QUI EST LE PLUS FIABLE, COMME CELA SI JE ME TROMPE DANS MA RÉSOLUTION, JE PEUX SCORER DANS LA GRILLE MAIS SI J’AI CONCLUS QUE C’EST À LA VALEUR COMPTABLE.

Question 4

IFRS 15 PRODUIT
Quel paragraphe doit-on utiliser lorsqu’on l’entreprise vend un garantie avec le produit.

Answer 4

B28 Il est fréquent qu’une entité fournisse (conformément au contrat, à la législation ou à ses pratiques commerciales habituelles) une garantie lorsqu’elle vend un produit (bien ou service). La nature de la garantie peut varier considérablement selon les secteurs d’activité et les contrats. Certaines garanties fournissent au client l’assurance que le produit visé fonctionnera comme l’ont prévu les parties du fait qu’il est conforme aux spécifications convenues. D’autres lui procurent un service en plus de cette assurance.

Question 5

IFRS 15 PRODUIT
Comment l’entreprise doit comptabiliser une garantie qui ne peut pas être acheté séparément par l’acheteur ?

Answer 5

B30 Si le client n’a pas l’option d’acheter la garantie séparément, l’entité doit comptabiliser celle-ci conformément à IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels, à moins que la garantie promise ou une partie de celle-ci ne procure au client un service en plus de l’assurance que le produit visé est conforme aux spécifications convenues.

Question 6

IAS 37 PROVISIONS
C’est quoi les paragraphes qu’on doit utiliser leur du traitement d’un provision

Answer 6

Comptabilisation
p. 14 Tous les critères doivent être remplies pour qu’on puisse comptabiliser une provision

Évaluation
p. 36 → $ ctb doit être meilleure estimation de la dépense nécessaire à l’extinction
p. 45 → Valeur temps de l’argent est significatif → Le montant de la provision doit être la valeur actualisé.

Question 7

IAS 20 SUBVENTION PUBLIQUE
IFRS 9 Instruments financiers (W2C)
Comment doit-on ctb un prêt sans intérêts

Answer 7

Un prêt sans intérêts = Subvention publique
Selon le par.10A de IAS 20 → Un prêt sans intérêt doit être traité comme une subvention, mais comptabilisé comme un IF selon IFRS 9

Différence entre le prêt sans intérêt ET VA calculé = le montant comptabilisé en subvention

Ensuite là tu parles des critères de la subvention pour le 80 000 $ de subvention calculé dans EB

Question 8

3840 OPÉRATIONS ENTRE APPARENTÉS
OPÉRATIONS NON CONCLUE DANS LE COURS NORMAL DES ACTIVITÉS

À quel valeur, elle doit être comptabilisé si le par.29 n’est pas respecté ?

Answer 8

29 Lorsqu’une opération monétaire entre apparentés ou une opération non monétaire entre apparentés qui présente une substance commerciale n’est pas conclue dans le cours normal des activités, elle doit être évaluée à la valeur d’échange lorsque les deux critères suivants sont atteints :

a) la modification des droits de propriété liés à l’élément transféré ou à l’avantage retiré d’un service fourni est réelle;

b) la valeur d’échange est étayée par une preuve indépendante

.08 Une opération entre apparentés doit être évaluée à la valeur comptable, sauf dans les cas prévus aux paragraphes 3840.18 et .29.

Question 9

IFRS 3 REGROUPEMENT D’ENTREPRISE
C’est quoi les étapes de la consolidation des ÉF ?

Answer 9

5 Appliquer la méthode de l’acquisition signifie :
(a) identifier l’acquéreur ;
(b) déterminer la date d’acquisition ;
(c) comptabiliser et évaluer les actifs identifiables acquis, les passifs repris et toute participation ne donnant pas le contrôle dans l’entreprise acquise ; et
(d) comptabiliser et évaluer le goodwill ou le profit résultant d’une acquisition à des conditions avantageuses.

Selon les notes de compta 5 voici les différentes étapes :
1. Identifier l’acquéreur
2. Déterminer la date d’acquisition
3. Quantifier la contrepartie cédée
4. Évaluer la participation ne donnant pas le contrôle
5. Déterminer l’écart de première consol
5.1 Faire les ajustement à la VCN de la filiale
6. Détermination JV de l’actif net acquis
7.Évaluer le goodwill

Question 10

IFRS 3 REGROUPEMENT D’ENTREPRISE
Les frais légaux liés à l’acquisition doit être comptabiliser comment ?

