RPC 1 - Principes Flashcards
RPC 1 - But
La RPC 1, dans le cadre des Swiss GAAP RPC, comprend des objectifs et des principes clés :
- Transparence et Image Fidèle : Elle vise à renforcer la transparence en respectant le principe de l’image fidèle (true & fair view) et en suivant les directives des recommandations.
- Rapport Coût/Profit : La RPC 1 s’efforce de réaliser un équilibre avantageux entre les coûts et les bénéfices, contribuant ainsi à une présentation financière efficace.
- Confiance et Réduction des Coûts : En générant de la confiance grâce à une meilleure transparence, la RPC 1 peut aider à diminuer les coûts financiers pour les entreprises.
RPC 1 - Principes
La RPC 1, dans les Swiss GAAP RPC, se concentre sur les aspects suivants :
- Crédibilité : Encourager une présentation des comptes qui est crédible et fiable.
- Image Fidèle : Adopter le principe de l’image fidèle (true & fair view) comme base fondamentale.
- Recommandations Basées sur des Principes : Utiliser un cadre conceptuel d’application générale orienté vers des principes.
- Flexibilité et Transparence : Permettre des choix dans les méthodes comptables et promouvoir la publication des méthodes utilisées.
- Transition vers les Normes Internationales : Favoriser les conditions pour une éventuelle adoption des normes comptables internationales.
- Priorité des Nouvelles Règles : Les règles des nouvelles recommandations ont la priorité sur les anciennes.
Pour une analyse détaillée, il est recommandé de consulter les documents officiels sur la RPC 1 des Swiss GAAP RPC.
RPC 1 - Rapport avec le droit fiscal
Dans le contexte de la RPC 1 des Swiss GAAP RPC, il y a une distinction importante par rapport au droit fiscal suisse. Bien que les comptes établis selon le droit commercial soient généralement déterminants pour les impôts, les comptes élaborés selon les Swiss GAAP RPC, qui visent à donner une image fidèle, peuvent différer de ceux préparés selon le droit commercial.
RPC 1 - Mise en application
Pour la mise en application de la RPC 1 des Swiss GAAP RPC, il est nécessaire d’indiquer clairement dans les principes de présentation des comptes que ceux-ci ont été établis selon les Swiss GAAP RPC.
Il faut également préciser s’il s’agit de l’application complète des Swiss GAAP RPC ou seulement des RPC fondamentales.
Une déclaration de conformité doit être incluse pour confirmer cette adhésion aux normes choisies.
RPC 1 - Critères permettant différencier une petite entité et normes applicables.
Doit remplir 2 des critères suivantes pendant 2 exercices consécutifs :
Total de bilan: 10 millons
Chiffre d’affaires: 20 millions
EPT: 50 emplois à plein temps en moyenne annuelle
Les nomes pour les petites entreprises sont:
- le cadre conceptuel
- les RPC fondamentales (1à6)
- RPC 30 pour les groupes
Les autres entités doivent appliquer l’ensemble des normes RPC.
