Semaine 6

Question 1

4 caractéristiques des immobilisations incorporelles

Answer 1

1. Définition d’un actif
2. Non monétaires
3. Sans substance physique
4. Identifiables

Question 2

Quand comptabiliser

Answer 2

Lorsque les 4 caractéristiques des immobilisations incorporelles sont remplis et qu’il y a certitude de l’existence, probabilité d’avantages économiques futurs et évaluation de façon fiable

Question 3

À quel montant comptabiliser

Answer 3

Le coût comprend tous les frais directement attribuables qu’une entreprise doit engager avant de pouvoir exploiter l’immobilisation incorporelle de la façon prévue

Question 4

Recherche

Answer 4

Investigation originale et programmée entreprise en vue d’acquérir une compréhension et des connaissances scientifiques et techniques nouvelles

Question 5

Développement

Answer 5

Application des résultats de la recherche ou d’autres connaissances à un plan ou un modèle en vue de la production de matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes ou services nouveaux ou substantiellement améliorés, avant le commencement de leur production commerciale ou de leur utilisation

Question 6

Frais de recherche

Answer 6

Les frais de recherche sont toujours imputés en charge dès qu’ils sont engagés

Question 7

Frais de développement

Answer 7

Les frais de développement sont comptabilisés à l’actif sous certaines conditions

Question 8

Conditions pour la comptabilisation à l’actif des frais de développement

Answer 8

1. La faisabilité technique
2. son intention d’achever
3. sa capacité à mettre en service
4. avantages économiques futurs
5. ressources techniques, financières
6. Évaluer de façon fiable les dépenses attribuables

Question 9

Coût capitalisables

Answer 9

Matières premières
Salaires
Frais généraux
Coûts d’emprunts

Question 10

Coûts à exclure

Answer 10

Frais de ventes et administratifs
Pertes d’exploitation initiale
Dépenses de formation

Question 11

Durée d’utilité finie

Answer 11

La nature de l’immobilisation incorporelle de même que le contexte global dans lequel elle se situe limite sa durée d’utilité

Question 12

Durée d’utilité indéterminée

Answer 12

Aucun facteur légal, réglementaire, contractuel, concurrentiel, économique ou autre ne limite la durée d’utilité

Question 13

Frais de développement NCECF

Answer 13

Choix possible en NCECF de tout passer en charge et ne rien capitaliser, même si elle satisfait les 6 critères de développement

Question 14

Détermination de la valeur comptable NCECF

Answer 14

Modèle du coût uniquement