RPC 10 - Valeurs incorporelles

Question 1

RPC 10 - Quelles sont les conditions pour que des valeurs incorporelles créées par l’entité elle-même soient activées au bilan ?

Answer 1

- Identifiable 
- Génère des avantages économiques quantifiables sur plusieurs années   
- Les couts afférents aux valeurs incorporelles peuvent être quantifiés
- Capacité à achever la création de l’immobilisation

Question 2

RPC 10 - Donnez un exemple de valeurs incorporelles qui ne peuvent pas être activées ?

Answer 2

- Goodwill crée par l’entité elle-même 
- Frais de formation et perfectionnement 
- Frais de restructuration 
- Frais de recherche fondamentale et appliquée 
- Frais de constitution et d’organisation 
(RPC 10, chiffre 19)

Question 3

RPC 10 - Terminez la phrase : «Les immobilisations incorporelles destinées à être commercialisées sont traitées comme les …?»

Answer 3

Stocks
(RPC 10, chiffre 16)

Question 4

Peut-on activer des valeurs incorporelles acquises ?

Answer 4

Les valeurs incorporelles acquises DOIVENT être activées à condition de procurer des avantages économiques sur plusieurs années (ex Goodwill lors d’un rachat)
RPC 10/3

Question 5

Que sont les valeurs incorporelles?

Answer 5

Ce sont des valeurs non monétaires qui n’ont pas de substance physique.
Elles peuvent être créées ou acquises

Question 6

Quelle est la désignation au bilan ?

Answer 6

Immobilisations incorporelles

RPC 10/1

Question 7

Quelles sont les catégories de valeurs incorporelles à indiquer dans le bilan ou dans l’annexe ?

Answer 7

• Licences / franchising
• Brevets et savoir-faire technique
• Marques et droits d’édition
• Logiciels informatiques (software)
• Frais de développement
• Autres valeurs incorporelles

Question 8

Que doit-on mentionner dans l’annexe ?

Answer 8

• base d’évaluation et principes
• méthode d’amortissement
• durée d’utilisation estimée
• changement de la durée d’utilisation et son influence sur le Bilan et le C.R

Question 9

Quelles sont les valeurs incorporelles qui ne peuvent pas être activées ?

Answer 9

• Goodwill crée par l’entité elle- même
• Frais de formation et de perfectionnement
• Frais de restructuration
• Frais de recherche fondamentale et appliquée
• Frais de constitution et d’organisation