Swiss Gaap RPC 2 - Evaluation

Question 1

Généralités

Answer 1

• Les prescriptions d’évaluations garantissent l’uniformité et la permanence de l’évaluation.
• Bases des principes d’évaluation des postes du bilan : coût d’acquisition ou de revient hisorique ou juste valeur
• évaluation uniforme dans chacun des postes
• selon base d’évaluation : enregistrement systématiques des amortissements et dépréciations d’actifs. Les changements de juste valeur passe par le compte de résultat (sauf autres recommandations spécifiques)
• Mêmes bases et principes d’évaluations pour N et N-1
• base et principes d’évaluation mentionnés dans l’annexe notamment pour titres (de l’actif circulant), créances et stock, immobilisations, engagements, provisions et autres postes constituants un élément important

Question 2

Principes d’évaluation des postes du bilan

Answer 2

Titres de l’actif circulant : évalué à juste valeur
Créances à la valeur nominale
Stock au coût d’acquisition ou de revient (ou si plus basse à la valeur nette de marché)
Méthode de Percentage-of-Completion (POCM) sous certaines conditions
Immobilisation corp. pour la production : coût d’acquisition et de revient. Si hors exploitation : valeur actuelle ok.
Immobilisation financière au coût d’acquisition. Les titres peuvent aussi être aux valeurs actuelles.
Immob. incorp. au coût d’acquisition ou de revient.
Engagements en général à valeur nominale
Provisions = engagements juridiques ou de fait : à évaluer sur bases des sorties de fonds vraisemblables.

Question 3

Dépréciation d’actifs

Answer 3

examiner à la date du bilan s’il y a des signes de perte de valeur. si c’est le cas alors à débiter au résultat de la période.

Question 4

Conversion monétaire

Answer 4

conversion des postes en ME au bilan selon le cours de clôture.
Les transactions en ME sont converties au cours du jour ou au cours moyen du mois.
Variation de changes : dans le résultat de la période.

Question 5

Impôts différés sur les bénéfices

Answer 5

Impôts résultat des différences d’évaluation entre image fidèle et valeurs fiscalement déterminantes = des impôts différés sur le bénéfice devront être pris en compte.