Answer 10

En ce qui concerne les frais légaux et autres liés à l’acquisition, IFRS 3, paragraphe 53, stipule
clairement que : «L’acquéreur doit comptabiliser les coûts connexes à l’acquisition en charges pour les
périodes au cours desquelles les coûts sont engagés et les services, reçus ».

Question 11

IFRS 3 REGROUPEMENT D’ENTREPRISE
C’est quoi le par. pour évaluer la participation des actionnaires sans contrôle ?

Answer 11

19 Pour chaque regroupement d’entreprises, les composantes des participations ne donnant pas le contrôle dans l’entreprise acquise qui sont des titres représentant des droits de propriété actuels qui donnent droit à leurs porteurs à une quote-part de l’actif net de l’entité en cas de liquidation doivent, à la date d’acquisition, être évaluées par l’acquéreur :

(a) soit à la juste valeur ;

(b) soit pour la quote-part de l’actif net identifiable comptabilisé de l’entreprise acquise à laquelle donnent droit ces titres représentant des droits de propriété actuels.

Question 12

IFRS 3 REGROUPEMENT D’ENTREPRISE
C’est quoi le par. pour identification/évaluation des actifs incorporels identifiables acquis ? (Je pense pas qui va avoir ca à EFC, mais on sait jamais)

Answer 12

Immobilisations incorporelles

B31 L’acquéreur doit comptabiliser séparément du goodwill les immobilisations incorporelles identifiables acquises lors d’un regroupement d’entreprises. Une immobilisation incorporelle est identifiable si elle respecte soit le critère de séparabilité soit le critère légal-contractuel.

Un actif est
identifiable s’il :
i) est séparable (c’est-à-dire susceptible d’être séparé ou dissocié de l’entité et d’être
vendu, cédé, concédé par licence, loué ou échangé, soit individuellement, soit
conjointement avec un contrat, un actif identifiable ou un passif identifiable y afférents ,
peu importe si l’entité entend ou non en arriver là); ou
ii) résulte de droits contractuels ou d’autres droits légaux, que ces droits soient ou non
cessibles ou séparables de l’entité ou d’autres droits et obligations. (IFRS 3. Annexe A)»

DOIT ÊTRE CTB SÉPAREMENT DE L’ÉCART ACQUISITION SI RESPECTE LES CRITÈRES.

Question 13

IFRS 3 REGROUPEMENT D’ENTREPRISE
Pour les états financiers consolidés, tu comptabilise à quel valeur les montant dans les états financiers pour chaque entité soit:
* Société mère
* Société filiale

Answer 13

Consolidation
→ Mère = Tu la laisse à la valeur comptable
→ Filiale = Tu l’as comptabilise à la JV
Mère + filiale = ÉF consolidés

Faut que tu ailles le contrôle pour consolider

Question 14

IFRS 3 REGROUPEMENT D’ENTREPRISE
C’est quoi la formule pour calculer l’écart de première consolidation ?

Answer 14

Prix payé (étape 3)
(+) PNDPC (étape 4)
= JV de la filiale
(-) VCN de l’actif net acquis de la filiale (étape 5.1)
= Écart de première consolidation

Question 15

IFRS 3 REGROUPEMENT D’ENTREPRISE
C’est quoi la formule pour calculer le goodwill ?

Answer 15

Formule filiale entièrement détenues
Valeur totale de l’entreprise
(-) VCN de l’actif net acquis
= Écart de 1ere conso
(+/-) Écart entre VC et JV des actifs/passif de la filiale

Question 16

IFRS 3 REGROUPEMENT D’ENTREPRISE
C’est quoi la valeur comptable nette de l’entreprise (VCN)

Answer 16

Capital-actions ou capitaux propres (+) RDN ou BNR

Question 17

IFRS 3 REGROUPEMENT D’ENTREPRISE
C’est quoi les étapes pour montrer un ÉF consolidés ?

Answer 17

Étape 1 : Éliminer la participation de la filiale, donc enlever le montant dans le compte participation
Étape 2 : Mettre les montant directement à la JV ou mettre la VC et faire les ajustement dans un autre colonne pour que le total donne la JV
Étape 3 : Inclure la participation ne donnant pas le contrôle
Étape 4 : Éliminer les amortissement cumulé de la filiale à la date d’acquisition

Question 18

IAS 16 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Comment comptabiliser une échange ?

