3041 Agriculture Flashcards
Quel est le champ d’application du chapitre 3041 ?
Enjeu : nature
.01
.01 Le présent chapitre établit des normes de comptabilisation, d’évaluation, de présentation et d’information concernant les stocks agricoles et les actifs biologiques producteurs des producteurs agricoles.
Qu’est-ce que des stocks agricoles ?
Enjeu : nature
.09 b)
b) Stocks agricoles sont des actifs biologiques, ou produits récoltés des actifs biologiques, qui répondent à l’un des critères suivants :
i) ils sont détenus en vue de la vente dans le cours normal de l’activité;
ii) ils sont en cours de production agricole en vue de la vente ou de l’utilisation à des fins de production;
iii) ils sont sous forme de matières premières ou de fournitures devant être consommées dans le processus de production agricole de l’entreprise;
iv) ils sont détenus en vue de l’utilisation à des fins de production et ont une courte durée de vie productive.
Qu’est-ce que des actifs biologiques producteurs ?
Enjeu : nature
.09 h)
Actifs biologiques producteurs sont des actifs biologiques qui répondent à tous les critères suivants :
i) ils sont détenus en vue d’être utilisés dans la production ou la fourniture de stocks agricoles ou d’autres actifs biologiques producteurs;
ii) ils sont acquis ou développés en vue d’être utilisés de façon durable et n’ont pas une courte durée de vie productive;
iii) ils ne sont pas destinés à la vente dans le cours normal de l’activité.
Comment les stocks agricoles sont évalués ?
Enjeu : évaluation ultérieure
.17
Choisir l’une ou l’autre des méthodes comptables suivantes pour l’évaluation des stocks agricoles :
a) le modèle du coût (voir les paragraphes 3041.22 à .48);
b) le modèle de la VNR (voir les paragraphes 3041.49 à .57), lorsque toutes les conditions suivantes sont remplies :
i) il existe un prix du marché fiable, facilement déterminable et réalisable pour le produit,
ii) les frais de sortie qui se rattachent au produit peuvent être évalués de façon fiable et sont prévisibles,
iii) le produit est prêt à la livraison.
Ce choix de méthode comptable doit être appliqué uniformément à tous les stocks agricoles de nature similaire et utilisés de manière similaire.
Quelle sont les méthodes du modèle du coût ?
Enjeu : évaluation initiale
.22
Évaluer les stocks agricoles au plus faible du coût et de la VNR, et doit choisir l’une ou l’autre des méthodes comptables suivantes pour déterminer le coût des stocks agricoles :
a) le coût complet (voir les paragraphes 3041.24 à .32);
b) uniquement les coûts des intrants (voir les paragraphes 3041.25 et .26).
Qu’est-ce qu’un coût complet ?
Enjeu : évaluation
.24
Le coût complet des stocks agricoles doit comprendre tous les coûts des intrants et les autres coûts de production agricole engagés pour amener ces stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent.
Qu’est-ce que les coûts des intrants ?
Enjeu : évaluation
.25 et .26
Tous les coûts attribuables à l’acquisition des MP et de services utilisés pour le développement et la récolte des actifs biologiques.
Les coûts des intrants peut inclure la MOD, dans la mesure ou celle-ci est facilement déterminable et directement liée aux éléments des stocks agricoles.
Qu’est-ce que les autres coûts ?
Enjeu : évaluation
.27
a) FGF fixes et variables.
b) Les autres coûts engagés pour le développement et la récolte d’actifs biologiques.
Comment les actifs biologiques producteurs sont évalués ?
Enjeu : évaluation
.58
Les actifs biologiques producteurs doivent être évalués au coût.
Quels sont les coûts qui sont compris dans l’évaluation d’un actif biologique producteur ?
Enjeu : évaluation
.59
59 Le coût des actifs biologiques producteurs correspond au montant de la contrepartie donnée pour acquérir, développer ou améliorer les actifs. Il englobe les frais directement attribuables à l’acquisition, au développement ou à l’amélioration des actifs, y compris les frais engagés pour amener ceux-ci à l’endroit et dans l’état où ils doivent se trouver aux fins de leur utilisation prévue.
