Semaine 3 Flashcards
Importance des immobilisations
Permet la génération de flux de trésorerie, donc important pour les utilisateurs
La nature des immobilisation corporelles
Possèdent les caractéristiques d’un actif
-Ressource économique
-Entreprise contrôle l’accès
-Proviens d’un fait passé
Actifs corporels
Est détenue par une entité soit pour être utilisée dans la production ou la fourniture de biens et de services, soit pour être louée à des tiers, soit à des fins administratives
ET
on s’attend à ce que l’immobilisation soit utilisée sur plus d’une période.
Destiné à être utilisé de façon durable
Immobilisations corporelles
Destiné à être vendus pour en tirer profit
Immeuble de placement
Destiné à être vendus dans le cours normal des activités
Stocks
Approche par composantes
Décomposition de l’immobilisation en composantes importantes pour les fins de la comptabilisation et l’amortissement
Traitement comptable de l’approche par composantes
Comptabiliser et amortir distinctement les composantes importantes seulement
Comment déterminer si on doit comptabiliser des composantes séparément
Est-ce que la valeur est importante
Est ce que les composantes ont la même durée d’utilisation
Comptabilisation des immobilisations
Selon les principes de comptabilisation des actifs
Coût des immobilisations achetées
Le coût d’origine comprend tous les frais qu’une entreprise engage pour amener l’immobilisation corporelle à l’endroit et dans l’état nécessaire pour être exploité normalement.
Améliorations locatives
Aménagements de nature durable apportés par le locataire à des biens loués
La comptabilisation à l’actif des coûts d’emprunt - Quand comptabiliser?
La comptabilisation à l’actif (à titre d’immo) débute au moment où les trois conditions suivantes sont satisfaites:
1. Des dépenses relatives au bien ont été réalisées
2. Des coûts d’emprunts sont encourus
3. Les activités indispensables à la préparation de l’actif préalablement à son utilisation ou sa vente sont en cours.
La comptabilisation à l’actif cesse lorsque la préparation de l’actif préalable à son utilisation prévue est pratiquement terminée
Intérêts évitables
Intérêts engagés durant l’exercice qui auraient pu théoriquement être évités si l’on avait choisi de n’engager aucune dépense pour le bien en cause.
Coûts ultérieurs
Coûts engagés lors de la période d’utilisation de l’immobilisation. Ces coûts permettent d’utiliser l’immobilisation adéquatement
Subvention publique
Aide qui vise à fournir des ressources à une entité en échange de se conformer à des conditions
Principe de base des subventions publiques
Toute subvention doit être comptabilisée aux résultats de manière à rattacher les charges aux produits
Quelles sont les 2 types de subventions
- Subvention liée à des actifs
- Subvention liée aux résultats
2 traitements possibles de la subvention liée à des actifs
- Diminuer la valeur comptable de l’actif acquis
- Comptabiliser un produit différé et amortir ce produit différé au même rythme que l’amortissement de l’actif
L’entreprise peut comptabiliser la subvention publique lorsqu’elle respecte les deux conditions suivantes:
- Elle estime pouvoir se conformer aux conditions rattachées à la subvention
- Elle considère que la subvention sera reçue
Avant de comptabiliser un actif à titre d’immobilisation, on vérifie trois aspects
- On s’assure que l’actif répond à la définition d’une immobilisation. On ne peut se contenter d’analyser la nature de l’actif; on doit plutôt analyser son utilisation prévue
- On s’assure que les deux critères de comptabilisation sont respectés, à savoir que c’est probablement l’entreprise qui profitera des avantages économiques futurs et que le coût peut raisonnablement être mesuré.
- On détermine si l’opération doit être comptabilisée par composante ou de façon globale
Le coût initial d’un actif construit par l’entreprise pour son propre compte
Comprend les coûts engagés avant que l’actif ne se trouve à l’endroit et dans l’état nécessaires pour être exploité de la manière prévue. Les coûts d’emprunts engagés pendant la construction, comme ceux liés à un actif qui ne peut être utilisé avant une longue période de préparation, sont inclus dans le coût initial
La subvention publique reçue
On doit répartir la comptabilisation des produits sur les exercices pendant lesquels l’entreprise passe en charges les dépenses qui déclenchent l’obtention de la subvention
Le remboursement d’une subvention publique
Comptabilisé comme un changement d’estimation comptable, de façon cohérente avec la comptabilisation initiale de la subvention. Voici trois implications de ce principe
1. si la subvention liée au résultat a initialement été comptabilisée en résultat net de l’exercice, le remboursement est aussi comptabilisé en résultat net
2. Si la subvention liée à l’actif a été comptabilisée au crédit d’un compte de produits reçus d’avance, le remboursement est débité à ce compte
3. Si la subvention liée à l’actif a été comptabilisée au crédit d’un compte actif, le remboursement est débité à ce compte