C’est quoi les pargraphes à utiliser et les valeurs

Answer 18

24 […] . Le coût d’une telle immobilisation corporelle est évalué à la juste valeur sauf (a) si l’opération d’échange n’a pas de substance commerciale ou (b) s’il n’est possible d’évaluer de manière fiable ni la juste valeur de l’actif reçu ni celle de l’actif cédé. L’élément acquis est évalué de cette manière même si l’entité ne peut pas immédiatement décomptabiliser l’actif cédé. Si l’élément acquis n’est pas évalué à la juste valeur, son coût est évalué à la valeur comptable de l’actif cédé.

25 Une entité détermine si une opération d’échange présente une substance commerciale en considérant dans quelle mesure il faut s’attendre à un changement de ses flux de trésorerie futurs du fait de cette opération. Une opération d’échange a une substance commerciale si :

(a) la configuration (risque, calendrier et montant) des flux de trésorerie de l’actif reçu diffère de la configuration des flux de trésorerie de l’actif transféré ; ou

(b) la valeur spécifique à l’entité de la partie des activités de l’entité affectée par l’opération varie du fait de l’échange ; et

(c) la différence en (a) ou en (b) est significative par rapport à la juste valeur des actifs échangés.

Si les critères sont remplies = substance commericale.

Question 19

C’est quoi les types de placement pour chaque % de contrôle
1. Conjoint conjoint (0 à 100 %)
2. Contrôle exclusif (100 %)
3. Influence notable (+/- à 50 %)
4. Aucune influence notable ( - de 20%)

Answer 19

1. Conjoint conjoint (0 à 100 %)
   Partenariat entreprise commune
   NCECF → 3056 Consolidation proportionnelle
   IFRS → IFRS 11Consolidation proportionnelle
   Partenariats coentreprise
   NCECF → 3056 Choix (2) Valeur acquisition (JV si cotés ou valeur de conso)
   IFRS → IFRS 11 Mise en équivalence
2. Contrôle exclusif (100 %)
   Filiale
   NCECF → 1591, 1601, 1602 Choix (3) valeur acqui, valeur conso et conso intégrale
   IFRS → IFRS 10 Consolidation proportionnelle (IFRS 3 regroupement d’entreprise)
3. Influence notable (+/- à 50 %)
   Entretiens satellite/associés
   NCECF → 3051 Choix (2) valeur acquisition ou valeur de conso
   IFRS → IAS 28 Mise en équivalence
4. Aucune influence notable ( - de 20%)
   Actif financier
   NCECF → 3856
   IFRS → IFRS

Question 20

3856 INSTRUMENTS FINANCIERS
Opérations entre apparentés
Donner des exemples d’instruments financiers qui assorti de modalités de remboursement et un IF qui n’est pas assorti de modalité de remboursement.

Answer 20

Assorti de modalités de remboursement : Un prêt par l’actionnaire qui doit être remboursé au complet dans 5 ans, donc on a une modalités de remboursement prévues soit dans 5 ans

Pas Assorti de modalités de remboursement : prêt fait par l’actionnaire qui n’est pas indiqué quand il sera remboursé, ce sera quand l’Actionnaire décidera, donc pas de modalités de remboursement prévues.

Question 21

3856 INSTRUMENTS FINANCIERS
Quel par, utiliser pour comptabiliser une placement dans une entreprise (10 % qui n’exerce pas d’influence notable) en NCECF et IFRS

Answer 21

NCECF

3856.12 → seulement si actions cotés en bourse.
3856.13 → Comptabilisé au coût si aucune des conditions n’est remplie.

IFRS
IFRS 9.4.1.2 et 9.4.1.2A
IFRS 9.4.1.4

Question 22

3856 INSTRUMENTS FINANCIERS
Quel par. il faut utiliser lors de la dépréciation d’un actif financier en NCECF et en IFRS

Ou comptabiliser les reprise de valeur en IFRS ?

Answer 22

NCECF
3856.16 et 3856.17

IFRS
IFRS 9.5.5.9 et 5.5.3 et Annexe A perte de crédit attendues = VC - VA (flux)

5.5.8 L’entité doit comptabiliser en résultat net, à titre de gain ou perte de valeur, le montant des pertes (ou reprises de perte) de crédit attendues qui est requis pour ramener le solde de la correction de valeur pour pertes en date de clôture au montant qu’elle est tenue de comptabiliser selon la présente norme.

