Bloc 7 Flashcards
Réduction de prestation :
- Prestations à court terme
- Prestations pour soins
- Remboursement des frais
- Indemnité journéalières
- Allocations pour impotent
- Si l’atteinte à la santé = partiellement imputable
= Pas de réduction
Réduction de prestation :
- Prestations à long terme
Réduction
* Rente d’invalidité
* Indemnité pour atteinte à l’intégrité
* Rentes de survivants
Qu’est ce qu’une négligence grave ?
- Personne qui viole les règles de prudence élémentaires
- Que tout homme raisonnable aie connaissance pour éviter une conséquence dommageable
- selon le cours ordinaire des choses
Donnes des exemples de négligences graves ?
- Dangereuse manoeuvre de dépassement
- Non port de la ceinture
- Vitesse excessive
- Refus de priorité
- Non observation des signaux
- Passager d’un conducteur alcoolisé
- manipulation d’armes non assurées
- Etc
De combien peut être réduite la prestation en cas ne négligence grave ?
10-50%
Donnes quelques exemple de crimes & délits
- Alcool au volant
- Vol
- Traffic de stup
- Homicide
- Incendie volontaire
- etc
A combien se monte la réduction en cas de crime et délits ?
10% à refus total
Donne des exemples de danger extraordinaire ?
Lesquelles sont réduites, lesquelles sont refusées ?
REFUS
- Actes de guerre
- Terrorisme
- Banditisme
REDUCTION
- Bagarre
- Violente provocation
- Désordre publique
A combien se monte la réduction en cas de dangers extraordinaire ?
-50% à REFUS
Qu’est ce qu’une entreprise téméraire ?
- Exposition à un danger
- Sans prendre de mesures
A combien se monte l réduction en cas d’entreprises téméraires ?
-50%
Il existe 2 sortes d’entreprises téméraires, lesquelles ?
- Donnes des exemples
Relatives :
- Alpinisme
- Parapente
- Vol delta
- Sport de neige hors piste
- Rafting
- etc
Absolues :
- Base jump
- VTT de descente
- Sport de combat
- Courses motorisées
