Chapitre préliminaire : La justice pénale à l’époque romaine

Question 1

Quels étaient les trois systèmes politiques de Rome et leurs périodes respectives ?

Answer 1

La royauté (jusqu’à -509), la République (-509 à -27), et l’Empire (-27 à 476).

Question 2

Que veut dire magistrat à l’époque romaine ?

Answer 2

A l’époque magistrat veut dire : personne qui occupe un poste public, politique, administratif judiciaire et qui a été élu pour cela.

Question 3

Comment la justice répressive était-elle rendue durant la République ?

Answer 3

Par les magistrats supérieurs, notamment les consuls et les préteurs.

Question 4

Qu’est-ce que l’imperium et la coercitio ?

Answer 4

L’imperium est la puissance suprême de commandement, et la coercitio est le pouvoir de contraindre.

Question 5

Quel rôle jouaient les jurys criminels à Rome ?

Answer 5

Ils étaient des juridictions spécialisées créées pour réprimer certains types de crimes, comme les détournements de fonds.

Question 6

Comment Jules César a-t-il tenté de rendre les juridictions plus efficaces ?

Answer 6

En durcissant les peines et en rendant les juridictions permanentes.

Question 7

Quelles étaient les fonctions des préfets sous l’Empire ?

Answer 7

Le préfet de la ville rendait la justice à Rome, le préfet du prétoire dans le reste de l’Italie, et les vigiles urbains s’occupaient de la police et des incendies.

Question 8

Qu’est-ce que les rescrits et comment ont-ils influencé le droit pénal sous l’Empire ?

Answer 8

Les rescrits étaient des échanges entre l’empereur et les juges administrateurs, servant de nouvelle source de droit fiscal.

Question 9

Qu’est-ce qu’un délit a l’Epoque Romaine ?

Answer 9

délit à l’époque = infraction qui ne cause pas vraiment de préjudice a la vie publique) c’est pour cela que le juge civile accuse celle-ci, et prononce une sanction essentiellement pécuniaire.

Question 10

Qui a pris le pouvoir en -27 sous le nom d’Auguste ?

Answer 10

Octave a pris le pouvoir en -27 sous le nom d’Auguste.

Question 11

Quel rôle Auguste s’est-il attribué immédiatement après avoir pris le pouvoir ?

Answer 11

Auguste s’est attribué l’exercice de la justice publique, devenant ainsi l’empereur et le juge suprême de son empire.

Question 12

Qui rendait la justice à Rome et dans les environs immédiats ?

Answer 12

Le préfet de la ville rendait la justice à Rome et plusieurs kilomètres autour de la capitale.

Question 13

Quels étaient les rôles des vigils urbains ?

Answer 13

Les vigils urbains étaient responsables de la police et de la lutte contre les incendies, et pouvaient juger les malfaiteurs à cette occasion.

Question 14

Qui étaient les Annones et quel était leur rôle ?

Answer 14

Les Annones étaient des magistrats chargés de l’approvisionnement en nourriture et réprimaient les délits dans ce domaine.

Question 15

Quel gouverneur de province est mentionné dans le cours ?

Answer 15

Ponce Pilate est mentionné comme gouverneur de province.(ordonné la Crucifixion à l’issue du procès de Jésus)

Question 16

Quels étaient les objectifs de la multiplication des infractions sous l’Empire ?

Answer 16

L’objectif était de mieux préserver l’ordre public.

Question 17

Comment les juges pouvaient-ils adapter les textes de loi ?

Answer 17

Chaque juge pouvait adapter les textes de loi en fonction des caractéristiques de la délinquance locale.

Question 18

Que pouvait faire l’empereur à n’importe quel moment de la procédure pénale ?

Answer 18

L’empereur pouvait évoquer l’affaire, c’est-à-dire retirer le dossier à la personne normalement compétente pour le traiter lui-même ou le soumettre aux personnes de son choix.

Question 19

Comment les délits pouvaient-ils être transformés sous l’Empire ?

Answer 19

Les délits pouvaient être transformés en crimes, ce qui signifiait qu’ils étaient considérés comme des infractions causant un préjudice à la vie publique et étaient punis par des sanctions essentiellement pécuniaires.

Question 20

Quel pouvoir les juges désignés par l’empereur avaient-ils ?

Answer 20

Les juges désignés par l’empereur avaient le pouvoir de rechercher et de poursuivre d’office les délinquants.

Question 21

Quelle structure a été introduite pour les recours judiciaires ?

Answer 21

Une hiérarchie des appels a été introduite pour structurer les recours judiciaires.

Question 22

Dans quels cas la torture pouvait-elle être utilisée comme preuve ?

Answer 22

La torture pouvait être utilisée comme preuve dans les cas d’adultère, d’homicide, de magie, d’empoisonnement, de fausse monnaie, ou de délits d’opinion.

Question 23

Qui échappait généralement à la torture ?

Answer 23

Les citoyens influents échappaient généralement à la torture, sauf en cas d’atteinte à l’empereur et à sa famille.

Question 24

Quelles étaient les limites de l’utilisation de la torture ?

Answer 24

Il fallait disposer d’indices et de preuves solides avant d’appliquer la torture.