Chap 3 : Part2 OMC + Accords commerciaux régionaux Flashcards
Année Bretton Woods ?
Année GATT?
Année création OMC ?
- 1944
- 1948
- 1995
Quels sont les 3 accord principaux sur lequel repose l’OMC ?
- GATT
- GATS
- TRIPS
Quel sont les fonctions de l’OMC ?
- Faciliter la mise en oeuvre des accords commerciaux.
- Servir de forum pr les négociations commerciales
- Administrer le mécanisme de règlement des différents
- Administrer le mécanisme d’examen des politiques commerciale
- Coopérer av le FMI et la Banque Mondiale
Quels sont les 6 principes fondamentaux de l’OMC ?
- Commerce sans discrimination
- Transparence et predictabilité
- Réciprocité
- Libre-échange av des soupapes de sécurité
- Consolidations et engagement contraignant
- Traitement spécial et différencié
Qu’est ce que la clause NPF ?
La Clause de la Nation la plus favorisé :
Si j’accorde une faveurs/privilège à un pays je dois aussi l’accorder à tout les autres pays.
Traitement National ?
Le traitement des produits importé après qu’ils aient passé la frontière ne doit pas être moins favorable que celui accordé aux produits domestique.
Qu’est ce que les soupapes de sécurité ?
L’OMC prévoit de nombreuse exceptions et soupapes de sécurité en cas de remise en cause de : la sécurité nationale, santé public, animaux..
Quel accord à la fin du cycle d’Uruguay à instituer l’OMC ?
Accord de Marrakech.
Combien de membre à l’OMC actuellement ?
164 pays membres
Quel sont les défis au quel fait face l’OMC aujourd’hui ?
- Multiplication des accords régionaux
- Guerre commerciale et montée du protectionnisme
- Menace sur le mecanisme de règlement des différends.
Quel ont été les Cycles de négociation importante ?
- Cycle Kennedy
- Cycle de Tokyo
- Cycle d’Urugay
- Cycle de Doha
Les accords du GATT sont des accord provisoire, vrai ou faux ?
Vrai!
Quel est l’un des objectifs important du Cycle de Doha ?
Reéquilibre entre pas développé et en dev.
Le mot “développement” se trouve 60x..
Qu’est ce que des accords commerciaux régionaux ?
Accord commerciaux réciproque conclus entre deux partenaire ou plus.
Qu’est ce que des accords commerciaux préférenciel ?
Préférence commerciale unilatérale.
Système préférenciel non réciproque.
(souvent pays dev accorde des droits préférenciel à des pays en dev).
Quel est la tendance des ACR ?
Tendance à la hausse.
Qui vient un peu chambouler l’ordre “multilatérale” de l’OMC.
Pourquoi est ce que la nouvelle vague de régionalisme (début 90’) est différente de la 1er vague (70’) ?
Elle est plus intense et plus profonde!
Qu’est ce que le “Spaghetti bowl” americain ?
Multiplication des accords régionaux aux Ameriques.
chacun fait sa cuisine dans son coin
Que peut on dire de la part de comerce intra ACR ?
Que conclure ?
Environ 50% du commerce mondiale!
Donc la moitié du commerce mondiale est discriminatoire et ne respecte pas l’un des principe fondamentaux du GATT-OMC : la clause de la NPF.
Est il cependant permis par le GATT-OMC de faire du commerce intra ACR ?
Oui, permis comme exception mais à 2 conditions :
- Préférence accordé réciproque et couvre une partie importante du commerce mondiale (+80%).
- La protection vis à vis des pays non membre n’augmente pas.
Affirmation vrai ou faux ?
De + en + ACR.. et qui vont au dela des mesures commerciale classique.
Vrai.
Quel différence entre les disposition OMC+ et OMC-X ?
- OMC+ : relève du mandat de l’OMC.
- OMC-X : ne relève pas du mandat de l’OMC.
Quel sont les 5 formes d’intégration régionale ?
- Accords commerciaux partiels
- Zone de libre échange
- Union douanière
- Marché commun
- Union économique
Qu’est ce que des Accords commerciaux partiels ?
Préférence partielle sans éliminer tt les barrières.
Zone de libre échange ?
Barrière interne sont éliminés mais les pays membre conservent leur politiques commerciale indépendante.
Union douanière ?
ZLE + politique commerciale commune.
Marché commun ?
Toute les barière interne sont éliminé (barrière tarifaire et non tarifaire).
Union économique ?
Politique macro-economique sont harmonisés + monnaie unique mise en place (ex UE).
Quel sont les 2 effets possible de ACR ?
- Création de commerce
- Détournement de commerce
