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UV3 P2 > Chancellerie notation > Flashcards

Chancellerie notation Flashcards

1
Q

De quand date le nouveau système de notation pour le personnel non officier?

A

2012

Instruction N°220186 du 24/09/2015

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Q

La notation est un acte de commandement : règle des 4P ?

A
  • Performance annuelle
  • promotion
  • positionnement ou pré-positionnement
  • pédagogie
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Q

Qui doit être noté ?

A

Tout militaire qui a accompli au moins 120J de présence effective en position d’activité durant la période de notation.

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4
Q

A quoi correspond la position de présence effective ?

A
  • samedi - dimanche jours fériés et jours de permissions

- n’inclut pas les jours de congés pris par le militaire lorsqu’il est en position d’activité

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5
Q

Que fait-on pour un militaire qui n’a pas accomplis 120J de présence effective en position d’activité durant la période de référence ?

A
  • Il n’est pas noté
  • sa dernière notation ets conservée
  • un BNA “indisponible” est établi
  • Il ne sera pas établi de BNA tant qu’il n’aura pas réalisé de nouveau 120J de présence effective en position d’activité durant la période de référence de notation.
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6
Q

Cas particulier d’un représentant militaire ?

A

Les fonctions exercées en tant que représentant militaire NE SONT PAS PRISES EN CONSIDERATION dans la notation et ne doivent pas apparaître.

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7
Q

Peut-on mentionner dans le BNA les sanctions, l’état de santé ou l’avancement d’un personnel?

A

Aucune mention relative à des sanctions à l’état de santé ou à l’avancement ne doivent figurer.
En revanche, on peut tenir compte des faits ayant donné lieu à sanction dans l’appréciation du militaire.

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8
Q

Quels documents comprend la notation annuelle ?

A
  • BNA (bulletin de notation annuel)
  • un ou plusieurs FNI (feuillets de notation intermédiaires)
  • les observations si rédigées sur un autre document (type CR)
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9
Q

Quelle est la période de notation d’un MDR ?

A
  • Période : 1er février A-1 / 31 janvier A
  • 1ère COMM : A/C du 1er décembre A
  • 2ème COMM : A/C du 1er février A
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10
Q

Quel est l’effectif noté pour les MDR ?

A

Les personnels présents dans la formation le 31 juillet A-1

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11
Q

Qui sont les notateurs MDR ?

A
  • 1er degré = Un OFF ou sous off ADJ minimum. / Le chef du centre de secours
  • 2ème degré = CDU
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12
Q

Quelle est la période de notation sous-off ?

A
  • Période : 1er juin A-1 / 31 mai A
  • 1ère COMM : A/C du 1er avril A-1
  • 2ème COMM : A/C du 1er juin A
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13
Q

Quel est l’effectif noté pour les sous-off ?

A

Les personnels présents dans la formation le 30 novembre A-1

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14
Q

Qui sont les notateurs sous-off ?

A
  • 1er degré = CDU

- 2ème degré = Chef de corps

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15
Q

RENS Administratifs : emploi tenu : quelle date est prise en compte sur le BNA ?

A
  • emploi tenu au 31 juillet pour les MDR

- emploi tenu au 30 novembre pour les sous-off

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16
Q

RENS Administratifs : le GRADE du noté : quelle date est prise en compte sur le BNA ?

A
  • grade au 1er août pour les MDR

- grade au 1er décembre pour les sous-off

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17
Q

Quels sont les 3 domaines de compétences des militaires notés ?

A
  • Militaire
  • Professionnelles ou techniques
  • Savoir être
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18
Q

Points forts et perfectibles : combien ?

