CM4 - La réparation des lésions professionnelles 2 Flashcards
V ou F. Les travailleurs autonomes ne sont pas couvert par la LATMP?
faux!, Les travailleurs autonomes non couverts, sauf….
- Travailleurs employés dans des entreprises sous juridiction fédérale.
Donc les travailleurs fédéraux sont couvert par la LAMTP (réparation), mais pas la LSST (éliminer à la source du problème). Ils ne sont pas pas admissibble au retrait préventif par exemple en cas grosesse
Quels sont les travailleurs couverts par la LATMP?
Toute entreprise exploitant un établissement au Québec et comptant au moins 1 travailleur, temps plein ou non, doit obligatoirement s’inscrire à la CNESST tout travailleur payé par un employeur ayant un établissement au Qc est couvert
V ou F, c’est le professionnel de la santé qui à charge l’Établissement du lien de causalité entre la lésion et le travail, à des fins d’admissibilité au régime,
faux! c’est la CNESST
Les médecins à la CNESST sont eux qui rendent la décision finale
faux! par un agent indemnisation
Qui doit faire la réclamation auprès de la CNESST?
Il dispose de combine de mois ?
C’est le travailleur qui fait sa réclamation à la CNESST
** Il dispose de 6 mois à partir de la date de l’accident ou de la date ou il est informé par un professionnel de la santé qu’il est atteint d’une maladie professionnelle
Qui prend la décision sur l’admissibilité de la lésion au régime d’indemnisation?
la CNESST, détermine si c’est une lésion professionnelle au sens de la LATMP
la consolidation est est une notion médicale, pas un retour au travail
vrai! Soit la guérison ex. lacération
ou la stabilisation de la lésion avec ou sans séquelles
feuille bleue
Atteinte permanente à l’intégrité physique ou psychique:
- déterminé selon quoi?
- Donne quoi?
1) déterminée selon le Barème des dommages corporels
2) donne au travailleur un % d’atteinte
- la CNESST calculera et versera une indemnité $ (1 seul versement) en compensation de sa perte objectivée
V ou F, les limitations fonctionnelle, si émises après la consolidation, elles sont permanentes
vrai!!
la CNESST évaluera la capacité du travailleur à reprendre son travail ou déterminera un emploi convenable
si le travailleur ne peut reprendre son travail, il aura 1 an de recherche d’emploi
à quoi sert le Rapport d’évaluation médicale (REM) ?
l’atteinte permanente à l’intégrité physique ou psychique (APIPP) selon le barème
Identifie les limitations fonctionnelles physiques ou psychiques
Si désaccord entre le médecin qui a charge (RC) et le médecin désigné, qu’est ce qui se passe ?
Bureau d’évaluation médicale (BEM)
Médecin membre du BEM prend en compte l’ensemble du dossier, examine le travailleur et rend un avis motivé.
La CNESST est liée par cet avis et rend une décision qui peut être contestée par le travailleur ou par l’employeur
V ou f, Le TAT est indépendant de la CNESST
vrai
Si l’origine professionnelle de la lésion du travailleurest reconnue par la CNESST celui-ci pourra bénéficier des droits suivants
- Soins et traitements nécessaires à la consolidation de la lésion
- Réadaptation physique, sociale et professionnelle
- Retour au travail
- Paiements de diverses indemnités
L’attribution des coûts liés aux investigations, traitements, chirurgies, etc. sera fait à l’agent payeur responsable qui est?
CNESST financée par les employeurs
définition danger
Un danger se définit comme une source potentielle de dommage ou d’effet nocif à l’égard d’une personne
ex: la présence de requins dans un plan d’eau constitue un danger (source potentielle de dommages)
définition risque
Un risque se définit comme la probabilité qu’une personne subisse un dommage ou des effets nocifs à sa santé lorsqu’elle est exposée à un danger.
ex: Le risque survient lorsqu’un individu se
retrouve avec les requins dans l’eau (probabilité de dommages)
ADME définition
(Absorption,
Distribution, Métabolisme, Élimination)
quelle est la voie d’entrée la plus fréquente
La voie respiratoire est la principale voie d’entrée dans la majorité des milieux de travail
selon le fichier mado, quel est l’intox la plus fréquente
- le plomb (inhalation et ingestion)
- le monoxyde de carbone: est relativement fréquente et sous-estimée.
- par les solvants : colle, peinture, vernie, dégraisseur
- chlore
- sulfure d’hydrogène
Quelle est la maladie pulmonaire la plus fréquente dans les
pays industrialisés
asthme pulmonaire
Nomme les causes asthme professionnel
isocyanates, la farine, et les poussières de bois
2 grands types de fibres d’amiante
serpentines et les amphiboles.
quels sont les travailleurs plus à risque de développer une amiantose
1) travailleurs de la construction
(calorifugeurs, tuyauteurs-plombiers-soudeurs,
2) chaudronniers, tôliers-ferblantiers,
3) manœuvres en enlèvement d’amiante,
4) manœuvres en démolition,
5) travailleurs effectuant la rénovation et l’entretien de vieux édifices),
6) les travailleurs d’usines qui fabriquent des produits en amiante (ex freins, tuyaux d’amiante-ciment) et
7) les anciens mineurs
v ou f L’exposition aux poussières d’amiante peut causer un cancer du poumon, qu’il soit accompagné ou non d’une amiantose.
vrai.
V ou F mésothéliome de la plèvre est à la hausse au Québec et dans le reste du Canada,
vrai, chez les 60ans +
Le risque de mésothéliome serait plus élevé chez les travailleurs ayant été exposés aux…
amphiboles
quelle est la maladie granulomateuses (interstitielles) la plus fréquente
bérylliose
nomme une des principales causes d’incapacité physique attribuable au travail
Les troubles musculo-squelettiques (TMS)
ce sont les sons de basses ou de hautes fréquences qui sont le plus souvent atteint dans une surdité de travail en 1er
haute fréquence
le cancer du scrotum est vu chez quelle métier
ramoneurs de cheminée
V ou F. C’est l’employeur qui propose au médecin qui a charge, sur un formulaire déterminé, un travail que le travailleur pourrait temporairement accomplir.
vrai
def consolidation
La consolidation d’une lésion professionnelle survient lorsqu’il y a guérison complète de la lésion, stabilisatio ou plafonnement dans l’évolution de celle-ci
Ainsi, lorsque le médecin qui a charge a pris en compte l’ensemble des traitements reconnus pour traiter ce type de lésion et qu’il n’y a plus d’amélioration de l’état de santé à prévoir, la lésion est consolidée
