Section 1 : Dispositions générales (articles D4137-1 à D4137-3) Flashcards
Section 1 : Dispositions générales D4137-1 à D4137-3
Sous-section 1 : Discipline militaire
Article D4137-1 :
Le service des armes, ……., les nécessités de la …. et la ….. des forces exigent le respect par les militaires d’un ensemble de règles qui constituent …. militaire, fondée sur le principe …..
Le service des armes, l’entrainement au combat
sécurité disponibilité
la discipline militaire d’obéissance aux ordres, les nécessités de la l’entrainement au combat
sécurité disponibilité la discipline militaire
Section 1 : Dispositions générales D4137-1 à D4137-3
Sous-section 1 : Discipline militaire
Article D4137-1 :
Le militaire adhère à la …., qui respecte sa … et …
Le militaire adhère à la discipline militaire, qui respecte sa dignité et ses droits
Section 1 : Dispositions générales D4137-1 à D4137-3
Sous-section 1 : Discipline militaire
Article D4137-1 :
La discipline militaire répond à la fois aux … et aux …
Elle est plus formelle dans le service qu’en dehors du service, ou elle a pour objet d’assurer … de la collectivité
La discipline militaire répond à la fois aux exigences du combat et aux nécessités de la vie en communauté.
Elle est plus formelle dans le service qu’en dehors du service, ou elle a pour objet d’assurer la vie harmonieuse de la collectivité
Section 1 : Dispositions générales D4137-1 à D4137-3
Sous-section 2 : Tenue
Article D4137-2 :
Tout militaire porte …
Dans certaines circonstances, le … ou le … peut … ou … le port de … en service pour les militaires relevant de son autorité
Tout militaire en service porte l’uniforme. Dans certaines circonstances, le ministre de la défense ou le commandement peut autoriser ou prescrire le port de la tenue civile en service pour les militaires relevant de son autorité
Section 1 : Dispositions générales D4137-1 à D4137-3
Sous-section 2 : Tenue
Article D4137-2 :
L’uniforme ne doit comporter que ….
Il doit être porté … avec la plus …
L’uniforme ne doit comporter que des effets réglementaires. Il doit être porté, au complet, avec la plus stricte correction
Section 1 : Dispositions générales D4137-1 à D4137-3
Sous-section 2 : Tenue
Article D4137-2 :
Des règles particulières peuvent être édictées par … ou le … pour tenir compte des nécessités de service
Des règles particulières peuvent être édictées par le ministre ou le commandement pour tenir compte des nécessités de service
Section 1 : Dispositions générales D4137-1 à D4137-3
Sous-section 2 : Tenue
Article D4137-2 :
La …, le …, des … et … divers sont soumis aux exigences …, de la … et au port des … et … spéciaux
La coupe de cheveux, le port de la barbe, des bijoux et ornements divers sont soumis aux exigences de hygiène, de la sécurité et au port des effets et équipements spéciaux
Section 1 : Dispositions générales D4137-1 à D4137-3
Sous-section 2 : Tenue
Article D4137-2 :
L’uniforme peut porté en … du service dans les conditions fixées par … du …
L’uniforme peut être porté en dehors du service dans des conditions fixées par une instruction du ministre de la défense
Section 1 : Dispositions générales D4137-1 à D4137-3
Sous-section 2 : Tenue
Article D4137-3 :
En uniforme tout militaire doit … aux autres militaires en uniforme placés au dessus de lui dans l’ordre hiérarchique
Tout militaire … doit …
En uniforme tout militaire doit le salut aux autres militaires en uniforme placés au dessus de lui dans l’ordre hiérarchique
Tout militaire salué doit rendre le salut