A

MAX 15 points forts

MIN 3 points perfectibles

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19
Q

Quels sont les critères de compétence obligatoirement renseignés

A 
FORT / NORMAL / PERFECTIBLE
- adhésion à l'institution
- disponibilité
- discipline
- capacité de rendre compte
Les points forts et perfectibles comptent dans les 15 et 3. 
Les points normaux ne comptent pas.
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20
Q

Point fort repris dans le texte =

A

Point saillant

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21
Q

Point perfectible non repris dans le texte =

A

Axe de progrès

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22
Q

Point perfectible repris dans le texte =

A

faiblesse avérée et répétitive (CRH) = Restriction

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23
Q

Le notateur peut cocher “compétences non analysées” pour l’intégralité du cartouche dans les cas :

A
  • Par extension les sapeurs à l’instruction des contingents février à octobre A-1
  • SGT nommés après le 31 décembre A-1
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24
Q

Quelles sont les compétences non renseignées pour les MDR ?

A
  • aptitude au commandement
  • capacité d’expression écrite
  • capacité d’innovation
  • capacité de synthèse
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25
Q

CCPM : Cas du militaire exempt partiel ?

A
  • cocher la case exempt
  • doit exécuter les épreuves pour lesquelles il est apte.
  • si le militaire se présente pas à ces épreuves la case “NA” est cochée.
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26
Q

CCPM : cas du militaire apte qui ne réalise pas les épreuves :

A
  • cocher la case NA

- renseigner la case observations avec justificatif

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27
Q

CCPM : cas du militaire de moins d’1 an de service.

A
  • cocher la case NA

- en observation indiquer “jeune recrue / CCPM non-effectué”

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28
Q

Que veut dire QSR :

A

Qualité des services rendus : l’évaluation du mérite individuel du potentiel, de l’appréciation globale des services.
de XX à F

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29
Q

Quels sont les deux types de QSR C ?

A
  • 1ère notation normale dans la catégorie (SAP - SGT)

- Sortie de la “zone d’excellence”

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30
Q

Quelle est la zone d’excellence ?

A

XX / A / B

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31
Q

Quel est le niveau de référence ?

A

C (bon)

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32
Q

Quelle est la zone de départ dans la première année de notation dans la catégorie ?

A

B / C / D

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33
Q

Principe de la zone d’excellence ?

A

Tout militaire a vocation à atteindre la zone d’excellence.

Une fois atteinte, le militaire a vocation à se maintenir dans cette zone.

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34
Q

La variation dans la zone d’excellence…

A

ne constitue pas une remise en cause des qualités professionnelles du militaire.
Variation dans la zone de QSR : XX et B.

35
Q

Comment se matérialise une baisse significative de la manière de servir?

A
  • CRH
  • QSR = D au mieux
  • points perfectibles repris dans le texte
36
Q

Comment se matérialise une baisse non significative de la manière de servir ?

A

= manière en baisse mais ne justifie pas une évaluation en zone d’insuffisance = zone de transition

  • CRH
  • QSR = C
  • pas de point perfectible repris dans le texte
37
Q

Quelle est la zone d’insuffisance ?

A

D / E / F

38
Q

Qui peut attribuer la QSR XX ?

A
  • par le 1er notateur au 1er degré
  • dans la limite de 5% de l’effectif noté (taux par grade pour chaque catégorie)
  • après accord du général (pour sous-off) ou du chef de corps (pour les MDR)
39
Q

Comment est attribué le QSR A ?

A

Dans la limite de 20% de l’effectif noté par grade (hors major).
Sont déduits les QSR XX.

40
Q

Notateur de 1er degré : consignes génériques :

A
  • acronymes compris des différents échelons sont autorisés

- rédaction synthétique (500 caractères)

41
Q

La partie “attitude au commandement” n’est pas renseignée pour un MDR : à partir du grade de CPL, lors de l’exercice du commandement :

A
  • expliquer l’exercice du commandement dans l’évaluation litérale
    Indispensable pour évaluer les MDR pour l’EA.
42
Q

Durant l’entretien individuel obligatoire de la 1ère communication : le militaire est informé :

A
  • la façon dont ses services sont appréciés
  • de ses points forts
  • des points sur lesquels il doit porter effort afin de progresser.
43
Q

Durant l’entretien individuel obligatoire de la 1ère communication :les points suivants peuvent être abordés :

A
  • l’orientation (obligatoire pour les MDR)

- perspectives de carrière et avenir du noté

44
Q

Notation au 1er degré : le noté peut formuler des observations…

A

Dans un délai de 8J francs à compter du lendemain du jour de la 1ère comm.

