Séance 10 - troc, dépréciations d'actifs, activités abandonnées, actifs non courants Flashcards
Définitions du TROC
Une immobilisation (ou un actif non monétaire) peut être acquise par voie d’échange contre un ou plusieurs actifs non monétaires ou contre un ensemble d’actifs monétaires et non monétaires
le coût de l’immobilisation acquise (ou actif non monétaire reçu) est évalué à la juste valeur sauf
1) l’opération d’échange n’a pas de substance commerciale
2) Si on ne peut pas évaluer de façon fiable la juste valeur de l’actif reçu
1)Comment on évalue le coût d’acquisitions du troc sur le bien ou service reçu 2) que faire si nous n’avons tout simplement pas de juste valeur
- On utilisera la juste valeur de l’actif cédé
- SAUF si la juste valeur de l’actif reçu est plus clairement évidente¸
Dans le cas où il n’y a pas de juste valeur:
On utilisera la valeur comptable de l’actif cédé
Dans quelle situation le coût de l’immobilisations ou actif non monétaire n’est pas évalué à la juste valeur
1) Si l’opération d’échange n’a pas de substance commerciale
2) S’il n’est pas possible d’évaluer de façon fiable la juste valeur de l,actif reçu ni la juste valeur de l’actif cédé
Comment savoir si un échange à de la substance commerciale
si:
1) La configuration des flux de trésorerie des actifs reçues est différente de la configuration s des flux de trésorerie des actids cédés
OU
2) La valeur spécifique à l’entité varie du fait de l’échange et que ces différences sont significative
Valeur spécifique à l’entité:
Valeur actuelle des flux de trésorerie qu’une entité attend de l’utilisation continue d’un actif et de sa sortie à la fin de sa durée d’utilité
La dépréciation d’actifs (IAS 36) s’adressent à quoi et comment savoir s’il y a dépréciation
Cette norme s’applique aux immobilisations corporelles aux immobilisations incorporelles et au goodwill
Le principe est celui de base: on principe les actifs au plus faible de la valeur comptable et de la valeur recouvrable –> check si il y a indice de dépréciation qui peuvent être d’informations internes ou externes
Il y a dépréciation si
La valeur comptable > la valeur recouvrable
** différent ici pcq stock et actif différent
Qu’est ce que la valeur comptable et qu’est ce que la valeur recouvrable (dépréciation d’actif)
Valeur comptable: valeur à laquelle l’actif est présentée à l’état de la situation financière au moment d’effectuer le test
Valeur recouvrable: valeur la plus élevée entre
1) Juste valeur diminuée des coûts de sortie
couts de sortie = coûts directement attribuables à la sortie d’un actif
2) Valeur d’utilité
- c’est la valeur actuelle des flux de trésorerie futurs attendus d’un actif
Qu’est ce qu’es une perte de valeur
Valeur comptable - valeur recouvrable = perte de valeur
arrive quand
Valeur comptable > Valeur recouvrable
Doit être comptabilisée au résultat net
Qu’est ce qu’un actif non courants détenus en vue de la vente et quelles sont ses critères de comptabilisation
Doit être classifié comme détenu en vue de la vente: Si la valeur comptable est recouvrée principalement par une transaction de vente plutôt que par l’utilisation continue
L’actif doit répondre aux critères suivants:
1) L’actif est disponible en vue de la vente immédiate dans son état actuel
2) La vente de cet actif doit être hautement probable:
- Engagement sur plan de vente
- Présence de recherche d’acheteur
- Prix raisonnable
- S’attend à ce que la vente soit réalisés dans un délai d’un an
- Il est improbables que des changements notables soient apportées au plan ou qu’il soit retiré
Comment ont évalue un actif détenu en vue de la vente?
Évaluer un actif non courant classé comme détenu en vue de la vente au montant le plus faible de:
sa valeur comptable
OU
sa juste valeur diminuée des coûts de la vente
Il faut aussi arrêter l’amortissement
Quelles sont les informations à fournir en note pour ces actif détenue en vue de la vente
- Catégories d’actifs
- Description de l’actif
- Description des faits et circonstances
- Secteur
