Régime Qc santé et sécurité au travail

Question 1

Le régime québécois est basé sur quel concept?

Answer 1

Celui de prise en charge par le milieu et une notion de contrôle externe.

Question 2

Identifier les principales composantes de régime de prévention en SST au Qc?

Answer 2

• programme de prévention
• programme de santé spécifique de l’établissement
• représentant à la prévention (création d’inspecteur)
• comité SST
• pouvoir dévolus à la CNESST (inspection et réglemention)
• administration de la LSST, LATMP, LIVAC

Question 3

Que signifie l’acronyme CNESST?

Answer 3

commission des normes, de l’équité, de la santé de la sécurité au travail

Question 4

La CNESST est quel type d’organisme?

Answer 4

Une organisme paritaire : diriger par un membre (comité) qui va être représenter autant par les employeurs que les employés avec un président pour tranché.

Question 5

Quels sont les 3 mandats de la CNESST?

Answer 5

1. prévention et inspection
2. indemnisation et réparation
3. financement

Question 6

Décrire le mandat de prévention et inspection.

Answer 6

prévention (soutient aux travailleurs et aux employers) :ex : revue de prévention, centre documentaire…
inspection : permet de donner des conseils, soutenir, convaicre, contraindre (peut fermer un poste)

Question 7

Décrire le mandat d’indemnisation et réparation.

Answer 7

indemnisation : on va donner un montant au travailleur à la suite d’une lésion professionnelle
réadaptation pour permettre au travailleur de récupérer suit à une atteinte permanente à leur intégrité physique ou psychique.

Question 8

Décrire le mandat de financement.

Answer 8

Principalement pour les indemnités de remplacement du revenu des travailleurs victimes de lésions professionnelle. (L,argent vient des cotisations des employeurs)

Question 9

Nommer 3 autres acteurs institutionnels et à quoi ils servent?

Answer 9

1. CIUSSS (centre intégré universitaire de santé et de services sociaux) : équipes de santé au travail du réseau public de santé.
2. IRSST (institut de recherche) : recherche, diffusion et expertise sur des sujets de prévention
3. ASP (association sectoriel paritaire) : service de formation, d’information et de conseil.

Question 10

Qu’est-ce que la LSST et qu’elle est leur objectif?

Answer 10

C’est la loi sur la santé et la sécurité du travail.

Son objectif est la prévention des accidents et des maladies liés au travail.

Question 11

Qu’est-ce que la LATMP et qu’elle est son objectif?

Answer 11

La loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles.
Définit les modalités de réparation des lésions professionnels. S’occupe des indemnisation et du financement.

Question 12

Qu’est-ce que la RSST et qu’elle est son objectif?

Answer 12

un règlement sur la santé et la sécurité au travail

Pour objectif d’établir des nomes concernant : salubrité, environnement de travail, climat de travail, etc….

Question 13

Vrai ou faux
La LSST ne traite donc pas directement des risques et des mesures spécifiques pour leur élimination ou leur contrôle, mais bien la RSST

Answer 13

vrai

Question 14

Selon la LSST, qu’est-ce que les employeurs s’engage à faire.

Answer 14

L’employeur doit prendre les mesures nécessaires pour protéger la santé et assumer la sécurité et l’intégrité physique du travailleurs à l’aide de 2 mécanisme et 3 grands droits des travailleurs.

Question 15

Qu’elles sont les 2 mécanismes offert au employeurs.

Answer 15

1. programme de prévention et un programme spécifique à l’établissement ex : médecin responsable
2. le comité SST et le représentant à la prévention

Question 16

Est-ce que le comité SST et le représentant à la prévention (RP) sont nécessaire dans tout le entreprise? si oui, envers quelle entreprise?

Answer 16

Non, seulement pour les entreprise du groupe 1 et 2 soit : bâtiment et travaux publics, industrie chimique, forêts, industrie du bois, caoutchouc, plastique,…

Question 17

Quels sont les 3 grands droits des travailleurs?