  • si pas d’observations = transmission au notateur 2eme degré
  • si observations : noter et signer dans le cartouche “observations éventuelles formulées par le noté”
45
Q

Observations au 1er degré : le notateur doit …

A
  • obligatoirement signer le BNA
  • mentionner sa décision de ne pas modifier, de modifier partiellement, de modifier complètement les observations du noté.
  • En cas de modifs : un nouveau BNA est établi, signé et communiqué.
46
Q

En cas d’observations au 1er degré, et en cas de modifications des observations : le BNA initial…

A

Le BNA initial et les observations sont conservés 1 an

47
Q

Procédure en cas de refus de signature du noté ?

A

Réaliser un CR de notification de notation : imprimé 460*/B/2

48
Q

Comment est évaluée l’AENS?

Et par qui ?

A 
Aptitude aux emplois de niveau supérieur
Immédiate 
A terme
Incertaine
Par le notateur du 2nd degré.
49
Q

Comment est évalué le PRCS?

A

Potentiel aux responsabilité de catégorie supérieure
OUI
A terme
NON
Indépendant de l’inscription à un concours (ex OAEA ou EA) ou du niveau scolaire

50
Q

Qu’est ce que le RAC?

A

Résultat annuel chiffré

Va de +2 à -2

51
Q

Qui est garant de la cohérence entre la QSR et le RAC ?

A

Le chef de corps, président de la commission de notation.

52
Q

Lors d’une performance annuelle excellente avec l’attribution de la QSR A : quel RAC ?

A

Il apparait cohérent que le RAC ne puisse être inférieur à +1

53
Q

Lors d’une performance annuelle excellente avec l’attribution de la QSR XX : quel RAC ?

A

RAC +1 ou +2

54
Q

Lors d’une performance annuelle excellente avec l’attribution de la QSR B : quel RAC ?

A

RAC 0 ou +1

55
Q

Lors d’une performance annuelle excellente avec l’attribution de la QSR C : quel RAC ?

A

RAC 0

56
Q

Quelles sont les règles des attributions d’un RAC +1 ?

A

dans la limite de 36% de l’effectif noté par grade pour chaque catégorie. (arrondi à l’entier supérieur)

57
Q

quelles sont les règles d’attribution d’un RAC +2?

A
  • exceptionnelle
  • justifiée sans équivoque par les appréciations littérales des deux degrés de notation
  • après accord du général pour les sous-off ou du CDC pour les MDR
58
Q

l’attribution du RAC -1 doit être justifiée …

A

par une nette dégradation de la manière de servir

59
Q

quelles sont les règles d’attribution d’un RAC -2?

A

Seulement après accord du général pour les sous-officier ou du chef de corps pour les MDR.

60
Q

La NGC est remise à 0 lors de …

A

lors du changement de catégorie

61
Q

Cas particulier des sapeurs à l’instruction pour la 2eme COMM?

A

La 2eme comm est effectuée par le notateur du 1er degré de sa nouvelle affectation

62
Q

Une fois la notation arrêtée au 2nd degré par le 2nd notateur….

A

le BNA est transmis au notateur du 1er degré pour communication à l’intéressé.
Aucune observation par le noté car notation définitive.

63
Q

Une fois la notation définitive, quel est le délai pour un recours ?

A

Recours CRM dans les 2 mois.

64
Q

Quand une FNI est obligatoire ?

A

Feuillet de notation intermédiaire

  • mutation du notateur ou du noté
  • mission de courte durée (MCD) supérieure à 90jours
  • militaire mis pour emploi pendant au moins 120 jours sous les ordres d’un autorité qui n’est pas son notateur au 1er degré.
65
Q

FNI : règles des observations et des recours ?

