Séance 4 - IFRS 15 Flashcards
Quelles est la 1ere étapes de comptabilisation de IFRS 15
Étape 1: Identifier le contrat conclu avec le client
Il y a un contrat conclu lorsque toutes les conditions sont remplies
a) Approbation verbale, écrite ou autres entre les parties et les parties s’engagent à respecter leurs obligations respectives
b) Identifications des droits de chaque partie
c) Présence de conditions de paiement prévues au contrat
d)Présence d’une substance commerciale dans la transaction (les flux de trésorerie)
e) Recouvrement probable de la contrepartie à recevoir
Expliquer les étapes 2 à 5 de IFRS 15
Étape 2: Identifier les obligations de prestations
OP= promesse contenue dans un contrat conclu avec le client
Étape 3: Établir si les OP sont remplies
- sont remplie si on a transféré le contrôle
- Définir Contrôle
- Définir si le contrôle est donné progressivement ou instantanément
Étape 4: Déterminer le prix de la transaction
- Le montant de contrepartie
Étape 5: Répartir le prix de transaction entre les différentes OP
Quelles sont les différentes méthode d’évaluation de prix à l’étape 5
1) Méthode d’évaluation du marché avec anustement
- basée sur les prix de vente externes sur le marché
2) La méthode du coût attendu plus la marge
- basée sur des données internes
3)La méthode résiduelle
- établir le prix spécifique des autres obligations et par différence, établir le prix de l’obligation ne pouvant être évaluée
Quelle est la définition de contrôle à l’étape 3
Capacité de décider de l’utilisation de l’actif et d’en tirer la quasi-totalité des avantages restants
Comment savoir si le contrôle est donné progressivement ou instantanément
Il est transféré progressivement si une des 3 conditions sont remplies
1) Le client reçoit et consomme simultanément les avantages procurés par la prestation, au fur et à mesure où celle-ci a lieu
2) La prestation crée ou valorise un actif (ex:travaux en cours) dont le client obtient le contrôle au fur et à mesure de sa création ou de sa valorisation
3) La prestation ne crée pas un actif que l’entité pourrait utilisé autrement et l’entité à un droit exécutoire à un paiement pour le travail déjà effectué s’il y avait résilitation du contrat par le client
Que sont les coûts marginaux
Ce sont les coûts que l’entité engage pour obtenir un contrat avec un client et qu’elle n’aurait pas engagés si elle n’avait pas obtenu le contrat
comptabiliser à l’actif
Que sont les coûts d’exécution
MOD
MP
Cout facturable aux clients
autre cout
Comptabilisé à l’actif uniquement si
1) Directement lié à un contrat
2) procurent à l’entité des ressources nouvelles ou accrues qui lui serviront à remplir les OP
3)on s’attend à les recouvrer