Answer 17

Le droit de savoir : connaître les risques auxquels on est exposé et comment s’en protéger
le droit de refuser : refus de travailler si cela met sa santé et sa sécurité en danger ou celle d’autrui
le droit de participer : participer à l’identification des dangers.

Question 18

Vrai ou faux
Un employer ne peut exercer son droit de refus si le refus met en péril la vie, la santé ou l’intégrité physique d’une autre personne.

Answer 18

Vrai

Question 19

L’employer qui a exercer son droit de refus doit
A. atteindre que son poste soit disponible
B. rester disponible sur les lieux de travail, pour exécuter d’autres tâches.
C. prendre un congé durant cette période

Answer 19

B

Question 20

Quelle est l’obligation première pour les travailleurs?

Answer 20

prendre les mesures nécessaires pour protéger sa santé, sa sécurité ou son intégrité physique des autres personnes qui se trouvent sur les lieux de travail ou à proximité des lieux de travail.

Question 21

Quelle est la définition d’un accident de travail?

Answer 21

Un événement, imprévu et soudain, attribuable à toute cause, survenant à un personne par le fait ou à l’occasion de son travail et qui entraîne pour elle une lésion professionnelle.

Question 22

Quelle est la définition d’une maladie professionnelle?

Answer 22

Une maladie professionnelle s,il a exercé un travail correspondant à cette maladie. Il faut démontrer une preuve entre la structure anatomique, les facteurs de risques et les 3 modulateurs de risque.

Question 23

Quel est le rôle de la condition personnelle?

Answer 23

À moins de circonstances particulières, il faut prendre la personne humaine comme elle est, avec son âge, ses faiblesse et des vicissitudes, mais l’aggravation doit être attribuable à un accident du travail ou à l’exposition à un risque particulier du travail.

Question 24

Qu’est-ce que l’assignation temporaire?

Answer 24

En attendant que le travailleur redevienne capable d’exercer un emploi convenable , même si sa lésion n’est pas consolidée. On va lui donner d’autres tâches qui ne toucheront pas sa santé physique ou son intégrité physique.

Question 25

Pour une assignation temporaire, le médecin doit alors croire 3 choses, lesquelles?

Answer 25

1. le travailleur est raisonnablement en mesure d’accomplir ce travail.
2. ce travail ne comporte pas de danger pour la santé, la sécurité et l’intégrité physique du travailleur compte tenu de sa lésion.
3. ce travail est favorable à la réadaptation du travailleur.

Question 26

Quels sont les 3 conclusions de Baril-Gingras?

Answer 26

• organiser la préventions dans tous les secteurs
• redynamiser la prévention
• prendre en copte les changements du travail en tenant compte des anciens et nouveaux risques.

Question 27

Quels sont les coûts directs et indirects financiers des lésions professionnelles?

Answer 27

Coûts directs : indemnités de remplacement, perçue par le travailler, …..
coûts indirectes : remplacement du travailleur, suivi administratif, perte de productivité, ….

Question 28

Quels sont les 3 types de coûts humains observer lors de lésions professionnelles?

Answer 28

• Nature physique ex : douleur
• Nature psychologique ex : perte d’estime
• Nature professionnelle ex : perte de revenu, anxiété de retour au travail.

Question 29

Quels sont les 3 facteurs qui prédit si l’événement est un accident de travail?

Answer 29

1. si c’est accidentel (imprévisible)
2. si l’événement a causé la blessure qui vous fait souffrir
3. si l’événement est lié à votre activité professionnelle.

Question 30

Vrai ou faux
Les limites ou les normes légales sont considérées comme les frontières entre ce qui est (sûr) et ce qui est (dangereux).

Answer 30

faux

Question 31

Mettre dans l’ordre de la mesure la plus efficaces à la moins efficaces.
A. Élimination du danger du milieu de travail
B. EPI, utiliser des équipements de protection
C. mesures administratives (mesure de maîtrise qui modifient la façon dont le travail est fait).
D. Mesures d’ingénierie (mesure liées à la conception ou la modification d’une installation, ..
E. Substitution (remplacer le matériel ou les appareils dangereux par de l’équipement moins dangereux.

Answer 31

A. / E. / D. / C. / B.