BSPS Flashcards
BSPS CHEF SECTION DISCIPLINE
Le BSPS - SD dépend de l’adjoint territorial
COLADTER : COL BARRAU
BSPS CHEF
Chef du BSPS : CNE LECOMPTE
BSPS MISSIONS
Missions (infos) :
- Assurer la gestion, le suivi, l’inventaire des documents classifiés BSPP
- Assurer la gestion des enquêtes administratives et des dossiers d’habilitations
- Assurer le suivi des séjours à l’étranger
- Veiller à la formation du personnel
BSPS TYPE DE COURRIER
Le courrier peut être Secret, Très Secret, Spécial France (personnes habilitées et de Nationalités Française)
BSPS EXIGENCE D ACCES DOC
Accès aux ICS / 2 Exigences cumulatives :
1) Être habilité au niveau de classification requis
2) Justifier le besoin d’en connaitre
BSPS
Justification de la demande d’habilitation au regard du catalogue des emplois
Justification de la demande d’habilitation au regard du catalogue des emplois
Catalogue des emplois : établi pour chaque niveau de classification, il permet d’identifier via l’octroi d’un numéro de poste, chaque fonction ou mission impliquant nécessairement l’accès à des informations et supports classifiés au niveau de classification considéré, ainsi que le nom et prénom des personnes physique les occupants.
BSPS DUREE VALIDITE
Durée de validité :
Très secret : Durée de validité 5ans
Secret : Durée de validité 7ans
BSPS confidentiel SPÉCIFIQUE
Qu’est-ce que le Confidentiel spécifique ?
Confidentiel médical, Confidentiel Personnel, confidentiel personnel MDR et SOFF.. (+ utilisé)
Nous sommes soumis également à : La discrétion professionnel, Le devoir de réserve, Le secret professionnel.
BSPS
Les Permissions à l’étranger :
Ils existent 4 catégories de permissions dont 3 demandent une démarche particulière :
CAT10 : Libre Circulation
CAT23 : Avec autorisation du chef de corps
CAT 22 : Avec avis DRSD (7sem avant le départ)
CAT 21 : Avec décision du CAB/MIN (9 semaines avant le départ)
