Séance 11 - Immobilisations incorporelles

Question 1

Qu’est ce qu’une immobilisations incorporelles

Answer 1

Actif non monétaire, sans substance physique et qui est identifiable

Actif:
1) Ressource contrôlée par l’entité
2) Du fait d’événements passés
3) Dont des AEF sont attendus par l’entité

Identifiable:
Séparables et résultent de droits contractuel et légaux

Critères de comptabilisation
- Fiabilité de l’évaluation
- Il est probable que des AEF iront à l’entité

**Faut aussi prouver qu’elle est sans substance physique

Question 2

Comment on comptabilise une immobilisations incorporelles

Answer 2

Comptabilisée si et seulement si:
1) Il est probable que les avantages économiques futurs iront à l’entité

2) Le coût peut être évalué de façon fiable

Question 3

Le coût d’une immobilisation incorporelle inclut:

Answer 3

1) Le prix d’achat

2) Tout coût directement attibuable à la préparation de l’actif en vue de son utilisation future

*** les dépenses ultérieures sont comptabilisées dans les charges plutôt que dans l’immo

Question 4

Qu’est ce qu’est le goodwill

Answer 4

C’est un écart d’acquisition

• Il représente un paiement effectué par un acquéreur en prévision d’avantages économiques futurs générés par des actifs qui ne peuvent être identifiés
• Créé seulement à l’acquisition d’une entreprise
• survaleur générée en interne ne doit pas être comptabilisés en tant qu’actif
• Lorsqu’ils sont générés en interne, on ne doit pas comptabiliser en tant qu’immobilisations incorporelles les éléments suivants:
  *Marques
  *Titres de publication
  *Listes de clients
  *Autres actifs similaires

Question 5

Comment se divisent les frais de recherche et de développement et comment sont-ils comptabilisés

Answer 5

1) Phase de recherche:
Comptabilisés dans les charges no matter what

2) Phases de développement
Comptabilisés dans les charges SAUF (comptabilisés dans l’actif)
si on respecte les 6 conditions suivantes
- La faisabilité de l’achèvement
- L’intention d’achever l’immobilisation incorporelle et de l’utiliser ou de la vendre
- Sa capacité à la mettre en service ou la vendre
- La façon dont elle générera des AEF probables
- La disponibilités de ressources techniques, financières ou autres, appropriées
- La capacité à évaluer de façon fiable les dépenses de développement

Question 6

Exemples de dépenses qui doit être comptabilisés dans charges et pas immo incorp

Answer 6

1)Dépenses de formation
2) Frais de pub ou promotion
3) Frais de relocalisation ou réorganisation
4) Dépenses au titre des activités de démarrage

Question 7

Les coûts liés aux site web

Answer 7

Le site web est une immobilisation incorporelle si:

Le site web qui résulte du développement en interne et qui est destiné à un accès interne ou externe est une immobilisation incorporelle générée en interne (si tous les critères satisfaits)

Cependant

Si un site web est développé pour assurer la promotion et la publicité des produits et services de l’entité:
les frais doivent être comptabilisés en charges (on ne peut démontrer les avantages économiques futurs)