A

Feuillet de notation intermédiaire

  • formuler des observations dans un délai d’un jour franc
  • ne peut pas faire l’objet d’un recours

FNI jointe obligatoirement au BNA

66
Q

Qui fait partie de la commission de notation MDR ?

A
  • chef de corps = président
  • Cdt en second
  • Président de catégorie
  • notateur de 2nd degré
67
Q

Qui fait partie de la commission de notation sous-off ?

A
  • chef de corps = président
  • Cdt en second
  • Président de catégorie
  • notateur de 1er degré
  • 1 sous off désigné par le président sur proposition du PSO
68
Q

Quelles sont les conditions de proposabilité de l’échelon exceptionnel du grade de MAJOR ?

A

MAJ de 35 ans de service au 31/12 de l’année A et 3 ans de grade
OU
12 ans et 6 mois de grade de MAJOR au 31/12 de l’année A

69
Q

Quelles sont les conditions d’attribution de l’échelon exceptionnel du grade de MAJOR ?

A
  • étude BSPP
  • étude DRHAT
  • commission L.4136-3 DRHAT
  • attribution dans l’ordre de la LUA à la vacance d’échelon
70
Q

Comment s’obtient l’échelon exceptionnel du grade de CCH?

A

Statutaire = attribué à 25 ans de services dans la limite de l’effectif du 12ème échelon.

71
Q

Qu’est ce que la PHT ? et les conditions de proposabilité?

A

Prime de Haute Technicité

  • MAJ ou ADC titulaire des ESP
  • 20 ans de services au 01/12 de l’année A
72
Q

PHT quelles sont les conditions d’attribution ?

A
  • étude BSPP
  • étude DRHAT
  • commission L.4136-3 DRHAT
  • attribution dans l’ordre de la LUA à la vacance de prime = contingentée à 53 primes
73
Q

Que veut dire LUA?

A

Liste unique d’ancienneté

74
Q

Qu’est ce que le DQS et les conditions de proposabilité?

A

Diplôme de qualification supérieure

  • minimum 2 ans de grade d’ADJ
  • 15 ans de service au 1er octobre de l’année A
  • condition NGC
75
Q

Quelles sont les conditions d’obtention de la PQS ?

A

Prime de qualification supérieure
Attribution par millésime de DQS et dans l’ordre de la LUA, à la vacance de prime
Prime contingentée à 221

76
Q

Comment s’effectue l’avancement à la Brigade ?

A
  • exclusivement au choix pour les MDR

- au choix et/ou à l’ancienneté pour les SOFF

77
Q

Règle d’avancement : CPL

A

titulaire du CME + CTE dans la spécialité

Nomination au grade de CPL = CQT de la spécialité

78
Q

Règle d’avancement : CCH

A

Filière SPP & SAV = titulaire du BRECCH

Filière SPE = titulaire du BMPE et ou du CQT de la spécialité

79
Q

Quels sont les processus RIC qui existent?

A 
RIC = reconnaissance interne des compétences
RIC CPL (SP/EM)
RIC CCH (SP)
RIC SGT (SP)
80
Q

Règle d’avancement : SCH

A

2 ans de grade de SGT au choix parmis le stitulaires du CCGI pour les SP et de la FS2 pour les SPE et ancienneté (10 ans)

81
Q

Règle d’avancement : ADJ

A

2 ans de grade minimum au choix parmi les titulaires du BSTAT et à l’ancienneté (11 ans)

82
Q

Règle d’avancement : ADC

A

2 ans de grade minimum et au choix

83
Q

Règle d’avancement : MAJ

A

2 ans de grade minimum au choix parmi les titulaires des ESP

84
Q

règles d’avancement : SCH à l’ancienneté

A

conditionné à la détention du CCGI pour la filière SPP ou de la FS2 pour les filières de SPE, que la promotion ait lieu au choix ou à l’ancienneté.
Une mesure transitoire est instaurée jusqu’au 31 décembre 2017 pour les SCH non titulaires des diplômes.

UV3 P2 (9 decks)

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