3856 Instruments financiers Flashcards
Qu’est-ce qu’un AF ?
Enjeu : nature
.05 h)
Tout actif qui est :
i) soit de la trésorerie;
ii) soit un droit contractuel de recevoir d’une autre partie de la trésorerie ou un autre AF;
iii) soit un droit contractuel d’échanger des IF avec une autre partie à des conditions potentiellement favorables pour l’entreprise;
iv) soit un ICP d’une autre entreprise.
Le coût qu’engage une entité pour acquérir d’une autre partie un droit de racheter ses propres instruments de capitaux propres vient en déduction de ses capitaux propres et ne constitue pas un actif financier.
Qu’est-ce qu’un PF ?
Enjeu : nature
.05 i)
Tout passif correspondant à une obligation contractuelle :
i) soit de remettre à une autre partie de la trésorerie ou un autre AF;
ii) soit d’échanger des IF avec une autre partie à des conditions potentiellement défavorables pour l’entreprise.
Qu’est-ce qu’un IF ?
Enjeu : nature
.05 i)
contrat qui crée un AF pour une entreprise et un PF ou un ICP pour une autre entreprise.
Quand il est possible de comptabiliser un IF ?
Enjeu : constations
.06
L’entreprise doit comptabiliser un AF ou un PF lorsqu’elle devient partie aux dispositions contractuelles d’un IF.
Comment évaluer initialement un AF ou PF ?
** Enjeu : évaluation initiale**
.07
lorsqu’un AF est créé ou acquis ou qu’un PF est émis ou pris en charge dans une opération conclue dans des conditions de pleine concurrence, l’entreprise doit l’évaluer à sa JV, ajustée, dans le cas d’un actif financier ou d’un passif financier qui ne sera pas évalué ultérieurement à la juste valeur, en fonction du montant des commissions et des coûts de transaction directement attribuables à sa création, à son acquisition, à son émission ou à sa prise en charge.
Comment évaluer ultérieurement un IF ?
Enjeu : évaluation ultérieure
.11
À chaque date de clôture, l’entreprise doit évaluer ultérieurement l’IF en fonction de la méthode utilisée pour l’évaluer initialement. Si l’entreprise a évalué initialement l’IF :
a) à la JV, elle doit l’évaluer ultérieurement comme suit :
i) dans le cas de placements dans des instruments de capitaux propres cotés sur un marché actif ou des contrats dérivés, à la *JV** conformément au paragraphe 3856.12,
ii) dans le cas d’AF ou des PF, à la JV, si l’entreprise choisit d’appliquer l’évaluation à la JV conformément au paragraphe 3856.13 ou 3856.13A,
iii) dans le cas de placements dans des ICP non cotés sur un marché actif qui ont été créés ou acquis dans une opération conclue dans des conditions de pleine concurrence, au coût, diminué pour tenir compte de la dépréciation le cas échéant,
iv) dans le cas de tous les autres AF, au coût après amortissement,
v) dans le cas de PF, au coût après amortissement.
b) au coût, elle doit l’évaluer ultérieurement selon la méthode du coût, diminué pour tenir compte de la dépréciation le cas échéant.
Comment déprécier un AF ?
Enjeu : évaluation ultérieure
.16
À la fin de chaque période, l’entreprise doit apprécier, pour tout AF (ou groupe d’actifs financiers semblables) évalué au coût ou au coût après amortissement, ou selon la méthode du coût, s’il existe des indices d’une possible dépréciation. Dans l’affirmative, l’entreprise doit déterminer s’il y a eu, au cours de la période, un changement défavorable important dans le calendrier ou le montant prévu des FdT futurs de l’AF ou du groupe d’AF.
Comment déprécier un AF ?
Enjeu : évaluation ultérieure
.17
L’entreprise qui observe un changement défavorable important dans le calendrier ou le montant prévu des FdT futurs d’un AF doit réduire la valeur comptable de l’actif au plus élevé des trois montants suivants :
a) la valeur actualisée des FdT attendus de l’actif, calculée au moyen d’un taux d’intérêt actuel du marché, approprié à cet actif;
b) le prix qu’elle pourrait obtenir de la vente de l’actif à la date de clôture;
c) la valeur de réalisation attendue de tout bien affecté en garantie du remboursement de l’actif, nette de l’ensemble des coûts nécessaires à l’exercice de la garantie.