Question 23

3856 INSTRUMENTS FINANCIERS
Commencer par quoi lors de l’analyse d’un contrat à terme en NCECF et IFRS

Answer 23

Aller chercher la définition d’un dérivés pour commencer à analyser les critères
NCECF : 3856.05d)
IFRS : IFRS 9 Annexe A

Question 24

IFRS 5 ACTIFS NON COURANT EN VUE DE LA VENTE ET ACTIVITÉS ABANDONNÉE
C’est quoi le par a utilisé en IFRS ?

Answer 24

32 Une activité abandonnée est une composante dont l’entité s’est séparée ou qui est classée comme détenue en vue de la vente, et
composante par. 31
s’est séparée ou qui est en vue de la vente par. 6-7-8
Plusieurs critères dans le par. 8

(a) qui représente une ligne d’activité ou une région géographique principale et distincte ;

(b) fait partie d’un plan unique et coordonné pour se séparer d’une ligne d’activité ou d’une région géographique principale et distincte ; ou

(c) est une filiale acquise exclusivement en vue de la revente.

Définition de la composante p.31

Question 25

1400 NORME GÉNÉRALES DE PRÉSENTATION DES ÉTATS FINANCIERS
Les états financiers à usage général sont préparés sur une base de continuité d’exploitation, sauf si ?

SI un des critères du par. 7 est respectés comment l’entreprise doit comptabilisé les états financiers ?

Si doute de la continuité d’exploitation, mais pas certaine quoi faire ?

Answer 25

.07 Lors de l’établissement des états financiers, la direction doit évaluer la capacité de l’entité à poursuivre son exploitation. Les états financiers doivent être établis sur une base de continuité d’exploitation sauf si la direction a l’intention de liquider l’entité ou de cesser ses activités, ou si aucune autre solution réaliste ne s’offre à elle.

.08 Pour évaluer si l’hypothèse de la continuité d’exploitation est appropriée, la direction prend en compte toutes les informations dont elle dispose concernant l’avenir, qui s’étale au minimum, sans toutefois s’y limiter, sur douze mois à compter de la date de clôture LES ÉTATS FINANCIERS SONT PRÉSENTÉS À LA DATE DE CLÔTURE.

.17 Lorsque la direction prend conscience, à l’occasion de son évaluation de la capacité de l’entité à poursuivre son exploitation, d’incertitudes significatives liées à des événements ou à des conditions susceptibles de jeter un doute important sur la capacité de l’entité à poursuivre son exploitation, ces incertitudes doivent être indiquées. IL DOIT Y AVOIR UNE NOTE DANS LES ÉTATS FINANCIERS.

Question 26

IAS 1 PRÉSENTATION DES ÉTATS FINANCIERS
Les états financiers à usage général sont préparés sur une base de continuité d’exploitation, sauf si ?

SI un des critères du par. 7 est respectés comment l’entreprise doit comptabilisé les états financiers ?

Si doute de la continuité d’exploitation, mais pas certaine quoi faire ?

Answer 26

Continuité de l’exploitation

25 Lors de l’établissement des états financiers, la direction doit évaluer la capacité de l’entité à poursuivre son exploitation. L’entité doit préparer les états financiers sur la base de la continuité de l’exploitation sauf si la direction a l’intention de liquider l’entité ou de cesser ses activités, ou si aucune autre solution réaliste ne s’offre à elle. Lorsque la direction prend conscience, à l’occasion de cette appréciation, d’incertitudes significatives liées à des événements ou à des conditions susceptibles de jeter un doute important sur la capacité de l’entité à poursuivre ses activités, l’entité doit indiquer ces incertitudes. Lorsque l’entité ne prépare pas les états financiers sur la base de la continuité de l’exploitation, elle doit indiquer ce fait ainsi que la base sur laquelle ils sont établis et la raison pour laquelle l’entité n’est pas considérée en situation de continuité d’exploitation.

DOIT ÊTRE PRÉSENTÉ À LA VALEUR DE LIQUIDATION ET PRÉSENTÉ UNE DOUTE S’IL Y A UNE DOUTE, MAIS PAS ABSOLU

Question 27

3856 ET IFRS 9 INSTRUMENTS FINANCIERS
par. comptabilisation initiale

Answer 27

3856.06 et IFRS 9.3.1.1

3.1.1 L’entité doit comptabiliser un actif financier ou un passif financier dans son état de la situation financière uniquement lorsqu’elle devient partie aux dispositions contractuelles de l’instrument (voir paragraphes B3.1.1 et B3.1.2). Lors de la comptabilisation initiale d’un actif financier, l’entité doit le classer selon les paragraphes 4.1.1 à 4.1.5 et l’évaluer selon les paragraphes 5.1.1 à 5.1.3. Lors de la comptabilisation initiale d’un passif financier, l’entité doit le classer selon les paragraphes 4.2.1 et 4.2.2 et l’évaluer selon le paragraphe 5.1.1.

.06 L’entreprise doit comptabiliser un actif financier ou un passif financier lorsqu’elle devient partie aux dispositions contractuelles d’un instrument financier.

Question 28

3856 ET IFRS 9 INSTRUMENTS FINANCIERS
par. comptabilisation initiale à la JV

Answer 28

3856.07 et IFRS 9.5.1.1

Opérations conclues dans des conditions de pleine concurrence

.07 Sauf dans les cas précisés au paragraphe 3856.09A, lorsqu’un actif financier est créé ou acquis ou qu’un passif financier est émis ou pris en charge dans une opération conclue dans des conditions de pleine concurrence, l’entreprise doit l’évaluer à sa juste valeur, ajustée, dans le cas d’un actif financier ou d’un passif financier qui ne sera pas évalué ultérieurement à la juste valeur, en fonction du montant des commissions et des coûts de transaction directement attribuables à sa création, à son acquisition, à son émission ou à sa prise en charge. (Les paragraphes 3856.A8 et 3856.A9 à .A13 fournissent des précisions d’application sur le sujet.)

5.1.1 À l’exception des créances clients qui entrent dans le champ d’application du paragraphe 5.1.3, l’entité doit, lors de la comptabilisation initiale, évaluer un actif financier ou un passif financier à sa juste valeur majorée ou minorée, dans le cas d’un actif financier ou d’un passif financier qui n’est pas à la juste valeur par le biais du résultat net, des coûts de transaction directement attribuables à l’acquisition ou à l’émission de cet actif financier ou de ce passif financier.

Question 29

3856 ET IFRS 9 INSTRUMENTS FINANCIERS
Nommer des exemple qu’y faudrait actualiser au taux du marché ?

Answer 29

Emprunt à taux réduits auprès d’un gouvernement → écart = produit de subvention

Prêt à taux réduits à un employé → écart = charge de rémunération

Effet à recevoir ne portant pas intérêt découlant d’une vente encaissable dans plus d’un an → écart = réduction des produits

Financement sans intérêt sur l’achat d’un véhicule → écart = réduction du coût du véhicule

Question 30

3856 INSTRUMENTS FINANCIERS
C’est quoi les deux classement possible ?

Answer 30

Seulement 2 catégories:
Au coût amorti;
À la juste valeur.

Hypothèse de base: tout au coût amortit sauf: (3856.11 et 12)
Placements en actions cotées;
Dérivés.

Choix d’évaluer tout AF ou PF à la JV (3856.13)
Désignation initiale irrévocable.

Question 31

3856 INSTRUMENTS FINANCIERS
Dépréciation des actifs
Paragraphe → indice de dépréciation

Answer 31

A15 Les faits suivants sont des exemples d’indices de dépréciation :
a) des difficultés financières importantes du client ou de l’émetteur;
b) une rupture de contrat telle qu’un défaut de paiement des intérêts ou du principal;
c) l’octroi par l’entreprise de conditions de faveur au client ou à l’émetteur;
d) la possibilité croissante de faillite ou de restructuration financière du client ou de l’émetteur;
e) la disparition d’un marché actif pour l’actif financier en raison de difficultés financières de l’émetteur;
f) un changement défavorable important dans l’environnement technologique, de marché, économique ou juridique du client ou de l’émetteur (par exemple, une chute brutale du prix d’une marchandise, comme le pétrole ou le bois d’oeuvre, qui peut causer une instabilité économique dans le secteur d’activité touché ou avoir des répercussions défavorables sur d’autres clients oeuvrant dans une région tributaire du secteur en question);

.16 À la fin de chaque période, l’entreprise doit apprécier, pour tout actif financier (ou groupe d’actifs financiers semblables) évalué au coût ou au coût après amortissement, ou selon la méthode du coût, s’il existe des indices d’une possible dépréciation. Dans l’affirmative, l’entreprise doit déterminer s’il y a eu, au cours de la période, un changement défavorable important dans le calendrier ou le montant prévu des flux de trésorerie futurs de l’actif financier ou du groupe d’actifs financiers. (Les paragraphes 3856.A14 à .A21 fournissent des précisions d’application sur le sujet.)

Question 32

3856 INSTRUMENTS FINANCIERS
Dépréciation des actifs
Paragraphe → calcul de la dépréciation de valeur

Answer 32

17 Sauf dans les cas précisés aux paragraphes 3856.17A et .17B, l’entreprise qui observe un changement défavorable important dans le calendrier ou le montant prévu des flux de trésorerie futurs d’un actif financier ou d’un groupe d’actifs financiers semblables doit réduire la valeur comptable de l’actif ou du groupe d’actifs au plus élevé des trois montants suivants :

a) la valeur actualisée des flux de trésorerie attendus de l’actif ou du groupe d’actifs, calculée au moyen d’un taux d’intérêt actuel du marché, approprié à cet actif ou à ce groupe d’actifs;

b) le prix qu’elle pourrait obtenir de la vente de l’actif ou du groupe d’actifs à la date de clôture;

c) la valeur de réalisation attendue de tout bien affecté en garantie du remboursement de l’actif ou du groupe d’actifs, nette de l’ensemble des coûts nécessaires à l’exercice de la garantie.

Question 33

C’est la formule de la mise en équivalence pour ifrs si clest un influence notable ? N’y

Answer 33

Participation au coût
+/- quote part des bénéfices
+/- amortissement de 1re conso
- dividendes reçus
Solde à la fin

(ta participation commence au coût mais les années suivantes tu repart de ton solde ajusté)

Question 34

C’est la formule de la mise en équivalence pour ifrs si clest un influence notable ? N’y

Answer 34

Participation au coût
+/- quote part des bénéfices
+/- amortissement de 1re conso
- dividendes reçus
Solde à la fin

(ta participation commence au coût mais les années suivantes tu repart de ton solde ajusté)

Question 35

Comptabiliser les actifs identifiables acquis et les passifs repris. C’est quoi qui ne faut pas oublier?

Answer 35

Identifier les actifs incorporels qui en sont pas dans les livres de la société comme
Marque de commerce
Contrat avantageux avec un fournisseur
Carnet de commande ou liste des clients
Clause de non concurrence

Question 36

IFRS 5
Actifs non détenues en vue de la vente par ?

Answer 36

7 et 8 pour le classement
15 pour évaluation
38 présentation au états financiers

Question 37

Activité abandonnés ifrs 5 par

Answer 37

31 définition d’une composante
32 p. def activités abandonnés
P.33 et 34 présentation ef

Question 38

IFRS 15 Produits
Différence entre mandat et mandataire (p.B37)

Answer 38

Mandataire = agent c’est un intermédiaire
Mandat : principal obligé Propriétaire des stocks

Question 39

IAS 16 Immobilisations corporelles
Modèle de la réévaluation
Ou sont comptabilisé les perte/gain de valeur sur la réévaluation d’une immobilisations ?

Answer 39

Gain (Augmentation de valeur(
Ctb dans les AERG SAUF si pertes antérieures dans le RN dans ce cas-ci renverser les pertes dans les RN avec le gain de valeur et excédant ctb dans les AERG

Perte (Diminution de valeur)
Ctb la ↓ dans le RN sauf si gain de valeur ctb dans les AERG ont va venir renverser et le gain et excédant de la perte dans le RN

Écriture

Terrain
Écart de réévaluation AERG

Écart réévaluation RN
Terrain

Question 40

Différence entre prestations ou cotisations définies

Answer 40

Cotisations définies = tu cotise toujours le même montant à ton régime. Au moment de ta retraite, tu ne recevra pas toujours le même montant par mois comme prestations définies.
Prestations définies = Rendu à ta retraite, le montant que tu vas retirer de ce régime lca va toujours être le même montant ex : 1000 par mois, mais tes cotisations pourrait de pas être le même montant durant la durée de ta cotisations.

Même chose pour la cotisations meme c’est l’inverse.

Question 41

3063 dépréciation
Valeur comptable n’est pas recouvrable ça veux dire quoi ?

Answer 41

Valeur recouvrable < valeur comptable